10 octobre 1998

02. Avis de la Chambre Régionale des Comptes du 7 août 1998 - Information du Conseil Municipal.
04. Convention d'exploitation du réseau des transports scolaires pour les élèves internes vers les établissements de l'est et du sud.
05. Création d'un marché agricole hebdomadaire à Bois-de-Nèfles -Fixation du tarif de droit de place.
06. Conseil Communal de Prévention de la Délinquance - Désignation des représentants de la commune - Création d'un emploi de responsable pour le C.C.P.D.
07. Création d'un emploi de Directeur des Affaires Culturelles et de l'Animation.
08. Création d'un emploi d'Ingénieur en chef pour la direction du Service Informatique.
09. Création d'un emploi de Directeur et de deux emplois d'Attaché pour le Service de la Communication.
10. Création d'un emploi occasionnel de diététicien.
11. Création de quatre emplois d'éducateurs des activités physiques et sportives. (voir extrait DCM)
12. Régime indemnitaire - Heures supplémentaires des Opérateurs des Activités physiques et sportives.
13. Alimentation en eau potable - Liaison Grand Fond / Saline-les-Bains - Approbation du choix de l'entreprise.
14. Renforcement de la chaîne d'adduction des Orangers dans le secteur du Guillaume Petite France - Choix de l'entreprise.
15. Alimentation en eau potable - Renforcement de l'exploitation des ressources en eaux souterraines en vue de l'alimentation en eau potable - Approbation du choix de l'entreprise.
16. Alimentation en eau potable - Renforcement de la chaîne d'adduction de Bois-de-Nèfles - Marché de maîtrise d'oeuvre avec BRL-SCP-SECMO.
17. Alimentation en eau potable à partir du forage Oméga - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
18. Demande de concours de la DAF pour une mission de maîtrise d'oeuvre publique - Alimentation en eau potable - Marché à commandes 1997-1998-1999 - Année n° 2.
19. Demande de concours de la DAF pour une mission de conduite d'opération de l'extension de traitement d'eau potable de Mon Repos.
20. Stations de traitement d'eau potable de Mon Repos et de l'Eperon - Approbation du programme d'étude et du plan de financement.
21. Renforcement de l'exploitation des ressources en eaux souterraines en vue de l'alimentation en eau potable - Approbation du programme.
22. Alimentation en eau potable - Renforcement de la chaîne du Puits Bouillon vers le Guillaume - Approbation du programme.
23. Mise en place de la Commission Consultative des Services de l'Eau et de l'Assainissement.
24. ZAC Eperon - Réseau primaire des eaux usées - Approbation du plan de financement.
25. Assainissement des eaux usées - Réalisation de lits de séchage à la station d'épuration de l'Hermitage-Les-Bains - Approbation des dossiers techniques.
26. Extension de la station d'épuration de l'Hermitage-Les-Bains - Approbation du programme d'études.
27. Réhabilitation de la station d'épuration de Saint-Paul - Approbation du programme d'études.
28. Convention relative au transfert et au traitement des eaux usées en provenance de la commune de Trois-Bassins vers la Commune de Saint-Paul.
29. Demande de concours de la DAF pour une mission de conduite d'opération de réhabilitation et l'extension de la station d'épuration de Saint-Paul.
30. Rénovation du complexe sportif du centre ville - Avenant n° 1 au marché de travaux GTOI.
31. Mise en place d'une MOUS préopérationnelle à Bois Rouge - Opérateurs SHLMR - APR.
32. Projet d'aménagement urbain de Sans Souci - Lotissement agricole SOFOND (1ère tranche).
33. Construction d'une église à Bois-de-Nèfles Bel Air.
34. Aménagement du quartier du Hangar à Bois-de-Nèfles - Opération Les Joncs.
35. Aménagement de la rue Suffren.
36. Electrification rurale - Chemin Féoga II - Demande de financement.
37. Electrification rurale - Réalisation d'études - Marché à bons de commande.
38. Programme de modernisation des voies - Marché de maîtrise d'oeuvre.
39. ZAC Roquefeuil - Aménagement des accès.
40. Vente Commune/ [Information protégée] d'une parcelle de terrain à bâtir sur Carosse Saint-Gilles-les-Bains.
41. Mise à disposition temporaire de la décharge de Cambaie à la CCCO.
42. Réhabilitation de la décharge de Cambaie - Analyse juridique.