CM

24 février 2000

Saint-Paul 39 délibérations
Document source

39

délibérations

15

Urbanisme & Travaux

8

Autres decisions

5

Environnement

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Délibérations (39)

Urbanisme & Travaux 15 délibérations
13

Acquisition de denrées alimentaires — Appel doffres ouvert complémentaire

14

Acquisition de diverses fournitures pour le Service Reprographie

15

Acquisition de quincaillerie et petit outillage - Avenant n° 1 au marché n° 99.193 passé avec CEDIS SARL

16

Acquisition de peinture — Avenant n° 1 au marché n° 98.058 passé avec MAUVILAC SA

20

Marché négocié détude d'urbanisme pour finaliser la révision du POS - Avenant au marché n° 98.086 passé avec la Société CODRA

21

Construction de 15 préaux dans les écoles communales - Programme complémentaire

25

Acquisition de [Information protégée] — Zone artisanale de Cambaie

26

Terrains communaux — Habilitation du maire afin de déposer les demandes dautorisation damélioration de lhabitat sur divers terrains communaux

27

Terrains communaux — Habilitation du maire afin de déposer les demandes de permis de construire pour divers projets communaux

29

ZAC Mon Repos — Bilan de la concertation préalable

30

ZAC Célestin — Ouverture de la concertation préalable

31

Aménagement de la Place Charles de Gaulle - Avenant n° 1 au marché n° 99.181 passé avec la Société FLOREBO

32

Prolongation de l'aménagement de la rue Suffren - Mission de maîtrise doeuvre

33

Aménagement de la route du Maïdo — Plan de financement

37

Réhabilitation de la décharge de Cambaie - Plan modificatif de financement

Autres decisions 8 délibérations
3

Passation d'une convention d'objectifs et de moyens avec lOMDA

5

Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

6

Action en diffamation — Protection fonctionnelle du maire et des élus - Prise en charge par la commune des frais de justice et honoraires davocat

17

Avenants aux marchés suivant lappel doffres pour lapprovisionnement du parc automobile en diverses pièces détachées dorigine ou adaptables

18

Appel doffres ouvert complémentaire pour la location dengins avec chauffeurs

24

Palmeraie de lEtang — Amélioration de laire de jeux - Approbation du programme

35

Entretien de léclairage public — Avenant au marché avec SPIE-REUNION

36

Desserte postale — Dénomination de voies

Environnement 5 délibérations
23

Maison de quartier du Guillaume — Approbation du nouveau plan de financement

34

Voie de contournement de Plateau Caillou RD 6 - Déclassement - Acquisition demprise à la SEDRE

38

Amélioration du rendement du réseau dalimentation en eau potable du quartier de La Saline - Approbation du programme

39

Amélioration du rendement du réseau dalimentation en eau potable du quartier de La Plaine/Bois-de-Nèfles - Approbation du programme

40

Acquisition de terrain pour linstallation d'une unité de traitement d'eau potable au réservoir R18

Finances & Budget 3 délibérations
4

Subventions communales

7

Création d'un emploi de rédacteur pour l'animation des activités économiques et culturelles

19

Location dengins avec chauffeurs — Avenant n° 1 au marché n° 99.126 passé avec la SARL EGATA

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
9

Création d'un emploi dEducateur de Jeunes Enfants

12

Acquisition de livres pour les enfants des écoles maternelles et primaires de la ville - Avenant au marché n° 99.188 passé avec la Société" A.R.D.P

22

Extension de l'école maternelle de Bois de Nèfles de 4 classes + sanitaires + préau - Approbation de lavant projet sommaire et du plan de financement

Ressources humaines 2 délibérations
8

Attribution aux attachés non titulaires du régime indemnitaire des attachés territoriaux

10

Personnel communal — Créations d'emplois

Culture & Patrimoine 1 délibération
2

Institution d'une régie davances à la Direction des Affaires Culturelles et de lAnimation

Éducation 1 délibération
11

Projet de dénomination de l'école élémentaire Saint-Gilles-Les-Hauts

Administration 1 délibération
28

Révision du POS — Anticipation partielle Corbeil - Application par anticipation des nouvelles dispositions du POS

Document intégral
3 656 car.
02. Institution d'une régie d'avances à la Direction des Affaires Culturelles et de l'Animation.
03. Passation d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'OMDA.
04. Subventions communales.
05. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal.
06. Action en diffamation - Protection fonctionnelle du maire et des élus - Prise en charge par la commune des frais de justice et honoraires d'avocat.
07. Création d'un emploi de rédacteur pour l'animation des activités économiques et culturelles.
08. Attribution aux attachés non titulaires du régime indemnitaire des attachés territoriaux.
09. Création d'un emploi d'Educateur de Jeunes Enfants.
10. Personnel communal - Créations d'emplois.
11. Projet de dénomination de l'école élémentaire Saint-Gilles-Les-Hauts.
12. Acquisition de livres pour les enfants des écoles maternelles et primaires de la ville - Avenant au marché n° 99.188 passé avec la Société" A.R.D.P.
13. Acquisition de denrées alimentaires - Appel d'offres ouvert complémentaire.
14. Acquisition de diverses fournitures pour le Service Reprographie.
15. Acquisition de quincaillerie et petit outillage - Avenant n° 1 au marché n° 99.193 passé avec CEDIS SARL.
16. Acquisition de peinture - Avenant n° 1 au marché n° 98.058 passé avec MAUVILAC SA.
17. Avenants aux marchés suivant l'appel d'offres pour l'approvisionnement du parc automobile en diverses pièces détachées d'origine ou adaptables.
18. Appel d'offres ouvert complémentaire pour la location d'engins avec chauffeurs.
19. Location d'engins avec chauffeurs - Avenant n° 1 au marché n° 99.126 passé avec la SARL EGATA.
20. Marché négocié d'étude d'urbanisme pour finaliser la révision du POS - Avenant au marché n° 98.086 passé avec la Société CODRA.
21. Construction de 15 préaux dans les écoles communales - Programme complémentaire.
22. Extension de l'école maternelle de Bois de Nèfles de 4 classes + sanitaires + préau - Approbation de l'avant projet sommaire et du plan de financement.
23. Maison de quartier du Guillaume - Approbation du nouveau plan de financement.
24. Palmeraie de l'Etang - Amélioration de l'aire de jeux - Approbation du programme.
25. Acquisition de [Information protégée] - Zone artisanale de Cambaie.
26. Terrains communaux - Habilitation du maire afin de déposer les demandes d'autorisation d'amélioration de l'habitat sur divers terrains communaux.
27. Terrains communaux - Habilitation du maire afin de déposer les demandes de permis  de construire pour divers projets communaux.
28. Révision du POS - Anticipation partielle Corbeil  - Application par anticipation des nouvelles dispositions du POS.
29. ZAC Mon Repos - Bilan de la concertation préalable.
30. ZAC Célestin - Ouverture de la concertation préalable .
31. Aménagement de la Place Charles de Gaulle - Avenant n° 1 au marché n° 99.181 passé avec la Société FLOREBO.
32. Prolongation de l'aménagement de la rue Suffren - Mission de maîtrise d'oeuvre.
33. Aménagement de la route du Maïdo - Plan de financement.
34. Voie de contournement de Plateau Caillou RD 6 - Déclassement - Acquisition d'emprise à la SEDRE.
35. Entretien de l'éclairage public - Avenant au marché avec SPIE-REUNION.
36. Desserte postale - Dénomination de voies.
37. Réhabilitation de la décharge de Cambaie - Plan modificatif de financement.
38. Amélioration du rendement du réseau d'alimentation en eau potable du quartier de La Saline - Approbation du programme.
39. Amélioration du rendement du réseau d'alimentation en eau potable du quartier de La Plaine/Bois-de-Nèfles - Approbation du programme.
40. Acquisition de terrain pour l'installation d'une unité de traitement d'eau potable au réservoir R18.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2000-02-24
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