24 février 2000
39
délibérations
15
Urbanisme & Travaux
8
Autres decisions
5
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (39)
Acquisition de denrées alimentaires — Appel doffres ouvert complémentaire
Acquisition de diverses fournitures pour le Service Reprographie
Acquisition de quincaillerie et petit outillage - Avenant n° 1 au marché n° 99.193 passé avec CEDIS SARL
Acquisition de peinture — Avenant n° 1 au marché n° 98.058 passé avec MAUVILAC SA
Marché négocié détude d'urbanisme pour finaliser la révision du POS - Avenant au marché n° 98.086 passé avec la Société CODRA
Construction de 15 préaux dans les écoles communales - Programme complémentaire
Acquisition de [Information protégée] — Zone artisanale de Cambaie
Terrains communaux — Habilitation du maire afin de déposer les demandes dautorisation damélioration de lhabitat sur divers terrains communaux
Terrains communaux — Habilitation du maire afin de déposer les demandes de permis de construire pour divers projets communaux
ZAC Mon Repos — Bilan de la concertation préalable
ZAC Célestin — Ouverture de la concertation préalable
Aménagement de la Place Charles de Gaulle - Avenant n° 1 au marché n° 99.181 passé avec la Société FLOREBO
Prolongation de l'aménagement de la rue Suffren - Mission de maîtrise doeuvre
Aménagement de la route du Maïdo — Plan de financement
Réhabilitation de la décharge de Cambaie - Plan modificatif de financement
Passation d'une convention d'objectifs et de moyens avec lOMDA
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Action en diffamation — Protection fonctionnelle du maire et des élus - Prise en charge par la commune des frais de justice et honoraires davocat
Avenants aux marchés suivant lappel doffres pour lapprovisionnement du parc automobile en diverses pièces détachées dorigine ou adaptables
Appel doffres ouvert complémentaire pour la location dengins avec chauffeurs
Palmeraie de lEtang — Amélioration de laire de jeux - Approbation du programme
Entretien de léclairage public — Avenant au marché avec SPIE-REUNION
Desserte postale — Dénomination de voies
Maison de quartier du Guillaume — Approbation du nouveau plan de financement
Voie de contournement de Plateau Caillou RD 6 - Déclassement - Acquisition demprise à la SEDRE
Amélioration du rendement du réseau dalimentation en eau potable du quartier de La Saline - Approbation du programme
Amélioration du rendement du réseau dalimentation en eau potable du quartier de La Plaine/Bois-de-Nèfles - Approbation du programme
Acquisition de terrain pour linstallation d'une unité de traitement d'eau potable au réservoir R18
Subventions communales
Création d'un emploi de rédacteur pour l'animation des activités économiques et culturelles
Location dengins avec chauffeurs — Avenant n° 1 au marché n° 99.126 passé avec la SARL EGATA
Création d'un emploi dEducateur de Jeunes Enfants
Acquisition de livres pour les enfants des écoles maternelles et primaires de la ville - Avenant au marché n° 99.188 passé avec la Société" A.R.D.P
Extension de l'école maternelle de Bois de Nèfles de 4 classes + sanitaires + préau - Approbation de lavant projet sommaire et du plan de financement
Attribution aux attachés non titulaires du régime indemnitaire des attachés territoriaux
Personnel communal — Créations d'emplois
Institution d'une régie davances à la Direction des Affaires Culturelles et de lAnimation
Projet de dénomination de l'école élémentaire Saint-Gilles-Les-Hauts
Révision du POS — Anticipation partielle Corbeil - Application par anticipation des nouvelles dispositions du POS
Document intégral
3 656 car.
02. Institution d'une régie d'avances à la Direction des Affaires Culturelles et de l'Animation. 03. Passation d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'OMDA. 04. Subventions communales. 05. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal. 06. Action en diffamation - Protection fonctionnelle du maire et des élus - Prise en charge par la commune des frais de justice et honoraires d'avocat. 07. Création d'un emploi de rédacteur pour l'animation des activités économiques et culturelles. 08. Attribution aux attachés non titulaires du régime indemnitaire des attachés territoriaux. 09. Création d'un emploi d'Educateur de Jeunes Enfants. 10. Personnel communal - Créations d'emplois. 11. Projet de dénomination de l'école élémentaire Saint-Gilles-Les-Hauts. 12. Acquisition de livres pour les enfants des écoles maternelles et primaires de la ville - Avenant au marché n° 99.188 passé avec la Société" A.R.D.P. 13. Acquisition de denrées alimentaires - Appel d'offres ouvert complémentaire. 14. Acquisition de diverses fournitures pour le Service Reprographie. 15. Acquisition de quincaillerie et petit outillage - Avenant n° 1 au marché n° 99.193 passé avec CEDIS SARL. 16. Acquisition de peinture - Avenant n° 1 au marché n° 98.058 passé avec MAUVILAC SA. 17. Avenants aux marchés suivant l'appel d'offres pour l'approvisionnement du parc automobile en diverses pièces détachées d'origine ou adaptables. 18. Appel d'offres ouvert complémentaire pour la location d'engins avec chauffeurs. 19. Location d'engins avec chauffeurs - Avenant n° 1 au marché n° 99.126 passé avec la SARL EGATA. 20. Marché négocié d'étude d'urbanisme pour finaliser la révision du POS - Avenant au marché n° 98.086 passé avec la Société CODRA. 21. Construction de 15 préaux dans les écoles communales - Programme complémentaire. 22. Extension de l'école maternelle de Bois de Nèfles de 4 classes + sanitaires + préau - Approbation de l'avant projet sommaire et du plan de financement. 23. Maison de quartier du Guillaume - Approbation du nouveau plan de financement. 24. Palmeraie de l'Etang - Amélioration de l'aire de jeux - Approbation du programme. 25. Acquisition de [Information protégée] - Zone artisanale de Cambaie. 26. Terrains communaux - Habilitation du maire afin de déposer les demandes d'autorisation d'amélioration de l'habitat sur divers terrains communaux. 27. Terrains communaux - Habilitation du maire afin de déposer les demandes de permis de construire pour divers projets communaux. 28. Révision du POS - Anticipation partielle Corbeil - Application par anticipation des nouvelles dispositions du POS. 29. ZAC Mon Repos - Bilan de la concertation préalable. 30. ZAC Célestin - Ouverture de la concertation préalable . 31. Aménagement de la Place Charles de Gaulle - Avenant n° 1 au marché n° 99.181 passé avec la Société FLOREBO. 32. Prolongation de l'aménagement de la rue Suffren - Mission de maîtrise d'oeuvre. 33. Aménagement de la route du Maïdo - Plan de financement. 34. Voie de contournement de Plateau Caillou RD 6 - Déclassement - Acquisition d'emprise à la SEDRE. 35. Entretien de l'éclairage public - Avenant au marché avec SPIE-REUNION. 36. Desserte postale - Dénomination de voies. 37. Réhabilitation de la décharge de Cambaie - Plan modificatif de financement. 38. Amélioration du rendement du réseau d'alimentation en eau potable du quartier de La Saline - Approbation du programme. 39. Amélioration du rendement du réseau d'alimentation en eau potable du quartier de La Plaine/Bois-de-Nèfles - Approbation du programme. 40. Acquisition de terrain pour l'installation d'une unité de traitement d'eau potable au réservoir R18.
📬 Suivre Saint-Paul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.