CM

6 juillet 2000

Saint-Paul 30 délibérations
Document source

30

délibérations

9

Autres decisions

9

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (30)

Autres decisions 9 délibérations
1

Adoption des procès verbaux des délibérations des 23 mars 2000, 13 avril 2000, 27 avril 2000, 22 mai 2000

7

Avenant au marché "Peinture" lot 6 (marché 98.058)

9

Avenant au marché suivant lappel doffres pour lapprovisionnement du parc automobile en diverses pièces détachées dorigine ou adaptables

14

Requalification du littoral du centre ville - Schéma de référence

24

Convention de mise à disposition du Groupe de Recherche sur lArchéologie et lHistoire de la Terre Réunionnaise (G.R.A.H.T.E.R) d'un local situé à La Saline-Les-Hauts

25

Voie de contournement de La Saline-Les-Bains

28

Electricité rurale — Programme 1999 - Extensions diverses et renforcements - Demande de concours à la DAF pour une mission de maîtrise doeuvre

29

Secteur de La Plaine / Chalet Bonheur — Déclassement de chemins

30

C'ouverture GSM du territoire de Saint — Paul - Convention avec la S.R.R

Environnement 9 délibérations
8

Avenant au marché "Mobilier scolaire" Lot 3 : tableaux (marché 99.169)

15

Extension du réseau d'assainissement à Savanna - Approbation des dossiers techniques

16

Alimentation en eau potable à partir des ressources de la ravine Saint-Gilles - Refoulement de Grand Fond vers lEperon - Projet dindemnisation de lentreprise SOGEA

18

Alimentation en eau potable — Prélèvement au puits de Grande Fontaine en vue de lalimentation en eau potable de la commune de Saint-Paul et déclaration dutilité publique des périmètres de protection

19

Alimentation en eau potable — Equipement du forage FRH7 - Approbation du plan de financement

20

Alimentation en eau potable à partir du forage FRH16 - Autorisation de prélèvement et protection des ressources

21

Alimentation en eau potable — Réseau primaire de Saint-Gilles-Les-Hauts et Villèle - Approbation du dossier de consultation des entreprises

22

Alimentation en eau potable — Réseau primaire de Tan Rouge - Approbation du dossier de consultation des entreprises

23

Assainissement des eaux usées — Rue de Paris - Approbation des dossiers techniques

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
6

Acquisition de consommable informatique — Appel doffres ouvert

11

Acquisition de livres — Appel doffres ouvert

12

ZAC Célestin — Bilan de la concertation préalable

13

Construction d'une gare relais au Guillaume

Sport 3 délibérations
4

Demande de subvention de fonctionnement complémentaire pour l'année 2000 - Recrutement d'un éducateur sportif

26

Syndicat mixte pour létude d'un système de transport en commun en site propre interurbain Sud/Ouest/Nord/Est

27

Organisation des transports publics de personnes : 1996-2005

Finances & Budget 2 délibérations
2

Projet de création d'un centre de loisirs pour les personnes autistes - Accord de principe pour loctroi d'une subvention d'équipement à l'Association "Autisme Reunion"

3

Participation dathlètes saint — paulois aux championnats de monde de bicross - Demande de subvention exceptionnelle du bicross club Oméga

Ressources humaines 1 délibération
5

Désignation d'un représentant de la commune au sein du Conseil dEtablissement de la Maison d'Accueil pour Personnes âgées "Les Alizés" de La Saline-Les-Bains

Sécurité 1 délibération
10

Acquisition de vêtements de travail et de petits matériels de sécurité - Appel doffres ouvert

Social & Santé 1 délibération
17

Fonds de solidarité eau — Electricité et téléphone - Contribution de la commune de Saint-Paul au fonds eau

Document intégral
3 222 car.
01. Adoption des procès verbaux des délibérations des 23 mars 2000, 13 avril 2000, 27 avril 2000, 22 mai 2000.
02. Projet de création d'un centre de loisirs pour les personnes autistes - Accord de principe pour l'octroi d'une subvention d'équipement à l'Association "Autisme Reunion".
03. Participation d'athlètes saint-paulois aux championnats de monde de bicross - Demande de subvention exceptionnelle du bicross club Oméga.
04. Demande de subvention de fonctionnement complémentaire pour l'année 2000 - Recrutement d'un éducateur sportif.
05. Désignation d'un représentant de la commune au sein du Conseil d'Etablissement de la Maison d'Accueil pour Personnes âgées "Les Alizés" de La Saline-Les-Bains.
06. Acquisition de consommable informatique - Appel d'offres ouvert.
07. Avenant au marché "Peinture" lot 6 (marché 98.058)
08. Avenant au marché "Mobilier scolaire" Lot 3 : tableaux (marché 99.169).
09. Avenant au marché suivant l'appel d'offres pour l'approvisionnement du parc automobile en diverses pièces détachées d'origine ou adaptables.
10. Acquisition de vêtements de travail et de petits matériels de sécurité - Appel d'offres ouvert.
11. Acquisition de livres - Appel d'offres ouvert.
12. ZAC Célestin - Bilan de la concertation préalable.
13. Construction d'une gare relais au Guillaume.
14. Requalification du littoral du centre ville - Schéma de référence.
15. Extension du réseau d'assainissement à Savanna - Approbation des dossiers techniques.
16. Alimentation en eau potable à partir des ressources de la ravine Saint-Gilles - Refoulement de Grand Fond vers l'Eperon - Projet d'indemnisation de l'entreprise SOGEA.
17. Fonds de solidarité eau - Electricité et téléphone - Contribution de la commune de Saint-Paul au fonds eau.
18. Alimentation en eau potable - Prélèvement au puits de Grande Fontaine en vue de l'alimentation en eau potable de la commune de Saint-Paul et déclaration d'utilité publique des périmètres de protection.
19. Alimentation en eau potable - Equipement du forage FRH7 - Approbation du plan de financement.
20. Alimentation en eau potable à partir du forage FRH16 - Autorisation de prélèvement et protection des ressources.
21. Alimentation en eau potable - Réseau primaire de Saint-Gilles-Les-Hauts et Villèle - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
22. Alimentation en eau potable - Réseau primaire de Tan Rouge - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
23. Assainissement des eaux usées - Rue de Paris - Approbation des dossiers techniques.
24. Convention de mise à disposition du Groupe de Recherche sur l'Archéologie et l'Histoire de la Terre Réunionnaise (G.R.A.H.T.E.R) d'un local situé à La Saline-Les-Hauts.
25. Voie de contournement de La Saline-Les-Bains.
26. Syndicat mixte pour l'étude d'un système de transport en commun en site propre interurbain Sud/Ouest/Nord/Est.
27. Organisation des transports publics de personnes : 1996-2005.
28. Electricité rurale - Programme 1999 - Extensions diverses et renforcements - Demande de concours à la DAF pour une mission de maîtrise d'oeuvre.
29. Secteur de La Plaine / Chalet Bonheur - Déclassement de chemins.
30. Couverture GSM du territoire de Saint-Paul - Convention avec la S.R.R.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2000-07-06
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