CM

27 juillet 2000

Saint-Paul 40 délibérations
Document source

40

délibérations

8

Autres decisions

8

Urbanisme & Travaux

6

Sport

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Délibérations (40)

Autres decisions 8 délibérations
1

Création de postes à leffectif

2

Médecin du Travail — Recrutement par voie contractuelle

6

Dépôt de documents dEtat Civil aux Archives Départementales

15

Augmentation de capital de La S.E.M. station balnéaire de Saint-Gilles

22

Contrat de ville intercommunal ouest — Participation financière de la commune à la première programmation 2000

34

Avenants aux marchés suivant lappel doffres pour lapprovisionnement du parc automobile en diverses pièces détachées dorigine ou adaptables

38

Revalorisation de lindemnité de fonction du maire

40

Mandat spécial — Frais de mission

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
18

Terrains communaux — Habilitation du maire afin dautoriser les occupants à déposer les demandes damélioration de lhabitat

20

Réaménagement du village artisanal de lEperon

21

Création d'un établissement public foncier à La Réunion - Adhésion de la commune

26

Voirie communale — Programme de travaux en centre ville - Approbation des dossiers techniques

28

ZAC de Corbeil Bout de lEtang — Approbation du dossier de réalisation

29

ZAC de Corbeil Bout de lEtang — Construction d'une maison de la vie associative

33

Acquisition de serveur informatique — Appel doffres ouvert

35

Acquisition de matériel informatique — Appel doffres ouvert

Sport 6 délibérations
8

Participation de 8 athlètes de léquipe de natation du collège des Aigrettes aux Championnats de France UNSS de natation - Demande d'une subvention exceptionnelle

16

Passation d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif avec L'O.V.B

23

Amélioration du stade de Saint — Gilles-Les-Hauts - Plateaux Chastanier - Approbation du programme et du plan de financement

24

Rénovation de la piscine de Bois — de-Nèfles - Approbation du diagnostic et du programme fonctionnel

30

Marché de transports des enfants pour les centres de loisirs, des élèves pour les sorties pédagogiques et vers les équipements sportifs - Convention de transaction Lots 1 et 2 : MOOLAND

31

Acquisition de matériels sportifs pour les différents locaux de quartier de la commune de Saint-Paul - Appel doffres ouvert

Finances & Budget 5 délibérations
7

Budget communal 2000 — Décision modificative n° 4

9

Participation de 12 athlètes de l'Association du Collège Jules SOLESSE au Championnat de France UNSS dathlétisme - Demande de subvention exceptionnelle

10

Participation de 2 athlètes saint — paulois au Championnat de France de Golf - Demande de subvention exceptionnelle du Golf Club de Saint-Gilles

11

Organisation des "Pavés de la Grande Fontaine" : octroi d'une subvention exceptionnelle et d'une aide logistique à lAthlétic Club de Saint-Paul

19

Port de Saint — Gilles - Financement du marché à poisson

Ressources humaines 4 délibérations
3

Régime indemnitaire des Médecins Territoriaux

17

Système dinformation géographique de Saint-Paul

27

RHI Flamboyants Réalisation du Jardin Z'Anone - Approbation du dossier de consultation des enteprises

39

Prise en charge des frais de formation délus municipaux

Environnement 2 délibérations
4

Désaffectation des logements de fonction des écoles primaires Bois Rouge, primaire Ruisseau et primaire Sans Souci

36

Acquisition de logiciel bureautique — Appel doffres ouvert

Éducation 2 délibérations
5

Demande de mise à disposition des l'ocaux de l'ex-école de Marla à Mafate

25

Extension de l'école primaire de Savannah Usine (5 classes en surélévation) - Approbation du dossier de consultation des entreprises

Vie associative 2 délibérations
13

Participation communale à laction "Opération Ville Vie Vacances" organisée par l'Association dUnion

14

Participation communale à laction "Opération Ville Vie Vacances" organisée par l'Association Socio-musicale et de Loisirs de La Balance

Social & Santé 1 délibération
12

Participation de la commune à laction d'insertion organisée par l'Association "Les Mimosas" (Petite France)

Enfance & Jeunesse 1 délibération
32

Acquisition détuis de livret de famille pour la commune de Saint-Paul

Sécurité 1 délibération
37

Programme de mise en sécurité des voies communales

Document intégral
3 812 car.
01. Création de postes à l'effectif.
02. Médecin du Travail - Recrutement par voie contractuelle.
03. Régime indemnitaire des Médecins Territoriaux.
04. Désaffectation des logements de fonction des écoles primaires Bois Rouge, primaire Ruisseau et primaire Sans Souci.
05. Demande de mise à disposition des locaux de l'ex-école de Marla à Mafate.
06. Dépôt de documents d'Etat Civil aux Archives Départementales.
07. Budget communal 2000 - Décision modificative n° 4.
08. Participation de 8 athlètes de l'équipe de natation du collège des Aigrettes aux Championnats de France UNSS de natation - Demande d'une subvention exceptionnelle.
09. Participation de 12 athlètes de l'Association du Collège Jules SOLESSE au Championnat de France UNSS d'athlétisme - Demande de subvention exceptionnelle.
10. Participation de 2 athlètes saint-paulois au Championnat de France de Golf - Demande de subvention exceptionnelle du Golf Club de Saint-Gilles.
11. Organisation des "Pavés de la Grande Fontaine" : octroi d'une subvention exceptionnelle et d'une aide logistique à l'Athlétic Club de Saint-Paul.
12. Participation de la commune à l'action d'insertion organisée par l'Association "Les Mimosas" (Petite France).
13. Participation communale à l'action "Opération Ville Vie Vacances" organisée par l'Association d'Union.
14. Participation communale à l'action "Opération Ville Vie Vacances" organisée par l'Association Socio-musicale et de Loisirs de La Balance.
15. Augmentation de capital de La S.E.M. station balnéaire de Saint-Gilles.
16. Passation d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif avec L'O.V.B.
17. Système d'information géographique de Saint-Paul.
18. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à déposer les demandes d'amélioration de l'habitat.
19. Port de Saint-Gilles - Financement du marché à poisson.
20. Réaménagement du village artisanal de l'Eperon.
21. Création d'un établissement public foncier à La Réunion - Adhésion de la commune.
22. Contrat de ville intercommunal ouest - Participation financière de la commune à la première programmation 2000.
23. Amélioration du stade de Saint-Gilles-Les-Hauts - Plateaux Chastanier - Approbation du programme et du plan de financement.
24. Rénovation de la piscine de Bois-de-Nèfles - Approbation du diagnostic et du programme fonctionnel.
25. Extension de l'école primaire de Savannah Usine (5 classes en surélévation) - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
26. Voirie communale - Programme de travaux en centre ville - Approbation des dossiers techniques.
27. RHI Flamboyants Réalisation du Jardin Z'Anone - Approbation du dossier de consultation des enteprises.
28. ZAC de Corbeil Bout de l'Etang - Approbation du dossier de réalisation.
29. ZAC de Corbeil Bout de l'Etang - Construction d'une maison de la vie associative.
30. Marché de transports des enfants pour les centres de loisirs, des élèves pour les sorties pédagogiques et vers les équipements sportifs - Convention de transaction Lots 1 et 2 : MOOLAND.
31. Acquisition de matériels sportifs pour les différents locaux de quartier de la commune de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert.
32. Acquisition d'étuis de livret de famille pour la commune de Saint-Paul.
33. Acquisition de serveur informatique - Appel d'offres ouvert.
34. Avenants aux marchés suivant l'appel d'offres pour l'approvisionnement du parc automobile en diverses pièces détachées d'origine ou adaptables.
35. Acquisition de matériel informatique - Appel d'offres ouvert.
36. Acquisition de logiciel bureautique - Appel d'offres ouvert.
37. Programme de mise en sécurité des voies communales.
38. Revalorisation de l'indemnité de fonction du maire.
39. Prise en charge des frais de formation d'élus municipaux.
40. Mandat  spécial - Frais de mission.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2000-07-27
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