27 juillet 2000
40
délibérations
8
Autres decisions
8
Urbanisme & Travaux
6
Sport
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Délibérations (40)
Création de postes à leffectif
Médecin du Travail — Recrutement par voie contractuelle
Dépôt de documents dEtat Civil aux Archives Départementales
Augmentation de capital de La S.E.M. station balnéaire de Saint-Gilles
Contrat de ville intercommunal ouest — Participation financière de la commune à la première programmation 2000
Avenants aux marchés suivant lappel doffres pour lapprovisionnement du parc automobile en diverses pièces détachées dorigine ou adaptables
Revalorisation de lindemnité de fonction du maire
Mandat spécial — Frais de mission
Terrains communaux — Habilitation du maire afin dautoriser les occupants à déposer les demandes damélioration de lhabitat
Réaménagement du village artisanal de lEperon
Création d'un établissement public foncier à La Réunion - Adhésion de la commune
Voirie communale — Programme de travaux en centre ville - Approbation des dossiers techniques
ZAC de Corbeil Bout de lEtang — Approbation du dossier de réalisation
ZAC de Corbeil Bout de lEtang — Construction d'une maison de la vie associative
Acquisition de serveur informatique — Appel doffres ouvert
Acquisition de matériel informatique — Appel doffres ouvert
Participation de 8 athlètes de léquipe de natation du collège des Aigrettes aux Championnats de France UNSS de natation - Demande d'une subvention exceptionnelle
Passation d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif avec L'O.V.B
Amélioration du stade de Saint — Gilles-Les-Hauts - Plateaux Chastanier - Approbation du programme et du plan de financement
Rénovation de la piscine de Bois — de-Nèfles - Approbation du diagnostic et du programme fonctionnel
Marché de transports des enfants pour les centres de loisirs, des élèves pour les sorties pédagogiques et vers les équipements sportifs - Convention de transaction Lots 1 et 2 : MOOLAND
Acquisition de matériels sportifs pour les différents locaux de quartier de la commune de Saint-Paul - Appel doffres ouvert
Budget communal 2000 — Décision modificative n° 4
Participation de 12 athlètes de l'Association du Collège Jules SOLESSE au Championnat de France UNSS dathlétisme - Demande de subvention exceptionnelle
Participation de 2 athlètes saint — paulois au Championnat de France de Golf - Demande de subvention exceptionnelle du Golf Club de Saint-Gilles
Organisation des "Pavés de la Grande Fontaine" : octroi d'une subvention exceptionnelle et d'une aide logistique à lAthlétic Club de Saint-Paul
Port de Saint — Gilles - Financement du marché à poisson
Régime indemnitaire des Médecins Territoriaux
Système dinformation géographique de Saint-Paul
RHI Flamboyants Réalisation du Jardin Z'Anone - Approbation du dossier de consultation des enteprises
Prise en charge des frais de formation délus municipaux
Désaffectation des logements de fonction des écoles primaires Bois Rouge, primaire Ruisseau et primaire Sans Souci
Acquisition de logiciel bureautique — Appel doffres ouvert
Demande de mise à disposition des l'ocaux de l'ex-école de Marla à Mafate
Extension de l'école primaire de Savannah Usine (5 classes en surélévation) - Approbation du dossier de consultation des entreprises
Participation communale à laction "Opération Ville Vie Vacances" organisée par l'Association dUnion
Participation communale à laction "Opération Ville Vie Vacances" organisée par l'Association Socio-musicale et de Loisirs de La Balance
Participation de la commune à laction d'insertion organisée par l'Association "Les Mimosas" (Petite France)
Acquisition détuis de livret de famille pour la commune de Saint-Paul
Programme de mise en sécurité des voies communales
Document intégral
3 812 car.
01. Création de postes à l'effectif. 02. Médecin du Travail - Recrutement par voie contractuelle. 03. Régime indemnitaire des Médecins Territoriaux. 04. Désaffectation des logements de fonction des écoles primaires Bois Rouge, primaire Ruisseau et primaire Sans Souci. 05. Demande de mise à disposition des locaux de l'ex-école de Marla à Mafate. 06. Dépôt de documents d'Etat Civil aux Archives Départementales. 07. Budget communal 2000 - Décision modificative n° 4. 08. Participation de 8 athlètes de l'équipe de natation du collège des Aigrettes aux Championnats de France UNSS de natation - Demande d'une subvention exceptionnelle. 09. Participation de 12 athlètes de l'Association du Collège Jules SOLESSE au Championnat de France UNSS d'athlétisme - Demande de subvention exceptionnelle. 10. Participation de 2 athlètes saint-paulois au Championnat de France de Golf - Demande de subvention exceptionnelle du Golf Club de Saint-Gilles. 11. Organisation des "Pavés de la Grande Fontaine" : octroi d'une subvention exceptionnelle et d'une aide logistique à l'Athlétic Club de Saint-Paul. 12. Participation de la commune à l'action d'insertion organisée par l'Association "Les Mimosas" (Petite France). 13. Participation communale à l'action "Opération Ville Vie Vacances" organisée par l'Association d'Union. 14. Participation communale à l'action "Opération Ville Vie Vacances" organisée par l'Association Socio-musicale et de Loisirs de La Balance. 15. Augmentation de capital de La S.E.M. station balnéaire de Saint-Gilles. 16. Passation d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif avec L'O.V.B. 17. Système d'information géographique de Saint-Paul. 18. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à déposer les demandes d'amélioration de l'habitat. 19. Port de Saint-Gilles - Financement du marché à poisson. 20. Réaménagement du village artisanal de l'Eperon. 21. Création d'un établissement public foncier à La Réunion - Adhésion de la commune. 22. Contrat de ville intercommunal ouest - Participation financière de la commune à la première programmation 2000. 23. Amélioration du stade de Saint-Gilles-Les-Hauts - Plateaux Chastanier - Approbation du programme et du plan de financement. 24. Rénovation de la piscine de Bois-de-Nèfles - Approbation du diagnostic et du programme fonctionnel. 25. Extension de l'école primaire de Savannah Usine (5 classes en surélévation) - Approbation du dossier de consultation des entreprises. 26. Voirie communale - Programme de travaux en centre ville - Approbation des dossiers techniques. 27. RHI Flamboyants Réalisation du Jardin Z'Anone - Approbation du dossier de consultation des enteprises. 28. ZAC de Corbeil Bout de l'Etang - Approbation du dossier de réalisation. 29. ZAC de Corbeil Bout de l'Etang - Construction d'une maison de la vie associative. 30. Marché de transports des enfants pour les centres de loisirs, des élèves pour les sorties pédagogiques et vers les équipements sportifs - Convention de transaction Lots 1 et 2 : MOOLAND. 31. Acquisition de matériels sportifs pour les différents locaux de quartier de la commune de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert. 32. Acquisition d'étuis de livret de famille pour la commune de Saint-Paul. 33. Acquisition de serveur informatique - Appel d'offres ouvert. 34. Avenants aux marchés suivant l'appel d'offres pour l'approvisionnement du parc automobile en diverses pièces détachées d'origine ou adaptables. 35. Acquisition de matériel informatique - Appel d'offres ouvert. 36. Acquisition de logiciel bureautique - Appel d'offres ouvert. 37. Programme de mise en sécurité des voies communales. 38. Revalorisation de l'indemnité de fonction du maire. 39. Prise en charge des frais de formation d'élus municipaux. 40. Mandat spécial - Frais de mission.
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