CM

9 novembre 2000

Saint-Paul 66 délibérations
Document source

66

délibérations

23

Urbanisme & Travaux

13

Autres decisions

9

Environnement

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Délibérations (66)

Urbanisme & Travaux 23 délibérations
13

Acquisition de denrées alimentaires pour la restauration scolaire et les centres aérés - Appel doffres ouvert

17

Avenant au marché "Fourniture de matériaux de construction" lot 1 : bois (marché 99.173)

19

Acquisition de véhicules légers — Appel doffres ouvert

20

Mission de maîtrise doeuvre — Construction d'une gare relais au Guillaume - Avenant n° 1 au marché 99.166 passé avec J. QUENTIN Architecte

22

ZAC Parc de Cambaie — Bilan de la concertation préalable

23

ZAC Célestin - Création

24

Aménagement de la rue Suffren — Avenant n° 1 au marché GTOI

26

Réhabilitation de la cuisine et du réfectoire de l'école élémentaire de LEtang (Approbation du dossier de consultation des entreprises)

27

Aménagement des locaux pour le Service de la Restauration Scolaire - Avenant n° 1 au lot 3

31

Aménagement touristique du littoral de LHermitage-Les-Bains - Approbation de l'opération et de son montage financier

34

Savanna — Projet d'acquisition au Groupe Bourbon pour régularisation foncière

36

Terrains communaux — Habilitation du maire afin dautoriser les occupants à déposer les demandes damélioration de lhabitat

37

Acquisition d'un terrain à la SIDR sis chemin des Combavas à Bois-de-Nèfles en vue de la construction d'une école

38

Secteur de La Plaine — Acquisition du terrain des consorts [Information protégée]

39

Projet de cession d'un terrain à [Information protégée]

40

Cession d'une bande de terrain communal à [Information protégée]

41

Bail à location au profit de [Information protégée] - projet de cession à [Information protégée]

43

Cession de terrain dans la zone d'activités de C'ambaie - [Information protégée]

44

Cession de terrain dans la zone d'activités de C'ambaie - [Information protégée]

45

Cession de terrain dans la zone d'activités de C'ambaie - Société S'ovidenge

46

Cession de terrain dans la zone d'activités de C'ambaie - [Information protégée]

49

Acquisition de lemprise foncière pour le périmètre de protection des forages et captages de la ravine Saint-Gilles

63

Ingénieur pour la Direction de lAménagement du Territoire - Recrutement par voie contractuelle

Autres decisions 13 délibérations
4

Amortissement des immobilisations / Durée

6

Demande d'une aide financière du Club Haltérophilie de La Plaine

12

Adhésion de la commune à lunion des professionnels du pôle funéraire public (U.P.P.F.P.)

14

Fourniture de diverses prestations pour les réceptions organisées par la ville de Saint-Paul - Appel doffres ouvert

15

Avenant au marché de quincaillerie et petit outillage

16

Avenant au marché "Peinture" lot 6 (marché 98.058)

21

Maison des Services Publics de Mafate — Participation communale

30

Finalisation du montage financier des opérations liées au contrat de ville

33

Secteur Etang / Savanna — Négociations foncières avec le Conseil Général et le Groupe Sucreries de Bourbon (SDI)

47

Voie de contournement de La Saline — Les-Bains - Clôture de la concertation préalable

56

Unité de traitement de Mon Repos — Approbation du choix du maître doeuvre

57

Mandat spécial — Frais de mission

61

Création de postes à leffectif communal

Environnement 9 délibérations
5

Procédure exceptionnelle de sortie de lactif des biens renouvelables acquis avant le 1er janvier 1995

18

Avenant au marché "Mobilier scolaire" lot 1 : tables (marché 99.167) et lot 4 : bureaux, chaises (marché 99.170)

35

Installation par France Telecom d'un site de radio-téléphone mobile à Plateau Caillou

51

Alimentation en eau potable — Prélèvement d'eau au forage Renaud en vue de lalimentation en eau potable de la commune de Saint-Paul et déclaration dutilité publique des périmètres de protection

52

Alimentation en eau potable — Equipement du forage FRH16 - Approbation des dossiers techniques

53

Renforcement de ladduction en eau potable à partir de la chaîne Bouillon Etage T1-R4 - Avenant n° 1 avec lEntreprise GTOI

54

Assainissement des eaux usées — Projet darrêté fixant les objectifs de réduction des flux de substances polluantes - Agglomérations de Saint-Paul

55

Assainissement des eaux usées du lotissement La Balance à Fleurimont - Approbation du plan de financement et des dossiers techniques

64

Affermage du service de distribution d'eau potable - Principe de la délégation, caractéristiques des prestations que doit assurer le délégataire

Finances & Budget 6 délibérations
2

Budget communal 2000 — Décision modificative n° 7

3

Budget 2000 du service public de lassainissement / Décision modificative n° 2

7

Organisation de la "Fête du Hockey à Saint-Paul" du 27 au 30 juillet 2000 - Demande d'une subvention exceptionnelle

10

Voyage détudes en Australie du 10 au 19 novembre 2000 des producteurs de fruits de la commune de Saint-Paul - Demande de subvention exceptionnelle de la Chambre dAgriculture de la Réunion

11

Projet dembellissement du quartier dEucalyptus de La Saline - Demande de subvention exceptionnelle

60

Inscription anticipée de divers projets d'investissement au budget 2001

Sport 4 délibérations
8

Demande d'une subvention complémentaire de l'Association J'eunesse Sportive Féminine de LEperon

9

Organisation du 12ème Meeting International de Natation de lOcéan Indien - Demande de mise à disposition du centre de vacances de la ville de Saint-Paul à LHermitage-Les-Bains à titre gracieux du 22 décembre 2000 au 3 janvier 2001

28

Remise aux normes sanitaires de la piscine de Bois-de-Nèfles - Avenant n° 1 au marché de travaux

29

Aménagement d'un terrain de football à Plateau Caillou - Les Cormorans - Approbation de lavant projet détaillé et du plan de financement

Ressources humaines 3 délibérations
42

Règlement d'une indemnité transactionnelle à [Information protégée]

58

Prise en charge des frais de formation délus municipaux

62

Création d'emplois saisonniers pour la surveillance des plages

Administration 3 délibérations
65

Réélection des membres de la commission des délégations de Service Public prévue par les dispositions de larticle L.1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales

66

Réélection des membres de la Commission dAppel dOffres ou dAdjudication

67

Réélection des membres de la commission chargée de formuler un avis pour les marchés de maîtrise doeuvre

Culture & Patrimoine 2 délibérations
32

Zone des pas géométriques de LHermitage — Résiliation des baux emphytéotiques et plan de gestion du site devant être affecté au conservatoire du littoral

50

Demande de c'oncours de la D'irection de LAgriculture et de la Forêt de la Réunion pour une mission de maîtrise d'oeuvre

Éducation 1 délibération
25

Réfection des installations électriques et de gaz dans 36 écoles - Approbation du dossier de consultation des entreprises du lot 1

Sécurité 1 délibération
48

Sécurité aux abords des écoles

Enfance & Jeunesse 1 délibération
59

Désaffectation du logement de fonction de l'école maternelle de Grande Fontaine

Document intégral
6 636 car.
02. Budget communal 2000 - Décision modificative n° 7.
03. Budget 2000 du service public de l'assainissement / Décision modificative n° 2.
04. Amortissement des immobilisations / Durée.
05. Procédure exceptionnelle de sortie de l'actif des biens renouvelables acquis avant le 1er janvier 1995.
06. Demande d'une aide financière du Club Haltérophilie de La Plaine.
07. Organisation de la "Fête du Hockey  à Saint-Paul" du 27 au 30 juillet 2000 - Demande d'une subvention exceptionnelle.
08. Demande d'une subvention complémentaire de l'Association Jeunesse Sportive Féminine de L'Eperon.
09. Organisation du 12ème Meeting International de Natation de l'Océan Indien - Demande de mise à disposition du centre de vacances de la ville de Saint-Paul à L'Hermitage-Les-Bains à titre gracieux du 22 décembre 2000 au 3 janvier 2001.
10. Voyage d'études en Australie du 10 au 19 novembre 2000 des producteurs de fruits de la commune de Saint-Paul - Demande de subvention exceptionnelle de la Chambre d'Agriculture de la Réunion.
11. Projet d'embellissement du quartier d'Eucalyptus de La Saline - Demande de subvention exceptionnelle.
12. Adhésion de la commune à l'union des professionnels du pôle funéraire public (U.P.P.F.P.)
13. Acquisition de denrées alimentaires pour la restauration scolaire et les centres aérés - Appel d'offres ouvert.
14. Fourniture de diverses prestations pour les réceptions organisées par la ville de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert.
15. Avenant au marché de quincaillerie et petit outillage.
16. Avenant au marché "Peinture" lot 6 (marché 98.058).
17. Avenant au marché "Fourniture de matériaux de construction" lot 1 : bois (marché 99.173).
18. Avenant au marché "Mobilier scolaire" lot 1 : tables (marché 99.167) et lot 4 : bureaux, chaises (marché 99.170)
19. Acquisition de véhicules légers - Appel d'offres ouvert.
20. Mission de maîtrise d'oeuvre - Construction d'une gare relais au Guillaume - Avenant n° 1 au marché 99.166 passé avec J. QUENTIN  Architecte.
21. Maison des Services Publics de Mafate - Participation communale.
22. ZAC Parc de Cambaie - Bilan de la concertation préalable.
23. ZAC Célestin - Création.
24. Aménagement de la rue Suffren - Avenant n° 1 au marché GTOI.
25. Réfection des installations électriques et de gaz dans 36 écoles - Approbation du dossier de consultation des entreprises du lot 1.
26. Réhabilitation de la cuisine et du réfectoire de l'école élémentaire de L'Etang (Approbation du dossier de consultation des entreprises).
27. Aménagement des locaux pour le Service de la Restauration Scolaire - Avenant n° 1 au lot 3.
28. Remise aux normes sanitaires de la piscine de Bois-de-Nèfles - Avenant n° 1 au marché de travaux.
29. Aménagement d'un terrain de football à Plateau Caillou - Les Cormorans - Approbation de l'avant projet détaillé et du plan de financement.
30. Finalisation du montage financier des opérations liées au contrat de ville.
31. Aménagement touristique du littoral de L'Hermitage-Les-Bains - Approbation de l'opération et de son montage financier.
32. Zone des pas géométriques de L'Hermitage - Résiliation des baux emphytéotiques et plan de gestion du site devant être affecté au conservatoire du littoral.
33. Secteur Etang / Savanna - Négociations foncières avec le Conseil Général et le Groupe Sucreries de Bourbon (SDI).
34. Savanna - Projet d'acquisition au Groupe Bourbon pour régularisation foncière.
35. Installation par France Telecom d'un site de radio-téléphone mobile à Plateau Caillou.
36. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à déposer les demandes d'amélioration de l'habitat.
37. Acquisition d'un terrain à la SIDR sis chemin des Combavas à Bois-de-Nèfles en vue de la construction d'une école.
38. Secteur de La Plaine - Acquisition du terrain des consorts [Information protégée].
39. Projet de cession d'un terrain à [Information protégée].
40. Cession d'une bande de terrain communal à [Information protégée].
41. Bail à location au profit de [Information protégée] - projet de cession à [Information protégée].
42. Règlement d'une indemnité transactionnelle à [Information protégée].
43. Cession de terrain dans la zone d'activités de Cambaie - [Information protégée].
44. Cession de terrain dans la zone d'activités de Cambaie - [Information protégée].
45. Cession de terrain dans la zone d'activités de Cambaie - Société Sovidenge.
46. Cession de terrain dans la zone d'activités de Cambaie -  [Information protégée].
47. Voie de contournement de La Saline-Les-Bains - Clôture de la concertation préalable.
48. Sécurité aux abords des écoles.
49. Acquisition de l'emprise foncière pour le périmètre de protection des forages et captages de la ravine Saint-Gilles.
50. Demande de concours de la Direction de L'Agriculture et de la Forêt de la Réunion pour une mission de maîtrise d'oeuvre.
51. Alimentation en eau potable - Prélèvement d'eau au forage Renaud en vue de l'alimentation en eau potable de la commune de Saint-Paul et déclaration d'utilité publique des périmètres de protection.
52. Alimentation en eau potable - Equipement du forage FRH16 - Approbation des dossiers techniques.
53. Renforcement de l'adduction en eau potable à partir de la chaîne Bouillon Etage T1-R4 - Avenant n° 1 avec l'Entreprise GTOI.
54. Assainissement des eaux usées -Projet d'arrêté fixant les objectifs de réduction des flux de substances polluantes - Agglomérations  de Saint-Paul.
55. Assainissement des eaux usées du lotissement La Balance à Fleurimont - Approbation du plan de financement et des dossiers techniques.
56. Unité de traitement de Mon Repos - Approbation du choix du maître d'oeuvre.
57. Mandat spécial - Frais de mission.
58. Prise en charge des frais de formation d'élus municipaux.
59. Désaffectation du logement de fonction de l'école maternelle de Grande Fontaine.
60. Inscription anticipée de divers projets d'investissement au budget 2001.
61. Création de postes à l'effectif communal.
62. Création d'emplois saisonniers pour la surveillance des plages.
63. Ingénieur  pour la Direction de l'Aménagement du Territoire - Recrutement par voie contractuelle.
64. Affermage du service de distribution d'eau potable - Principe de la délégation, caractéristiques des prestations que doit assurer le délégataire.
65. Réélection des membres de la commission des délégations de Service Public prévue  par les dispositions de l'article L.1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
66. Réélection des membres de la Commission d'Appel d'Offres ou d'Adjudication.
67. Réélection des membres de la commission chargée de formuler un avis pour les marchés de maîtrise d'oeuvre.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2000-11-09
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