29 septembre 2000
57
délibérations
13
Urbanisme & Travaux
12
Environnement
12
Autres decisions
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Délibérations (57)
Convention c'adre relative au programme communal d'acquisition et de rénovation de mobiliers et d'équipements scolaires
Acquisition de livres scolaires et de matériels pédagogiques pour les établissements denseignement privé - Année scolaire 2000-2001 - Participation communale
Acquisition de livres — Appel doffres ouvert
Acquisition douvrages de fiction et de documentaires, CD-ROM, vidéocassettes, DVD et CD pour la médiathèque et les bibliothèques annexes. (Appel doffres ouvert)
Acquisition de matériaux de voirie — Avenant n° 1 au marché 99.008 passé avec Ouest Concassage
Forage P 21 — Acquisition de lemprise foncière destinée à la protection de louvrage
Acquisition des terrains du Groupe Bourbon sis à Chalet-Bonheur à La Plaine
Acquisitions foncières avec La SOFOND — Approbation des conventions
Projet d'acquisition d'une partie du terrain de [Information protégée] à La Saline Corbeil
Terrain communal de Cambaie — Aliénation au profit de [Information protégée]
Demande d'autorisation d'amélioration de lhabitat sur divers terrains c'ommunaux
Classement de diverses voies dans la voirie communale
Aménagement touristique de la route du Maïdo - Partie communale - Avenant n° 1
Budget 2000 du Service Public de l'Eau / Décision modificative n° 1
Budgets primitifs 2000 des services de leau, de lassainissement et des pompes funèbres / Avis de la Chambre Régionale des Comptes
Acquisition de petites fournitures courantes de bureau - Avenant n° 1 au marché n° 00.075 passé avec Librairie Eugène Dayot
Modernisation du réseau dalimentation en eau potable - Marchés à commandes - Approbation du plan de financement
Alimentation en eau potable — Renforcement de la distribution sur le secteur de La Saline - Acquisition foncière
Alimentation en eau potable — Réseau primaire de Tan Rouge - Approbation du plan de financement
Alimentation en eau potable — Réseau primaire de Saint-Gilles-Les-Hauts et Villèle - Approbation du plan de financement
Alimentation en eau potable — Station de potabilisation au réservoir R18 - Approbation du plan de financement
Assainissement des eaux usées — Ruelle des Chocas - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement
Réalisation d'une plate — forme de transit, de regroupement et de prétraitement de déchets spéciaux - Enquête publique - Avis du conseil municipal
Installations classées pour la protection de l'environnement - Autorisation dexploiter une porcherie d'une capacité de 5011 animaux équivalents - Demande de régularisation - Avis du conseil municipal
Développement de Plateau C'aillou — Aire de glisse, tranches 1 et 2 - Approbation de l'avant projet d'étaillé - d'ossier de consultation des entreprises et du plan de financement
Organisation des "Pavés de la Grande Fontaine" - Octroi d'une aide logistique à lAthlétic Club de Saint-Paul
Avenant au marché de quincaillerie et petit outillage
Location de véhicules légers pour les services de la commune de Saint-Paul - Appel doffres ouvert
Déclassement et vente de divers véhicules réformés - Année 2000
Convention de mise à disposition des forages Oméga - P21 et SP4 par le Conseil Général
Irrigation du littoral ouest — Enquête publique - Avis du conseil municipal
Révision du POS — Modification du projet de POS
C'ouverture GSM du territoire de Saint — Paul - Convention avec la S.R.R
Voie de contournement de La Saline — Les-Bains - Lancement de la concertation préalable
Desserte postale — Dénomination de diverses voies
Mandat spécial — Frais de mission
Projet de communauté dagglomération
Budget communal 2000 / Décision modificative n° 6
Budget 2000 du Service Public de lAssainissement / Décision modificative n° 1
Participation d'un athlète saint — paulois aux Championnats du Monde Juniors de Force Athlétique - Demande d'une subvention exceptionnelle
Participation de 2 athlètes du Club des Aigles Blancs (Section Athlétisme) aux Championnats de France - Demande de subvention exceptionnelle
Demande d'une subvention exceptionnelle de l'A.S.C. Saint-Gilles-L'es-Hauts
Subvention exceptionnelle à l'Association des Hauts de lOuest
Subvention de fonctionnement à L'Association Saint-Pauloise des Ilets de Mafate - LORMS
Convention d'occupation du parc expo — l'oisirs par C'inemascareignes - Application d'un tarif de l'ocation particulier
Participation de 2 enfants handicapés de l'Association Culturelle Sportive de de Loisirs de Maison Notre Dame "Allons Bouger" au Grand Prix National des Jeunes - Demande d'une subvention exceptionnelle
Modification du règlement intérieur des transports scolaires
Réalisation d'équipements de sport et de loisirs à Plateau Caillou dans le quartier des Cormorans - Approbation de létude de programmation
Travaux de rénovation, reconstruction partielle et mise en place de système darrosage intégré des terrains de football sur le territoire de la commune de Saint-Paul
Convention de partenariat avec la SARL La Cité pour le concert Bisso Na Bisso
Convention de partenariat avec le Collectif Associatif pour la célébration du Dipavali
Convention de partenariat avec RFO Réunion - Concert du 14 octobre 2000
Convention de développement artistique et c'ulturel en milieu scolaire
Extension de l'école primaire de Tan Rouge - 2 classes en surélévation - Approbation du dossier de consultation des entreprises
Fourniture d'un système informatique destiné à la gestion de l'état civil - Avenant n° 1 au marché 99.109 passé avec Ocean Indien Informatique SARL
Demande de c'oncours de la D'irection de LAgriculture et de la Forêt de la Réunion pour une mission de c'onduite d'opération - Renforcement de la chaîne d'adduction du puits Bouillon - Etage réservoir T1 (L'igne Cheraud) - Réservoir R4 (Bac Rouge)
Déplacement à vélo en agglomération — Etablissement d'un schéma directeur
Document intégral
6 025 car.
02. Budget communal 2000 / Décision modificative n° 6. 03. Budget 2000 du Service Public de l'Eau / Décision modificative n° 1. 04. Budget 2000 du Service Public de l'Assainissement / Décision modificative n° 1. 05. Budgets primitifs 2000 des services de l'eau, de l'assainissement et des pompes funèbres / Avis de la Chambre Régionale des Comptes. 06. Participation de 2 enfants handicapés de l'Association Culturelle Sportive de de Loisirs de Maison Notre Dame "Allons Bouger" au Grand Prix National des Jeunes - Demande d'une subvention exceptionnelle. 07. Participation d'un athlète saint-paulois aux Championnats du Monde Juniors de Force Athlétique - Demande d'une subvention exceptionnelle. 08. Participation de 2 athlètes du Club des Aigles Blancs (Section Athlétisme) aux Championnats de France - Demande de subvention exceptionnelle. 09. Demande d'une subvention exceptionnelle de l'A.S.C. Saint-Gilles-Les-Hauts. 10. Organisation des "Pavés de la Grande Fontaine" - Octroi d'une aide logistique à l'Athlétic Club de Saint-Paul. 11. Subvention exceptionnelle à l'Association des Hauts de l'Ouest. 12. Subvention de fonctionnement à L'Association Saint-Pauloise des Ilets de Mafate - LORMS. 13. Modification du règlement intérieur des transports scolaires. 14. Convention de développement artistique et culturel en milieu scolaire. 15. Convention cadre relative au programme communal d'acquisition et de rénovation de mobiliers et d'équipements scolaires. 16. Acquisition de livres scolaires et de matériels pédagogiques pour les établissements d'enseignement privé - Année scolaire 2000-2001 - Participation communale. 17. Acquisition de livres - Appel d'offres ouvert. 18. Acquisition d'ouvrages de fiction et de documentaires, CD-ROM, vidéocassettes, DVD et CD pour la médiathèque et les bibliothèques annexes. (Appel d'offres ouvert) 19. Fourniture d'un système informatique destiné à la gestion de l'état civil - Avenant n° 1 au marché 99.109 passé avec Ocean Indien Informatique SARL. 20. Acquisition de petites fournitures courantes de bureau - Avenant n° 1 au marché n° 00.075 passé avec Librairie Eugène Dayot. 21. Acquisition de matériaux de voirie - Avenant n° 1 au marché 99.008 passé avec Ouest Concassage. 22. Avenant au marché de quincaillerie et petit outillage. 23. Location de véhicules légers pour les services de la commune de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert. 24. Déclassement et vente de divers véhicules réformés - Année 2000. 25. Modernisation du réseau d'alimentation en eau potable - Marchés à commandes - Approbation du plan de financement. 26. Alimentation en eau potable - Renforcement de la distribution sur le secteur de La Saline - Acquisition foncière. 27. Alimentation en eau potable - Réseau primaire de Tan Rouge - Approbation du plan de financement. 28. Alimentation en eau potable - Réseau primaire de Saint-Gilles-Les-Hauts et Villèle - Approbation du plan de financement. 29. Alimentation en eau potable - Station de potabilisation au réservoir R18 - Approbation du plan de financement. 30. Demande de concours de la Direction de L'Agriculture et de la Forêt de la Réunion pour une mission de conduite d'opération - Renforcement de la chaîne d'adduction du puits Bouillon - Etage réservoir T1 (Ligne Cheraud) - Réservoir R4 (Bac Rouge). 31. Convention de mise à disposition des forages Oméga - P21 et SP4 par le Conseil Général. 32. Forage P 21 - Acquisition de l'emprise foncière destinée à la protection de l'ouvrage. 33. Assainissement des eaux usées - Ruelle des Chocas - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement. 34. Réalisation d'une plate-forme de transit, de regroupement et de prétraitement de déchets spéciaux - Enquête publique - Avis du conseil municipal. 35. Installations classées pour la protection de l'environnement - Autorisation d'exploiter une porcherie d'une capacité de 5011 animaux équivalents - Demande de régularisation - Avis du conseil municipal. 36. Irrigation du littoral ouest - Enquête publique - Avis du conseil municipal. 37. Révision du POS - Modification du projet de POS. 38. Acquisition des terrains du Groupe Bourbon sis à Chalet-Bonheur à La Plaine. 39. Acquisitions foncières avec La SOFOND - Approbation des conventions. 40. Projet d'acquisition d'une partie du terrain de [Information protégée] à La Saline Corbeil. 41. Terrain communal de Cambaie - Aliénation au profit de [Information protégée] 42. Demande d'autorisation d'amélioration de l'habitat sur divers terrains communaux. 43. Couverture GSM du territoire de Saint-Paul - Convention avec la S.R.R. 44. Classement de diverses voies dans la voirie communale. 45. Déplacement à vélo en agglomération - Etablissement d'un schéma directeur. 46. Voie de contournement de La Saline-Les-Bains - Lancement de la concertation préalable. 47. Desserte postale - Dénomination de diverses voies. 48. Aménagement touristique de la route du Maïdo - Partie communale - Avenant n° 1. 49. Extension de l'école primaire de Tan Rouge - 2 classes en surélévation - Approbation du dossier de consultation des entreprises. 50. Réalisation d'équipements de sport et de loisirs à Plateau Caillou dans le quartier des Cormorans - Approbation de l'étude de programmation. 51. Développement de Plateau Caillou - Aire de glisse, tranches 1 et 2 - Approbation de l'avant projet détaillé - dossier de consultation des entreprises et du plan de financement. 52. Travaux de rénovation, reconstruction partielle et mise en place de système d'arrosage intégré des terrains de football sur le territoire de la commune de Saint-Paul. 53. Convention de partenariat avec la SARL La Cité pour le concert Bisso Na Bisso. 54. Convention d'occupation du parc expo-loisirs par Cinemascareignes - Application d'un tarif de location particulier. 55. Convention de partenariat avec le Collectif Associatif pour la célébration du Dipavali. 56. Convention de partenariat avec RFO Réunion - Concert du 14 octobre 2000. 57. Mandat spécial - Frais de mission. 58. Projet de communauté d'agglomération.
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