CM

29 septembre 2000

Saint-Paul 57 délibérations
Document source

57

délibérations

13

Urbanisme & Travaux

12

Environnement

12

Autres decisions

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Délibérations (57)

Urbanisme & Travaux 13 délibérations
15

Convention c'adre relative au programme communal d'acquisition et de rénovation de mobiliers et d'équipements scolaires

16

Acquisition de livres scolaires et de matériels pédagogiques pour les établissements denseignement privé - Année scolaire 2000-2001 - Participation communale

17

Acquisition de livres — Appel doffres ouvert

18

Acquisition douvrages de fiction et de documentaires, CD-ROM, vidéocassettes, DVD et CD pour la médiathèque et les bibliothèques annexes. (Appel doffres ouvert)

21

Acquisition de matériaux de voirie — Avenant n° 1 au marché 99.008 passé avec Ouest Concassage

32

Forage P 21 — Acquisition de lemprise foncière destinée à la protection de louvrage

38

Acquisition des terrains du Groupe Bourbon sis à Chalet-Bonheur à La Plaine

39

Acquisitions foncières avec La SOFOND — Approbation des conventions

40

Projet d'acquisition d'une partie du terrain de [Information protégée] à La Saline Corbeil

41

Terrain communal de Cambaie — Aliénation au profit de [Information protégée]

42

Demande d'autorisation d'amélioration de lhabitat sur divers terrains c'ommunaux

44

Classement de diverses voies dans la voirie communale

48

Aménagement touristique de la route du Maïdo - Partie communale - Avenant n° 1

Environnement 12 délibérations
3

Budget 2000 du Service Public de l'Eau / Décision modificative n° 1

5

Budgets primitifs 2000 des services de leau, de lassainissement et des pompes funèbres / Avis de la Chambre Régionale des Comptes

20

Acquisition de petites fournitures courantes de bureau - Avenant n° 1 au marché n° 00.075 passé avec Librairie Eugène Dayot

25

Modernisation du réseau dalimentation en eau potable - Marchés à commandes - Approbation du plan de financement

26

Alimentation en eau potable — Renforcement de la distribution sur le secteur de La Saline - Acquisition foncière

27

Alimentation en eau potable — Réseau primaire de Tan Rouge - Approbation du plan de financement

28

Alimentation en eau potable — Réseau primaire de Saint-Gilles-Les-Hauts et Villèle - Approbation du plan de financement

29

Alimentation en eau potable — Station de potabilisation au réservoir R18 - Approbation du plan de financement

33

Assainissement des eaux usées — Ruelle des Chocas - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement

34

Réalisation d'une plate — forme de transit, de regroupement et de prétraitement de déchets spéciaux - Enquête publique - Avis du conseil municipal

35

Installations classées pour la protection de l'environnement - Autorisation dexploiter une porcherie d'une capacité de 5011 animaux équivalents - Demande de régularisation - Avis du conseil municipal

51

Développement de Plateau C'aillou — Aire de glisse, tranches 1 et 2 - Approbation de l'avant projet d'étaillé - d'ossier de consultation des entreprises et du plan de financement

Autres decisions 12 délibérations
10

Organisation des "Pavés de la Grande Fontaine" - Octroi d'une aide logistique à lAthlétic Club de Saint-Paul

22

Avenant au marché de quincaillerie et petit outillage

23

Location de véhicules légers pour les services de la commune de Saint-Paul - Appel doffres ouvert

24

Déclassement et vente de divers véhicules réformés - Année 2000

31

Convention de mise à disposition des forages Oméga - P21 et SP4 par le Conseil Général

36

Irrigation du littoral ouest — Enquête publique - Avis du conseil municipal

37

Révision du POS — Modification du projet de POS

43

C'ouverture GSM du territoire de Saint — Paul - Convention avec la S.R.R

46

Voie de contournement de La Saline — Les-Bains - Lancement de la concertation préalable

47

Desserte postale — Dénomination de diverses voies

57

Mandat spécial — Frais de mission

58

Projet de communauté dagglomération

Finances & Budget 8 délibérations
2

Budget communal 2000 / Décision modificative n° 6

4

Budget 2000 du Service Public de lAssainissement / Décision modificative n° 1

7

Participation d'un athlète saint — paulois aux Championnats du Monde Juniors de Force Athlétique - Demande d'une subvention exceptionnelle

8

Participation de 2 athlètes du Club des Aigles Blancs (Section Athlétisme) aux Championnats de France - Demande de subvention exceptionnelle

9

Demande d'une subvention exceptionnelle de l'A.S.C. Saint-Gilles-L'es-Hauts

11

Subvention exceptionnelle à l'Association des Hauts de lOuest

12

Subvention de fonctionnement à L'Association Saint-Pauloise des Ilets de Mafate - LORMS

54

Convention d'occupation du parc expo — l'oisirs par C'inemascareignes - Application d'un tarif de l'ocation particulier

Sport 4 délibérations
6

Participation de 2 enfants handicapés de l'Association Culturelle Sportive de de Loisirs de Maison Notre Dame "Allons Bouger" au Grand Prix National des Jeunes - Demande d'une subvention exceptionnelle

13

Modification du règlement intérieur des transports scolaires

50

Réalisation d'équipements de sport et de loisirs à Plateau Caillou dans le quartier des Cormorans - Approbation de létude de programmation

52

Travaux de rénovation, reconstruction partielle et mise en place de système darrosage intégré des terrains de football sur le territoire de la commune de Saint-Paul

Vie associative 3 délibérations
53

Convention de partenariat avec la SARL La Cité pour le concert Bisso Na Bisso

55

Convention de partenariat avec le Collectif Associatif pour la célébration du Dipavali

56

Convention de partenariat avec RFO Réunion - Concert du 14 octobre 2000

Éducation 2 délibérations
14

Convention de développement artistique et c'ulturel en milieu scolaire

49

Extension de l'école primaire de Tan Rouge - 2 classes en surélévation - Approbation du dossier de consultation des entreprises

Numérique 1 délibération
19

Fourniture d'un système informatique destiné à la gestion de l'état civil - Avenant n° 1 au marché 99.109 passé avec Ocean Indien Informatique SARL

Culture & Patrimoine 1 délibération
30

Demande de c'oncours de la D'irection de LAgriculture et de la Forêt de la Réunion pour une mission de c'onduite d'opération - Renforcement de la chaîne d'adduction du puits Bouillon - Etage réservoir T1 (L'igne Cheraud) - Réservoir R4 (Bac Rouge)

Transport & Mobilité 1 délibération
45

Déplacement à vélo en agglomération — Etablissement d'un schéma directeur

Document intégral
6 025 car.
02. Budget communal 2000 / Décision modificative n° 6.
03. Budget 2000 du Service Public de l'Eau / Décision modificative n° 1.
04. Budget 2000 du Service Public de l'Assainissement / Décision modificative n° 1.
05. Budgets primitifs 2000 des services de l'eau, de l'assainissement et des pompes funèbres / Avis  de la Chambre Régionale des Comptes.
06. Participation de 2 enfants handicapés de l'Association Culturelle Sportive de de Loisirs de Maison Notre Dame "Allons Bouger" au Grand Prix National des Jeunes - Demande d'une subvention exceptionnelle.
07. Participation d'un athlète saint-paulois aux Championnats du Monde Juniors de Force Athlétique - Demande d'une subvention exceptionnelle.
08. Participation de 2 athlètes du Club des Aigles Blancs (Section Athlétisme) aux Championnats de France - Demande de subvention exceptionnelle.
09. Demande d'une subvention exceptionnelle de l'A.S.C. Saint-Gilles-Les-Hauts.
10. Organisation des "Pavés de la Grande Fontaine" - Octroi d'une aide logistique à l'Athlétic Club de Saint-Paul.
11. Subvention exceptionnelle à l'Association des Hauts de l'Ouest.
12. Subvention de fonctionnement à L'Association Saint-Pauloise des Ilets de Mafate - LORMS.
13. Modification du règlement intérieur des transports scolaires.
14. Convention de développement artistique et culturel en milieu scolaire.
15. Convention cadre relative au programme communal d'acquisition et de rénovation de mobiliers et d'équipements scolaires.
16. Acquisition de livres scolaires et de matériels pédagogiques pour les établissements d'enseignement privé - Année scolaire 2000-2001 - Participation communale.
17. Acquisition de livres  - Appel d'offres ouvert.
18. Acquisition d'ouvrages de fiction et de documentaires, CD-ROM, vidéocassettes, DVD et CD pour la médiathèque et les bibliothèques annexes. (Appel d'offres ouvert)
19. Fourniture d'un système informatique destiné à la gestion de l'état civil - Avenant n° 1 au marché 99.109 passé avec Ocean Indien Informatique SARL.
20. Acquisition de petites fournitures courantes de bureau - Avenant n° 1 au marché n° 00.075 passé avec Librairie Eugène Dayot.
21. Acquisition de matériaux de voirie - Avenant n° 1 au marché 99.008 passé avec Ouest Concassage.
22. Avenant au marché de quincaillerie et petit outillage.
23. Location de véhicules légers pour les services de la commune de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert.
24. Déclassement et vente de divers véhicules réformés - Année 2000.
25. Modernisation du réseau d'alimentation en eau potable - Marchés à commandes - Approbation du plan de financement.
26. Alimentation en eau potable - Renforcement de la distribution sur le secteur de La Saline - Acquisition foncière.
27. Alimentation en eau potable - Réseau primaire de Tan Rouge - Approbation du plan de financement.
28. Alimentation en eau potable - Réseau primaire de Saint-Gilles-Les-Hauts et Villèle - Approbation du plan de financement.
29. Alimentation en eau potable - Station de potabilisation au réservoir R18 - Approbation du plan de financement.
30. Demande de concours de la Direction de L'Agriculture et de la Forêt de la Réunion pour une mission de conduite d'opération - Renforcement de la chaîne d'adduction du puits Bouillon - Etage réservoir T1 (Ligne Cheraud) - Réservoir R4 (Bac Rouge).
31. Convention de mise à disposition des forages Oméga - P21 et SP4 par le Conseil Général.
32. Forage P 21 - Acquisition de l'emprise foncière destinée à la protection de l'ouvrage.
33. Assainissement des eaux usées - Ruelle des Chocas - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement.
34. Réalisation d'une plate-forme de transit, de regroupement et de prétraitement de déchets spéciaux - Enquête publique - Avis du conseil municipal.
35. Installations classées pour la protection de l'environnement - Autorisation d'exploiter une porcherie d'une capacité de 5011 animaux équivalents - Demande de régularisation - Avis du conseil municipal.
36. Irrigation du littoral ouest - Enquête publique - Avis du conseil municipal.
37. Révision du POS - Modification du projet de POS.
38. Acquisition des terrains du Groupe Bourbon sis à Chalet-Bonheur à La Plaine.
39. Acquisitions foncières avec La SOFOND - Approbation des conventions.
40. Projet d'acquisition d'une partie du terrain de [Information protégée] à La Saline Corbeil.
41. Terrain communal de Cambaie - Aliénation au profit de [Information protégée]
42. Demande d'autorisation d'amélioration de l'habitat sur divers terrains communaux.
43. Couverture GSM du territoire de Saint-Paul - Convention avec la S.R.R.
44. Classement de diverses voies dans la voirie communale.
45. Déplacement à vélo en agglomération - Etablissement d'un schéma directeur.
46. Voie de contournement de La Saline-Les-Bains - Lancement de la concertation préalable.
47. Desserte postale - Dénomination de diverses voies.
48. Aménagement touristique de la route du Maïdo - Partie communale - Avenant n° 1.
49. Extension de l'école primaire de Tan Rouge - 2 classes en surélévation - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
50. Réalisation d'équipements de sport et de loisirs à Plateau Caillou dans le quartier des Cormorans - Approbation de l'étude de programmation.
51. Développement de Plateau Caillou - Aire de glisse,  tranches 1 et 2 - Approbation de l'avant projet détaillé - dossier de consultation des entreprises et du plan de financement.
52. Travaux de rénovation, reconstruction partielle et mise en place de système d'arrosage intégré des terrains de football sur le territoire de la commune de Saint-Paul.
53. Convention de partenariat avec la SARL La Cité pour le concert Bisso Na Bisso.
54. Convention d'occupation du parc expo-loisirs par Cinemascareignes - Application d'un tarif de location particulier.
55. Convention de partenariat avec le Collectif Associatif pour la célébration du Dipavali.
56. Convention de partenariat avec RFO Réunion - Concert du 14 octobre 2000.
57. Mandat spécial - Frais de mission.
58. Projet de communauté d'agglomération.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2000-09-29
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