19 décembre 2000

02. Personnel communal - Création d'emplois.
03. Personnel communal : création d'emplois d'agents spécialisés des écoles maternelles.
04. Personnel communal : prise en charge des frais de déplacement à l'étranger.
05. Budget communal 2000 - Décision modificative n° 8.
06. Subventions communales pour l'exercice 2001.
07. Budget 2000 du service public de l'eau - Décision modificative n° 2.
08. Budget 2000 du service public de l'assainissement - Décision modificative n° 3.
09. Budget de l'eau - Divers projets d'investissements autorisation du conseil municipal.
10. Budget de l'assainissement - Divers projets d'investissements autorisation du conseil municipal.
11. Produits perçus à l'occasion de l'octroi des concessions funéraires : modalités de répartitions entre la commune et le centre communal d'action sociale.
12. Demande de subvention exceptionnelle dans le cadre de la fête du 20 décembre 2000.
13. Demande de subvention de l'école spécialisée IMPRO GADYAMB - Saint-Paul.
14. Organisation de deux journées sportives "La Saline en sport" : octroi d'une subvention exceptionnelle au CODRAS.
15. Compétition internationale de ski nautique France - Afrique du Sud - Demande d'une subvention.
16. Organisation du 12ème Meeting International de Natation de l'Océan Indien. Convention de partenariat.
17. Organisation de la régate intitulée 27ème VIRE-VIRE". Demande de subvention exceptionnelle.
18. Echanges sportifs avec Madagascar et l'Ile Maurice. Demande d'une subvention exceptionnelle de l'US des Aigles Blancs section volley-ball.
19. Centre de loisirs sans hébergement de l'été et l'hiver austral 2001 : création d'emplois saisonniers et montant de la participation des familles.
20. Approbation du règlement intérieur des centres de loisirs sans hébergement de la commune.
21. Subvention à l'association "Réseau OTE" (Prévention et prise en charge des toxicomanies - Ouverture thérapeutique et éducative.
22. Convention de gestion de l'aide  de la commune aux employeurs dans le cadre du dispositif Emplois-Jeunes.
23. Demande de l'association "Grand Citerne" pour le cofinancement de deux postes dans le cadre du dispositif Emploi-Jeune.
24. Demande de l'association "War Domain" pour le cofinancement d'un poste dans le cadre du dispositif Emploi-Jeune.
25. Demande de l'association "Vélo Club de l'Ouest" pour le cofinancement d'un poste dans le cadre du dispositif Emploi-Jeune.
26. Location d'un serveur de données de type IBM AS 400.
27. Assurance incendie et risques annexes sur le parc des LTS communaux - Appel d'offres.
28. Protection fonctionnelle d'un agent public.
29. Action en diffamation - protection fonctionnelle du maire et des élus - Prise en charge par la commune des frais de justice et honoraires d'avocat.
30. Création d'un office de tourisme - Décision de principe sur la gestion déléguée du service public.
31. Construction de 15 préaux dans les écoles communales - Avenant n° 1 aux lots 2 et 3.
32. Aménagement de bureaux dans l'ex-maison Farges - Résiliation du marché de l'entreprise ANGELLOZ.
33. Construction de 3 nouvelles écoles (Boucan Canot- Gros Eucalyptus- Hangar) et reconstruction de l'école maternelle de Corbeil : approbation des programmes.
34. Assainissement des eaux usées - Exonération exceptionnelle et provisoire du raccordement au réseau et de la redevance d'assainissement.
35. Réseau primaire d'assainissement des eaux usées de La Plaine - Approbation du choix du maître d'oeuvre.
36. Assainissement des eaux usées - Rue Leconte De Lisle - Approbation du choix de l'entreprise.
37. Rapports annuels sur le prix et la qualité des services de l'eau potable et de l'assainissement.
38. Assainissement des eaux usées - Collecteur primaire de Bois Rouge - Approbation du programme.
39. Construction de vestiaires annexes aux salles polyvalentes de Corbeil et Villèle - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
40. Salle polyvalente de Petite France - COH Mimosas - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
41. Café musique de Plateau Caillou.
42. Projet d'acquisition par la commune d'un ensemble immobilier appartenant à l'Etat (DAF) sis au Guillaume.
43. Projet d'aliénation aux riverains d'un espace libre dans le lotissement de l'Etang.
44. Projet d'échange de terrains sis au Guillaume - Propriété de [Information protégée] pour sécurisation des abords du collège.
45. Projet d'acquisition par la commune du terrain d'assiette de la piscine cadastrée BN 2 appartenant à l'état (Direction des Services Fiscaux).
46. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à déposer les demandes d'amélioration de l'habitat.
47. Eclairage public - Programme de modernisation.
48. Eclairage public - Programme de grosses réparations.
49. Eclairage public - Programme d'entretien.
50. Réalisation de revêtement sur les voies communales - Marché de travaux..
51. Construction de chemins bétonnés - Marché de travaux.
52. Grosses réparations à la voirie communale - Marché de travaux.
53. Aménagement de la rue SUFFREN - Avenant n° 2 - Marché SBTPC.
54. Programme 2000 de voiries rurales à vocation économique - FRDE.
55. Programme 2000 de voiries de désenclavement des élevages.
56. Aménagement des ravines de L'Hermitage et de La Saline.
57. Desserte postale - Dénomination de diverses voies.
58. Desserte postale - Nouvelle dénomination de la rue Desbassyns.
59. Modification du POS sur le secteur de Grand Fond.
60. Mise en comptabilité du POS Reste du territoire avec le projet de transfert des eaux - Avis du conseil municipal.
61. Aménagement de Sans Souci - Lancement d'une étude préopérationnelle de RHI - Convention Commune/SEDRE.
62. Aménagement de Bois Rouge - Lancement d'une étude préopérationnelle de RHI - Convention Commune/SHLMR.
63. RHI chemin Summer - Maîtrise d'oeuvre Urbaine et Sociale.
65. ZAC Parc de Cambaie - Création.