16 janvier 2001
26
délibérations
14
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Acquisition de véhicules lourds et légers destinés aux services de la ville - Avenant n° 1 au marché 99.201 passé avec FOUCQUE SA
Avenant au marché "Fourniture de matériaux de construction" lot 1 : bois (marché 99.173)
Avenants n° 1 au marché "Acquisition de matériel de plomberie sanitaire" Lot 3 : sanitaire (marché 99.192)
Avenant n° 1 au marché acquisition de revêtements de sols - Lot 1 : revêtement de sols souples (marché 00.051)
Construction d'une gare relais au Guillaume - Approbation de l'avant projet d'étaillé du d'ossier de consultation des entreprises et du plan de financement
Développement de Bois Rouge — Réhabilitation de l'ancienne Maison C'élestin - Approbation de l'avant projet d'éfinitif, du d'ossier de consultation des entreprises et du plan de financement
Projet de cession de terrain aux consorts [Information protégée]
Projet daliénation d'une parcelle de terrain à [Information protégée]
Terrains communaux — Habilitation du maire afin dautoriser les occupants à déposer les demandes damélioration de lhabitat
Projet d'acquisition d'un terrain sis à Grand Fond appartenant à [Information protégée]
Terrain communal — Habilitation du maire pour le dépôt d'une demande de permis de construire
Aménagement des grilles de protection à l'école élémentaire du Guillaume - Approbation des dossiers techniques et du financement
Route des Tamarins — Aménagement à deux fois deux voies - Classement en route express - Position du conseil
Route des Tamarins — Aménagement à deux fois deux voies - Enquête dutilité publique - Position du conseil
Avenants au marché : approvisionnement du parc automobile en diverses pièces détachées dorigine ou adaptables, lot 33 et lot 57 pneumatiques
Avenants au marché de quincaillerie et petit outillage : lot 1 : quincaillerie, lot 2 : petit outillage (marché 99.193)
Avenant n° 4 à la convention de mandat de réalisation de nettoyage des plages et arrières plages - Commune de Saint-Paul / SEM Station balnéaire de Saint-Gilles
Budget communal 2000 — Décision modificative n° 9
Subventions communales pour l'exercice 2001
Marché relatif à lexploitation des services de transports scolaires de la commune - Avenant n° 1 au lot N° 1 : circuits 1 à 6 passé avec STV (marché 99.142)
Rénovation de la piscine de Bois — de-Nèfles - Approbation de lavant projet sommaire - avant projet détaillé - dossier de consultation des entreprises de la tranche 2
Avenant au marché de petites fournitures courantes de bureau - Lot 1 : agrafage, perforateur, adhésif, colle, environnement de bureau (marché 00.010)
Aquisition de mobilier de bureau pour différents locaux de quartier de la ville de Saint-Paul - Appel doffres ouvert
Création d'emplois à leffectif communal
Avenant au marché "Mobilier scolaire" lot 7 : mobilier de rangement (marché 99.168)
Aménagement des grilles de protection sur larrière du bâtiment occupé par le Service Education Enfance et l'I.R.T.S - Approbation du financement et des dossiers techniques
Document intégral
3 104 car.
01. Création d'emplois à l'effectif communal. 02. Budget communal 2000 - Décision modificative n° 9. 03. Subventions communales pour l'exercice 2001. 04. Marché relatif à l'exploitation des services de transports scolaires de la commune - Avenant n° 1 au lot N° 1 : circuits 1 à 6 passé avec STV (marché 99.142) 05. Acquisition de véhicules lourds et légers destinés aux services de la ville - Avenant n° 1 au marché 99.201 passé avec FOUCQUE SA. 06. Avenant au marché "Fourniture de matériaux de construction" lot 1 : bois (marché 99.173). 07. Avenant au marché "Mobilier scolaire" lot 7 : mobilier de rangement (marché 99.168). 08. Avenants au marché : approvisionnement du parc automobile en diverses pièces détachées d'origine ou adaptables, lot 33 et lot 57 pneumatiques. 09. Avenants n° 1 au marché "Acquisition de matériel de plomberie sanitaire" Lot 3 : sanitaire (marché 99.192). 10. Avenant au marché de petites fournitures courantes de bureau - Lot 1 : agrafage, perforateur, adhésif, colle, environnement de bureau (marché 00.010). 11. Avenant n° 1 au marché acquisition de revêtements de sols - Lot 1 : revêtement de sols souples (marché 00.051). 12. Avenants au marché de quincaillerie et petit outillage : lot 1 : quincaillerie, lot 2 : petit outillage (marché 99.193). 13. Aquisition de mobilier de bureau pour différents locaux de quartier de la ville de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert. 14. Avenant n° 4 à la convention de mandat de réalisation de nettoyage des plages et arrières plages - Commune de Saint-Paul / SEM Station balnéaire de Saint-Gilles. 15. Rénovation de la piscine de Bois-de-Nèfles - Approbation de l'avant projet sommaire - avant projet détaillé - dossier de consultation des entreprises de la tranche 2. 16. Construction d'une gare relais au Guillaume - Approbation de l'avant projet détaillé du dossier de consultation des entreprises et du plan de financement. 17. Développement de Bois Rouge - Réhabilitation de l'ancienne Maison Célestin - Approbation de l'avant projet définitif, du dossier de consultation des entreprises et du plan de financement. 18. Projet de cession de terrain aux consorts [Information protégée]. 19. Projet d'aliénation d'une parcelle de terrain à [Information protégée]. 20. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à déposer les demandes d'amélioration de l'habitat. 21. Projet d'acquisition d'un terrain sis à Grand Fond appartenant à [Information protégée]. 22. Terrain communal - Habilitation du maire pour le dépôt d'une demande de permis de construire. 23. Aménagement des grilles de protection sur l'arrière du bâtiment occupé par le Service Education Enfance et l'I.R.T.S - Approbation du financement et des dossiers techniques. 24. Aménagement des grilles de protection à l'école élémentaire du Guillaume - Approbation des dossiers techniques et du financement. 25. Route des Tamarins - Aménagement à deux fois deux voies - Classement en route express - Position du conseil. 26. Route des Tamarins - Aménagement à deux fois deux voies - Enquête d'utilité publique - Position du conseil.
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