CM

16 janvier 2001

Saint-Paul 26 délibérations
Document source

26

délibérations

14

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

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Délibérations (26)

Urbanisme & Travaux 14 délibérations
5

Acquisition de véhicules lourds et légers destinés aux services de la ville - Avenant n° 1 au marché 99.201 passé avec FOUCQUE SA

6

Avenant au marché "Fourniture de matériaux de construction" lot 1 : bois (marché 99.173)

9

Avenants n° 1 au marché "Acquisition de matériel de plomberie sanitaire" Lot 3 : sanitaire (marché 99.192)

11

Avenant n° 1 au marché acquisition de revêtements de sols - Lot 1 : revêtement de sols souples (marché 00.051)

16

Construction d'une gare relais au Guillaume - Approbation de l'avant projet d'étaillé du d'ossier de consultation des entreprises et du plan de financement

17

Développement de Bois Rouge — Réhabilitation de l'ancienne Maison C'élestin - Approbation de l'avant projet d'éfinitif, du d'ossier de consultation des entreprises et du plan de financement

18

Projet de cession de terrain aux consorts [Information protégée]

19

Projet daliénation d'une parcelle de terrain à [Information protégée]

20

Terrains communaux — Habilitation du maire afin dautoriser les occupants à déposer les demandes damélioration de lhabitat

21

Projet d'acquisition d'un terrain sis à Grand Fond appartenant à [Information protégée]

22

Terrain communal — Habilitation du maire pour le dépôt d'une demande de permis de construire

24

Aménagement des grilles de protection à l'école élémentaire du Guillaume - Approbation des dossiers techniques et du financement

25

Route des Tamarins — Aménagement à deux fois deux voies - Classement en route express - Position du conseil

26

Route des Tamarins — Aménagement à deux fois deux voies - Enquête dutilité publique - Position du conseil

Autres decisions 3 délibérations
8

Avenants au marché : approvisionnement du parc automobile en diverses pièces détachées dorigine ou adaptables, lot 33 et lot 57 pneumatiques

12

Avenants au marché de quincaillerie et petit outillage : lot 1 : quincaillerie, lot 2 : petit outillage (marché 99.193)

14

Avenant n° 4 à la convention de mandat de réalisation de nettoyage des plages et arrières plages - Commune de Saint-Paul / SEM Station balnéaire de Saint-Gilles

Finances & Budget 2 délibérations
2

Budget communal 2000 — Décision modificative n° 9

3

Subventions communales pour l'exercice 2001

Sport 2 délibérations
4

Marché relatif à lexploitation des services de transports scolaires de la commune - Avenant n° 1 au lot N° 1 : circuits 1 à 6 passé avec STV (marché 99.142)

15

Rénovation de la piscine de Bois — de-Nèfles - Approbation de lavant projet sommaire - avant projet détaillé - dossier de consultation des entreprises de la tranche 2

Environnement 2 délibérations
10

Avenant au marché de petites fournitures courantes de bureau - Lot 1 : agrafage, perforateur, adhésif, colle, environnement de bureau (marché 00.010)

13

Aquisition de mobilier de bureau pour différents locaux de quartier de la ville de Saint-Paul - Appel doffres ouvert

Ressources humaines 1 délibération
1

Création d'emplois à leffectif communal

Éducation 1 délibération
7

Avenant au marché "Mobilier scolaire" lot 7 : mobilier de rangement (marché 99.168)

Enfance & Jeunesse 1 délibération
23

Aménagement des grilles de protection sur larrière du bâtiment occupé par le Service Education Enfance et l'I.R.T.S - Approbation du financement et des dossiers techniques

Document intégral
3 104 car.
01. Création d'emplois à l'effectif communal.
02. Budget communal 2000 - Décision modificative n° 9.
03. Subventions communales pour l'exercice 2001.
04. Marché relatif à l'exploitation des services de transports scolaires de la commune - Avenant n° 1 au lot N° 1 : circuits 1 à 6 passé avec STV (marché 99.142)
05. Acquisition de véhicules lourds et légers destinés aux services de la ville - Avenant n° 1 au marché 99.201 passé avec FOUCQUE SA.
06. Avenant au marché "Fourniture de matériaux de construction" lot 1 : bois (marché 99.173).
07. Avenant au marché "Mobilier scolaire" lot 7 : mobilier de rangement (marché 99.168).
08. Avenants au marché : approvisionnement du parc automobile en diverses pièces détachées d'origine ou adaptables,  lot 33 et lot 57 pneumatiques.
09. Avenants n° 1 au marché "Acquisition de matériel de plomberie sanitaire" Lot 3 : sanitaire (marché 99.192).
10. Avenant au marché de petites fournitures courantes de bureau - Lot 1 : agrafage, perforateur, adhésif, colle, environnement de bureau (marché 00.010).
11. Avenant n° 1 au marché acquisition de revêtements de sols - Lot 1 : revêtement de sols souples (marché 00.051).
12. Avenants au marché de quincaillerie et petit outillage : lot 1 : quincaillerie, lot 2 : petit outillage (marché 99.193).
13. Aquisition de mobilier de bureau pour différents locaux de quartier de la  ville de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert.
14. Avenant n° 4 à la convention de mandat de réalisation de nettoyage des plages et arrières plages - Commune de Saint-Paul / SEM Station balnéaire de Saint-Gilles.
15. Rénovation de la piscine de Bois-de-Nèfles - Approbation de l'avant projet sommaire - avant projet détaillé - dossier de consultation des entreprises de la tranche 2.
16. Construction d'une gare relais au Guillaume - Approbation de l'avant projet détaillé du dossier de consultation des entreprises et du plan de financement.
17. Développement de Bois Rouge - Réhabilitation de l'ancienne Maison Célestin - Approbation de l'avant projet définitif, du dossier de consultation des entreprises et du plan de financement.
18. Projet de cession de terrain aux consorts [Information protégée].
19. Projet d'aliénation d'une parcelle de terrain à [Information protégée].
20. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à déposer les demandes d'amélioration de l'habitat.
21. Projet d'acquisition d'un terrain sis à Grand Fond appartenant à [Information protégée].
22. Terrain communal - Habilitation du maire pour le dépôt d'une demande de permis de construire.
23. Aménagement des grilles de protection sur l'arrière du bâtiment occupé par le Service Education Enfance et l'I.R.T.S - Approbation du  financement et des dossiers techniques.
24. Aménagement des grilles de protection à l'école élémentaire du Guillaume - Approbation des dossiers techniques et du financement.
25. Route des Tamarins - Aménagement  à deux fois deux voies - Classement en route express - Position du conseil.
26. Route des Tamarins - Aménagement  à deux fois deux voies - Enquête d'utilité publique - Position du conseil.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2001-01-16
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