10 janvier 2002
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
6
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Modification du PLU pour mise en compatibilité avec la route des Tamarins sur la ZAC Renaissance I et lEperon
Modification du PLU de Grand Fond — Nouvelle enquête publique
42 LLTS — Opération Corbeil Saint-Paul - Demande de garantie demprunt
16 LLS Opération Cap vert — Demande de garantie demprunt
Fixation du nombre et de la répartition des sièges au sein du Conseil de la Communauté dAgglomération - Dénomination de la Communauté
Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de l'article L2122 modifié du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales
Document intégral
597 car.
01. Fixation du nombre et de la répartition des sièges au sein du Conseil de la Communauté d'Agglomération - Dénomination de la Communauté. 02. Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de l'article L2122 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales. 03. Modification du PLU pour mise en compatibilité avec la route des Tamarins sur la ZAC Renaissance I et l'Eperon. 04. Modification du PLU de Grand Fond - Nouvelle enquête publique. 05. 42 LLTS - Opération Corbeil Saint-Paul - Demande de garantie d'emprunt. 06. 16 LLS Opération Cap vert - Demande de garantie d'emprunt.
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