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30 décembre 2001

Saint-Paul 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Ressources humaines

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Délibérations (6)

Finances & Budget 2 délibérations
1

Budget annexe 2001 du Service de lAssainissement - Décision modificative n° 4

2

Subventions communales pour l'exercice 2002

Autres decisions 2 délibérations
4

Programmation du contrat de ville Intercommunal Ouest 2002 pour Saint-Paul

6

Voie urbaine de La Saline Les Bains — Approbation de lavant projet et de la répartition des participations financières

Ressources humaines 1 délibération
3

Transformation de la CCCO en communauté dagglomération - Extension du périmètre

Urbanisme & Travaux 1 délibération
5

Projet de mise en comptabilité du POS valant PLU de Saint-Paul avec le projet de la route des Tamarins sur le secteur de la Savane du Cap La Houssaye - Avis du Conseil Municipal

Document intégral
607 car. 
01. Budget annexe 2001 du Service de l'Assainissement - Décision modificative n° 4.
02. Subventions communales pour l'exercice 2002.
03. Transformation de la CCCO en communauté d'agglomération - Extension du périmètre.
04. Programmation du contrat de ville Intercommunal Ouest 2002 pour Saint-Paul.
05. Projet de mise en comptabilité du POS valant PLU de Saint-Paul avec le projet de la route des Tamarins sur le secteur de la Savane du Cap La Houssaye - Avis du Conseil Municipal.
06. Voie urbaine de La  Saline Les Bains - Approbation de l'avant projet et de la répartition des participations financières.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2001-12-30
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