31 juillet 2003

01. Budget communal 2003 - Décision modificative n° 4.
02. Demande de subvention exceptionnelle de fonctionnement de l'Association "Gadiamb".
03. Avenant n° 1 à la convention de gestion de l'aide de la commune aux employeurs dans le cadre du dispositif "Emplois-Jeunes".
04. Demande de subvention exceptionnelle de l'Association des Femmes de Bellemène Macabit dans le cadre d'un échange socio-éducatif à l'Ile Maurice.
05. Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'ODCA pour 2003.
06. Acquisition des plans du "Saint-Charles".
07. Création d'emplois à l'effectif communal.
08. Acquisition de livres dans le cadre du projet "Un enfant - Un livre" dont le thème est : L'enfant et l'autre : "Tolérance et Humanité".
09. Acquisition de petites fournitures courantes de bureau - Attribution du marché.
10. Acquisition de denrées alimentaires pour les besoins des différents services de la ville de Saint-Paul.
11. Association ASEC Natation de Saint-Paul - Championnat de France - Demande de subvention exceptionnelle.
12. Association Sportive du Golf Club de Saint-Gilles - Organisation de la manifestation "L'Open du Bassin Bleu 2003" - Demande d'aide financière - Convention de partenariat.
13. Golf du Bassin Bleu - Championnat de France de Golf des clubs benjamins/minimes - Demande de subvention exceptionnelle.
14. Ecole de foot de Saint-Gilles-Les-Bains - Demande de subvention exceptionnelle - Déplacement en Afrique du Sud.
15. CODRAS - Participation à un tournoi de hockey sur gazon à l'Ile Maurice - Demande d'aide financière - Juillet 2003.
16. Association San Sakura Budo - Demande de subvention exceptionnelle.
17. Association Omnisports de Grande Fontaine - Déplacement en Afrique du Sud - Demande de subvention exceptionnelle.
18. Association Sportive Collège Jules SOLESSE - Championnat de France UNSS d'athlétisme - Demande d'aide financière.
19. Bicross Club Oméga Saint-Paul - Championnats de France, d'Europe et du Monde - Demande de subvention exceptionnelle.
20. Vélo Club de l'Ouest - Championnat de France sur piste à Hyères (Var) - Demande de subvention exceptionnelle.
21. Fédération française de volley-ball - Implantation d'un pôle Outre-Mer Beach Volley sur le Front de Mer Commune de Saint-Paul.
22. Demande de subvention - Association Sportive et Culturelle "Foyer Marie Poittevin" (A.S.C.F.M.P.).
23. Demande de subvention "Théâtre Saint-Paul".
24. "Fête du coco" - Demande de subvention - Convention de partenariat avec l'A.G.F.B.L.
25. Cession du droit au bail et du bâtiment de la société SANITELEC Construction, lot n° 80 ZA de Cambaie.
26. Autorisation d'occupation temporaire du domaine public communal (berge de la ravine Saint-Gilles) au profit de la SARL Captain'Marmaille.
27. Aménagement paysager de la place du Mât de Vigie sur le Front de Mer de Saint-Paul - Marché de travaux et convention de mise à disposition.
28. Aménagement paysager du giratoire de l'Etang de Saint-Paul et de ses abords - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert.
29. Aménagement des terrasses du cimetière marin - Approbation du plan de financement.
30. Restructuration du square de l'Appel du 18 juin 1940 à Saint-Paul - Approbation du plan de financement.
31. Restructuration du square de l'Appel du 18 juin 1940 à Saint-Paul - Avenant n° 1 au marché  de maîtrise d'oeuvre.
32. Aménagement paysager du Square de Vue Belle La Saline - Marché de travaux.
33. Convention de gestion de l'Etang de Saint-Paul entre la Commune de Saint-Paul et le Conseil Général de la Réunion.
34. Approbation du nouveau plan de financement dans le cadre de la réalisation de l'étude : "Charte communale d'environnement de la ville de Saint-Paul".
35. Alimentation en eau potable - Clôture des ouvrages d'eau potable et  assainissement - Attribution de marché.
36. Alimentation en eau potable - Refoulement de Bassin Malheur à l'Eperon - Approbation de l'avant projet - Plan de financement.
37. Alimentation en eau potable - Renforcement de la chaîne du Puits de Bouillon Réservoir de Crève Coeur (T2) - Avenant n° 1 de maîtrise d'oeuvre SOGREAH.
38. Alimentation en eau potable - Renforcement de la chaîne d'adduction du Puits de Bouillon Réservoir de Crève Coeur (T2) - Approbation du projet et du plan de financement prévisionnel.
39. Assainissement des eaux usées - Collecteur primaire de Mon Repos - Approbation du projet - Plan de financement.
40. Assainissement des eaux usées - Collecteur primaire de Sans Souci - Approbation du projet - Plan de financement.
41. Aménagement du parking de l'école des fourmis au Guillaume.
42. Remise en état de l'éclairage public de Plateau Caillou.
43. RHI Flamboyants - Approbation du compte rendu d'activité au concédant 2002.
44. RHI Champ de Merle - Tranche 1 - Mise à disposition du local MOUS au profit des associations du quartier.
45. RHI Corbeil Bout de l'Etang - Plateau sportif.
46. Aménagement forum RHI Corbeil Bout de l'Etang.
47. ZAC Corbeil Bout de l'Etang - Approbation du compte rendu d'activité au concédant 2002.
48. Opération Bato - Approbation de la convention financière entre la commune et la SHLMR (FRAFU secondaire).
49. Cession par la SEDRE  à la Commune d'un équipement public du lotissement d'activité de Savanna.
50. Secteur du Hangar chemin Lebreton - Projet d'échange Commune/[Information protégée].
51. Opération Coquillages à Boucan Canot - Cession par BATIPRO à la Commune de l'assiette foncière de l'école.
52. Opération Coquillages à Boucan Canot - Cession à la Commune de l'assiette foncière du plateau de sports.
53. Avenant n° 19 à la convention cadre LLS du 19 août 1991.
54. Terrains communaux - Habilitation du Maire afin d'autoriser les occupants à déposer les demandes d'amélioration de l'habitat.
55. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2002.
56. Construction d'une mairie annexe à Fleurimont Balance - Validation du dossier de consultation des entreprises.
57. Commission consultative des services publics locaux - Création et désignation des membres.
58. Fêtes du 4 au 14 juillet 2003 - Lots pour concours au centre ville et radio crochet sur le Parc des Expositions et de Loisirs.
59. Association des Pêcheurs de la Baie de Saint-Paul - Organisation de la fête traditionnelle des Pêcheurs du 15 août 2003 - Convention de partenariat et subvention complémentaire.
60. Acquisition des biens immobiliers de la SCA CUMA PROCANNE sise à La Saline (décision modificative).
61. Convention de mise à disposition de la gare routière de Saint-Paul.
62. Attribution d'un atelier relais dans la zone d'activités de Cambaie.
63. Extension de l'école élémentaire de Plateau Caillou : construction de trois classes - Réévaluation de l'opération et nouveau plan de financement.
64. Construction d'un vestiaire au stade de Bernica - Plan de financement.
65. Travaux d'aménagements des cours des écoles maternelles et élémentaires de Combavas - Plan de financement de l'opération.
66. Desserte postale - Dénomination de voies: impasse Pougane, rue Bernardin, chemin Galmar, rues Albany et Law-Waï (suppressions).
67. Déclassement d'une partie de la voirie communale.
68. Création d'une commission de consultation  "Droit  des sols et foncier".
69. Projet de réhabilitation complète des écoles élémentaires de Grande Fontaine Ravine Daniel et de Villèle.
70. Réalisation d'un audit sur la gestion des occupations temporaires du domaine public communal.