28 août 2003

01. Budget communal 2003 - Décision modificative n° 5.
02. Budget annexe de l'Eau 2003 - Décision modificatIve n° 1.
03. Budget annexe de l'Assainissement 2003 - Décision modificatIve n° 1.
04. Budget annexe des Pompes funèbres 2003 - Décision modificatIve n° 1.
05. Acquisition des actions SEDRE détenues par le Département de la Réunion.
06. Taxes d'urbanisme - Remise gracieuse des pénalités de retard.
07. Acquisition de livres dans le cadre du projet "Un Enfant, un Livre" - Attribution.
08. Création d'emplois à l'effectif communal.
09. Création d'un emploi de technicien pour exercer les fonctions de responsable de la sécurité des établissements recevant du public.
10. Prise en charge des frais de billet d'avion des agents de la ville.
11. Désaffectation d'une classe à Bel Air Bois-de-Nèfles et d'un logement de fonction de l'école élémentaire de Bois-de-Nèfles.
12. Association sportive et culturelle de Bois-de-Nèfles - Championnat de France Cadets de Savate Boxe Française - Demande de subvention exceptionnelle.
13. Subvention à l'Association Sportive Espoirs Tan Rouge (A.S.E.T.R) - Exercice 2003.
14. Subvention exceptionnelle à l'Association Vélo Club de l'Ouest/Course de vélo "Etoile de l'Océan Indien".
15. Subvention exceptionnelle à USC Tamarins/Voyage en Espagne jeunes Benjamins de Club de football - Tournoi international.
16. Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'Association football Club Lagon - Exercice 2003.
17. Acquisition de petits matériels pour la préparation des repas en cuisine, le service à table et le transport de denrées alimentaires - Attribution de marché.
18. Acquisition de denrées alimentaires pour le service de la restauration scolaire - Attribution de marché.
19. Opération "Les salles du Bernica" - Principe d'acquisition des locaux propriété de la SARL Le Bernica.
20. Plan de prévention des risques naturels de la Rivière des Galets - (Partie aval) - Avis sur le projet.
21. Validation de l'augmentation de la tarification des plans d'eau du Port de Saint-Gilles-Les-Bains et du règlement d'exploitation.
22. Réhabilitation ou reconstruction de 5 postes MNS - Approbation des marchés pour les lots bâtiment 4, 5, 7, 8 et 9.
23. Rétrocession des emprises communes du lotissement Gayet à Saint-Gilles-Les-Hauts.
24. Assainissement des eaux usées - Réseau primaire d'assainissement des eaux usées de La Plaine - Approbation du projet et du plan de financement.
25. Assainissement des eaux usées du quartier de Savannah - Avenant n°1.
26. Réalisation des infrastructures primaires de la ZAC Corbeil - Bout de l'Etang.
27. Aménagement de la rue Macabit à La Saline Les Bains - Projets de marchés.
28. Mise en valeur paysagère des espaces publics de Saint-Paul - Modification du plan de financement.
29. Lotissement d'activités "Savannah Parc à Jacques" - Approbation du compte rendu d'activités au concédant 2001.
30. Restructuration du quartier "Bouillon" - Approbation du principe d'intervention sur un périmètre global.
31. Protection des captages et forages de la ravine Saint-Gilles - Acquisition de terrain.
32. RHI quartier Sans Souci - Création de la ZAC/RHI.
33. Construction de 400 m² de bureaux modulaires par assemblage de modules - Validation du dossier de consultation des entreprises.