27 novembre 2003

01. Budget communal 2003 - Décision modificative n°9.
02. Versement d'indemnités pour frais de représentation du Maire et du Directeur Général des Services.
03. Budget communal - Admission en non valeur de créances irrécouvrables au titre des exercices 1988 à 2001.
04. Budget annexe de l'assainissement - Admission en non valeur de créances irrécouvrables au titre des exercices 1993 à 1999.
05. Budget annexe des Pompes funèbres 2003 - Décision modificative n° 2.
06. Intégration de la base nautique de Saint-Gilles.
07. Subvention exceptionnelle à l'Association Jeunesse Sportive Féminine de l'Eperon - 3 journées de festivités aux femmes (du 17 au 19 octobre 2003).
08. Subvention exceptionnelle à l'Association Centre d'Insertion Sportive et Culturelle du Bernica (CISCB) - Projet : ""Culture, expression et patrimoine" du 14 novembre 2003.
09. Subvention exceptionnelle à l'Association Jeunesse Sportive de La Saline - Demande annuelle de co-financement Emploi-jeune.
10. Subvention complémentaire exceptionnelle à l'Association Bellemène Pavé - Exercice 2003.
11. Club nautique de Saint-Paul - 30 ème édition du Vire-Vire - Regate promotionnelle - Demande de subvention exceptionnelle.
12. Ligue réunionnaise de boxe française Savate - Gala féminin - Demande de subvention.
13. Association Kiai-Club du Bernica - Déplacement Coupe de France de Karaté - Demande de subvention exceptionnelle.
14. Opération Trophée des Champions.
15. Noël enchanté : animation commerciale dans le centre ville de Saint-Paul du 19 au 31 décembre 2003.
16. Opération Cinéma sur le Front de Mer de Saint-Paul le 21 décembre 2003.
17. Petit Boucan 2003 - Convention de partenariat avec la Compagnie Pôle Sud - Occupation du domaine public par les commerçants sédentaires de Saint-Gilles-Les-Bains.
18. Organisation des festivités du "20 décembre " les 18 et 19 décembre 2003.
19. Association Comité Régional d'Education pour la Santé - Organisation du Forum de la Santé - Demande d'aide logistique - Convention de partenariat.
20. Don de livres à diverses associations.
21. Logement de fonction des écoles maternelles, élémentaires et primaires - Révision du loyer appliqué aux professeurs des écoles bénéficiaires à compter du 1er décembre 2003.
22. Création d'emplois à l'effectif communal.
23. Approbation du programme local d'insertion 2003 de l'agence d'insertion de la Réunion pour la commune de Saint-Paul.
24. Conception et réalisation d'agendas scolaires pour l'année 2004-2005 et d'agendas 2005 personnalisés "Mairie de Saint-Paul".
25. Acquisition de petites fournitures courantes de bureau - Attribution de marché.
26. Acquisition de matériaux de construction - Avenant n° 1 au marché 03.034 passé avec RAVATE.
27. Acquisition de matériel électrique - Avenant n° 1 au marché 03.036 passé avec COMINTER.
28. Acquisition de fourniture de quincaillerie, petit outillage et outillage - Avenant n° 1 au marché 03.037 passé avec RAVATE.
29. Acquisition de fourniture de quincaillerie, petit outillage et outillage - Avenant n° 1 au marché 03.038 passé avec RAVATE.
30. Acquisition de fourniture de quincaillerie, petit outillage et outillage - Avenant n° 1 au marché 03.039 passé avec RAVATE.
31. Acquisition de matériel de plomberie, sanitaire et arrosage espaces verts - Avenant n° 1 au marché 03.040 passé avec Quincaillerie Bernard CHANE-HONG.
32. Avenant n° 2 au marché : fourniture de pièces détachées pour la réparation en régie des véhicules des services de la mairie de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert (marché à bons de commande) - Lot 2 : pneumatiques.
33. Modification du POS "Saint-Paul centre" valant PLU sur le périmètre de la ZAC Parc de la Poudrière.
34. Mise en comptabilité du POS "Cambaie" valant PLU avec le projet de construction du lycée Saint-Paul IV - Avis du conseil municipal.
35. Etude préalable au développement du centre ville de Saint-Gilles-Les-Bains - Présentation de la phase 2 "Scénarios d'aménagement".
36. Unité de production d'eau par dessalement à Saint-Paul - Approbation et autorisation de signature des avenants n° 1 au marché d'études géotechniques (lot 2) et au marché d'études topographiques (lot 3).
37. Construction d'une station d'épuration à Cambaie - Approbation du programme et consultation du maître d'ouvrage mandaté.
38. Programme de réhabilitation de la station d'épuration de l'Hermitage-Les-Bains.
39. Endiguement des ravines de l'Hermitage et de La Saline - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1.
40. Programme de voiries rurales à vocation économique FRDE.
41. Secteur de La Saline-Les-Bains - Classement d'une partie de la voirie dans le domaine public communal.
42. Lotissement Paris Leclerc à Saint-Gilles-Les-Hauts - Travaux de mise en sécurité.
43. Jonction de la nouvelle balance de l'Hermitage vers la route départementale n° 6.
44. Limitation de la vitesse à 30 Km/h sur la RD4 au droit de l'école de Bellemène.
45. Limitation de la vitesse à 30 Km/h sur les routes départementales desservant des écoles et des établissements recevant du public.
46. Illuminations de Noël.
47. Desserte postale - Dénomination de voies: rue Corne de Cerf.
48. Avenant n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens entre la commune de Saint-Paul et les associations oeuvrant dans le domaine de l'embellissement et l'amélioration du cadre de vie au sein du quartier.
49. Aménagement touristique de l'Hermitage-Les-Bains.
50. Taxes d'urbanisme - Remise gracieuse des pénalités de retard.
51. Construction d'un centre nautique à Plateau Caillou - Avenant n° 1 à la convention de mandat SEDRE.
52. Construction d'un centre nautique à Vue Belle - Avenant n° 2 à la convention de mandat SEDRE.
53. Construction de 400 m² de bureaux modulaires par assemblage de modules - Attribution de marché.
54. Réhabilitation et extension de 6 classes à l'école élémentaire du Bernica - Approbation des dossiers esquisse avant projet sommaire.
55. Travaux d'aménagement de cours et de clôture des écoles et des bâtiments communaux - Attribution de marché.
56. Construction de trois blocs sanitaires dans les écoles de Bellemène, Fleurimont II et Plateau Caillou.
57. Construction d'une école primaire de huit classes extensibles à douze à La Saline "Gros Eucalyptus" - Approbation de l'avenant de maîtrise d'oeuvre.
58. Cession à la SHLMR d'un terrain sis à La Saline pour la réalisation d'un programme de logements locatifs sociaux.
59. Cession à la SHLMR d'un terrain sis à La Petite France pour la réalisation d'un programme de logements locatifs sociaux.
60. Lotissement Mascarin sis au Bois-de-Nèfles : acquisition et classement de la voirie dans le domaine public communal.
61. Attribution de la parcelle n° 47 dans la zone de Cambaie.