23 décembre 2003

01. Budget communal 2003 - Décision modificative n° 10.
02. Budget annexe de l'Eau 2003 - Décision modificative n° 3.
03. Création d'emplois à l'effectif communal.
04. Acquisition de denrées alimentaires pour les besoins de différents services de la commune de Saint-Paul - Attribution de marchés.
05. Acquisition de services de télécommunications - Téléphonie mobile.
06. Avenant général n° 1 concernant le changement de dénomination de la Société REUNION IRRIGATION qui devient REUNION IRRIGATION SARL à annexer aux marchés en cours.
07. Adhésion à la convention G 14 du groupement de commandes UGAP.
08. Acquisition de fournitures de quincaillerie, petit outillage et outillage - Avenant N° 2 au marché n° 03.039 passé avec RAVATE.
09. Acquisition de fournitures de quincaillerie, petit outillage et outillage - Avenant N° 2 au marché n° 03.037 passé avec RAVATE.
10. Acquisition de petites fournitures courantes de bureau - Avenant N° 1 au marché n° 03.076 passé avec la librairie E. DAYOT.
11. Appel d'offres ouvert - Acquisition de produits et matériels pour l'entretien des piscines de la commune de Saint-Paul.
12. Demande de subvention de l'association des parents d'élèves de l'école maternelle Saint-Gilles-Les-Hauts "Un Jeu d'Enfants".
13. Attribution d'une subvention à l'association "Grande Fontaine Bouillon Laperrière" dans le cadre des opérations Ville Vie Vacances.
14. Attribution d'une subvention à l'association "Développement harmonieux du Barrage" dans le cadre des opérations Ville Vie Vacances.
15. Attribution d'une subvention à l'association "Bellemène Pavé" dans le cadre des opérations Ville Vie Vacances.
16. Attribution d'une subvention à l'association "Grand Citerne" dans le cadre des opérations Ville Vie Vacances.
17. Attribution d'une subvention à l'association "Omnisport Danse et Culture Africaine" dans le cadre des opérations Ville Vie Vacances.
18. Demande de subvention de l'association ZAJAKEL de l'école primaire Bellemène Saint-Paul.
19. Dénomination de la carte vie quotidienne de Saint-Paul expérimentée sur 3 sites pilotes de Saint-Paul en début d'année 2004.
20. Attribution d'une subvention à l'ARDACAMS au titre de l'exercice 2003.
21. Kara'Tour Réunion - Participation de la commune à cette manifestation.
22. Association CISCB : demande de subvention exceptionnelle de fonctionnement.
23. Masques indiens : remboursement des masques indiens par l'AGPACSSP.
24. Autorisation de signature d'un avenant au contrat de ville intercommunal Saint-Paul, Trois-Bassins, Saint-Leu.
25. Hockey Club de L'Ouest - Déplacement Championnat de France - Demande de subvention exceptionnelle.
26. RUN-ACTI-SPORTS - Déplacement Championnat de France - Demande de subvention exceptionnelle.
27. Association Kiai-Club du Bernica - Déplacement Championnat de France de Kumité - Demande de subvention exceptionnelle.
28. Association Divon - Demande  de subvention - Tournoi de l'Amitié de Handball.
29. Constitution d'une servitude au profit de [Information protégée] pour désenclaver son terrain sis à Savanna - Parc à Jacques.
30. Convention de mise à disposition d'un terrain au profit de la SEDRE pour l'installation des locaux de l'agence de Saint-Paul.
31. Projet d'acquisition de terrain de [Information protégée] sis au Guillaume.
32. Projet de cession d'une parcelle de terrain sise à Carosse Saint-Gilles-Les-Bains. (affaire retirée).
33. Mise à disposition d'un terrain communal au profit de l'Association "Club d'éducation canine de Saint-Paul".
34. Modification de la délibération n° 46 du 30 octobre 2003 autorisant la cession du droit au bail et du bâtiment de la Société World Public Works (lot n° 20) zone de  Cambaie.
35. Programme de voirie de désenclavement des élevages Chemin Keranval au Guillaume.
36. Assainissement des eaux usées - Evacuation des boues de la station d'épuration de l'Hermitage - Avenant n° 1.
37. Assainissement des eaux usées - Collecteur primaire de Sans Souci - Attribution du marché de travaux.
38. Assainissement des eaux usées - Exonération de la participation de raccordement à l'égout de [Information protégée].
39. Aménagement du parking de l'école des Fourmis au Guillaume - Projet de marché.
40. Avenant n° 10 à la convention de mandat de réalisation du nettoyage des plages et arrières plages entre la Commune de Saint-Paul et la SEM Balnéaire de Saint-Gilles.
41. Convention de gestion de service avec la Communauté d'Agglomération du Territoire de la Côte Ouest pour assurer la sensibilisation des habitants dans le cadre de la collecte sélective 2004.
42. Travaux de peinture et de ravalement dans les écoles et les bâtiments communaux (marché à bons de commande) : approbation du dossier de consultation des entreprises.
43. Aménagement intérieur des salles polyvalentes - Approbation du dossier de consultation ds entreprises.
44. Construction d'une école primaire de huit classes extensibles à douze au Hangar - Approbation avenant maîtrise d'oeuvre.
45. Schéma directeur du centre ville de Saint-Paul - Approbation de l'étude.
46. Avis de la commune sur le projet de carrière à ciel ouvert de matériaux alluvionnaires à Cambaie, présenté par la Société SCPR Lafarge SOBEX.
47. ZAC Parc de Cambaie - Approbation de la convention d'aménagement avec le groupe ouest de concassage -  Approbation du cahier des charges de cessions de terrains et du cahier des prescriptions techniques et architecturales.
48. Approbation du projet de modification des statuts du TCO.
49. Construction d'un centre nautique à Vue Belle La Saline - Approbation des financements prévisionnels.
50. Construction d'un centre nautique à Plateau Caillou - Approbation des financements prévisionnels.
51. Réhabilitation et mise aux normes de 5 cuisines réfectoires - Attribution du marché.
52. Réalisation d'une étude diagnostic et prospectives des cimetières communaux..
53. Inscription par anticipation de projets d'investissement aux budgets primitifs 2004 de la Commune, de l'Eau et de l'Assainissement.