26 février 2004

01. Autorisation de programme et crédits de paiement - Délibération de programme.
02. Reprise anticipée des résultats et des restes à réaliser de l'exercice 2003 de la commune - Affectation prévisionnelle.
03. Vote du budget primitif 2004 de la commune.
04. Reprise anticipée des résultats et des restes à réaliser de l'exercice 2003 du service public de l'eau - Affectation prévisionnelle.
05. Vote du budget primitif 2004 du service  public de l'eau.
06. Reprise anticipée des résultats et des restes à réaliser de l'exercice 2003 du service public de l'assainissement - Affectation prévisionnelle.
07. Vote du budget primitif 2004 du service public de l'assainissement.
08. Reprise anticipée des résultats et des restes à réaliser de l'exercice 2003 du service public des pompes funèbres - Affectation prévisionnelle.
09. Vote du budget primitif 2004 du service des pompes funèbres.
10. Approbation du budget primitif 2004 de l'office du tourisme de Saint-Paul.
11. Subventions communales aux associations et divers organismes pour l'exercice 2004.
12. Personnel communal - Régime indemnitaire - Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections à certains agents titulaires, stagiaires et non titulaires.
13. Appel d'offres ouest - Acquisition de petits matériels pour les équipements sportifs de la commune de Saint-Paul - Avis d'attribution du marché.
14. Réhabilitation ou reconstruction de 5 postes MNS - Approbation des marchés pour le lot bâtiment n° 6.
15. Acquisition de produits d'entretien et articles ménagers - Appel d'offres ouvert européen.
16. Acquisition de mobiliers de bureau - Appel d'offres ouvert européen.
17. Acquisition de denrées alimentaires pour les besoins des différents services de la commune - Avenant n° 1 au marché 04.010 (lot 18 articles divers) passé avec ETS MORER.
18. Acquisition de denrées alimentaires pour les besoins des différents services de la commune - Attribution de marchés.
19. Prestations de sécurité-gardiennage concernant les bâtiments communaux, sites municipaux et les manifestations organisées par la Commune - Attribution du marché.
20. Unité de traitement d'eau potable de l'Eperon.
21. Opération "Morphose" - Raccordement des eaux usées au droit du chemin de la boutique au lieu dit La Plaine - Convention de mandat avec la SHLMR.
22. Projet d'extension du parcours de santé - Marché de travaux.
23. Fête des villes et villages fleuris 2004.
24. Acquisition de matériels d'entretien des espaces verts et des plateaux verts - Avenant n° 1 au marché à bons de commande passé avec CAT OI - Lot n°1.
25. Enquête publique sur l'endiguement de la ravine Fleurimont.
26. Restructuration du Square de l'appel du 18 juin 1940 à Saint-Paul - Attribution des marchés de travaux.
27. Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation et la modernisation du réseau d'éclairage public sur plusieurs secteurs de la commune - Approbation du programme et lancement de la consultation.
28. Electrification rurale - Réalisation d'études - Marché à bons de commande.
29. Travaux d'électrification rurale - Appel à projets pour la dotation 2004 des crédits FACE A/B.
30. Eclairage public - Marché d'entretien.
31. Eclairage public - Programme de grosses réparations - Modernisation.
32. Convention de gestion du service de résorption de dépôts sauvages sur la zone de la station balnéaire de la commune de Saint-Paul.
33. Programme de modernisation de la voirie communale - Appels d'offres.
34. Classement du chemin des Lauriers à Tan Rouge.
35. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à déposer les demandes d'amélioration de l'habitat.
36. Secteur de Bellemène - Désaffectation du réservoir R3 et déclassement du domaine public.
37. Assainissement des eaux usées de Savanna à la Plaine - Projet d'acquisition à SDI.
38. Assainissement des eaux usées de Savanna à la Plaine - Constitution d'une servitude pour le passage d'une canalisation sur le terrain du Groupe Bourbon.
39. Classement d'une partie du chemin des Néfliers au Guillaume.
40. Vente des LTS communaux - Avenant n° 1 à la convention de mandat avec la SEDRE.
41. Cession du droit au bail et du bâtiment de la parcelle HN 98 -[Information protégée]/Société FORINTECH.
42. Participation financière pour le désenclavement d'une exploitation agricole.
43. Travaux de reconstruction de l'école maternelle de Corbeil à Saint-Paul - Attribution de marché.
44. Construction d'un centre nautique à Vue Belle La Saline - Approbation des financements.
45. Construction d'un centre nautique à Vue Belle La Saline - Approbation du dossier de consultation des entreprises modifié.
46. Construction d'un centre nautique à Plateau Caillou - Approbation du dossier de consultation des entreprises modifié.
47. Elaboration du Plan Local d'Urbanisme - Annulation des pénalités de retard et avenant n° 1 au marché 01.144 passé avec le groupement CODRA-IDEM'S.
48. ZAC/RHI Quartier Sans Souci - Bilan de la concertation préalable.
49. ZAC/RHI Quartier Sans Souci - Création.
50. Approbation de la modification du POS valant PLU sur le règlement de la zone 2 NC.
51. Approbation de la modification du POS valant PLU sur le périmètre de la RHI Sans Souci.
52. RHI Bouillon - Principe de mise en oeuvre de la ZAC/RHI - Ouverture de la concertation préalable.
53. Révision simplifiée du POS valant PLU sur le secteur de l'Hermitage Les Bains - Ouverture de la concertation préalable.
54. Publication communale : modification du règlement intérieur du conseil municipal.