29 janvier 2004

01. Orientations budgétaires 2004.
02. Subventions aux associations - Nouvelles modalités d'attribution.
03. Inscription par anticipation d'opérations d'investissement aux budgets primitifs 2004  de la commune et du Service de l'Eau - Projets complémentaires.
04. Acquisition d'ouvrages historiques proposés par le GRAHTER.
05. Nouvel An Chinois : organisation de la manifestation les 19 et 25 janvier 2004.
06. Gestion des communications téléphoniques de la mairie de Saint-Paul.
07. Adhésion à la convention G 13 du groupement de commandes UGAP.
08. Marché de travaux d'alimentation en eau potable n° 03.056 de SBTPC - Construction des réservoirs de tête de Saint-Gilles-Les-Bains - Annulation des pénalités de retard.
09. Aménagement de la route de Grand Fond entre la Cap Homard et l'échangeur de Grand Fond - Mandat de maîtrise d'ouvrage.
10. Réhabilitation de la station d'épuration de l'Hermitage - Consultation de coordination de sécurité et protection de la santé.
11. Organisation des transports publics départementaux de personnes : plan départemental des transports.
12. Droit de préemption urbain - Examen d'une déclaration d'intention d'aliéner - Avis du conseil municipal.