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30 mars 2004

Saint-Paul 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Administration

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Délibérations (6)

Autres decisions 3 délibérations
1

Adoption des procès verbaux des délibérations du 27 novembre 2003 et du 23 décembre 2003

2

Adoption des taux des contributions directes locales applicables au titre de l'année 2004

5

Création du conseil des sages de la ville de Saint-Paul

Finances & Budget 2 délibérations
3

Budget communal 2004 — Décision modificative n° 1

4

Budget 2004 de lassainissement — Décision modificative n° 1

Administration 1 délibération
6

Participation de la ville de Saint — Paul à la 9ème Université de la communication Océan Indien au Centre des Argonautes à La Saline du 20 au 23 avril 2004

Document intégral
529 car. 
01. Adoption des procès verbaux des délibérations du 27 novembre 2003 et du 23 décembre 2003.
02. Adoption des taux des contributions directes locales applicables au titre de l'année 2004.
03. Budget communal 2004 - Décision modificative n° 1.
04. Budget 2004 de l'assainissement - Décision modificative n° 1.
05. Création du conseil des sages de la ville de Saint-Paul.
06. Participation de la ville de Saint-Paul à la 9ème Université de la communication Océan Indien au Centre des Argonautes à La Saline du 20 au 23 avril 2004.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2004-03-30
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