29 avril 2004

01. Budget communal 2004 - Décision modificative n° 2.
02. Relèvement de la déchéance quadriennale.
03. Désignation des représentants de la commune au sein du conseil d'administration de la SEDRE.
04. Acquisition d'un cederom sur le patrimoine de Saint-Paul.
05. Saint-Paul Commune touristique - Demande de classement en station de tourisme - Demande de classement en station balnéaire - Demande de surclassement démographique.
06. Création d'emplois saisonniers pour la surveillance des plages.
07. Suppression d'emploi à l'effectif communal.
08. Création d'emploi à l'effectif communal.
09. Avenant n° 2 au règlement intérieur de la restauration scolaire.
10. Participation à la demi-finale du 11ème championnat régional d'orthographe.
11. Indemnité représentative de logement (IRL) pour l'année 2003 due aux instituteurs non logés.
12. Don de livres à diverses associations  et écoles.
13. Acquisition de livres dans le cadre du projet "Un Enfant, Un Livre" dont le thème est : le vert et le bleu les couleurs de la vie.
14. Echange avec les enfants handicapés.
15. Echange avec les enfants handicapés.
16. Avenant n° 2 à la convention de gestion de l'aide de la commune aux employeurs dans le cadre du dispositif "Emplois-Jeunes" avec le CNASEA.
17. Réélection des membres de la commission d'appel d'offres prévue à l'article 22 du code des marchés publics, du jury de concours prévu à l'article 25 du code des marchés publics, de la commission composée en jury prévue à l'article 74 du code des marchés publics.
18. Réélection des membres de la commission des délégations de service public.
19. Réélection des membres de la commission consultative "Droit des sols et foncier".
20. Déclassement, vente et destructions de divers véhicules et accessoires réformés : liste complémentaire.
21. Travaux de réhabilitation et rénovation des boulodromes et des pistes d'athlétisme - Avenant n° 1 au marché 03.081 - SAPEF.
22. Travaux de réhabilitation et d'entretien sdes installations sportives - Avenant n° 1 au marché 03.100 - BEST.
23. Centre d'étude de karaté Mazaka - Déplacement championnat de France - Demande de subvention exceptionnelle.
24. Championnat du monde de boxe française Savate - Demande de subvention exceptionnelle.
25. Construction de 5 rondavelles - Approbation du marché pour le lot bâtiment n° 5 - Peinture.
26. Réhabilitation ou reconstruction de 5 postes MNS - Approbation du marché pour le lot bâtiment n° 9 - Peinture.
27. Renouvellement de convention de l'atelier d'accueil n° 104 dans la zone de Cambaie.
28. Approbation de la programmation 2004 de la politique de la ville.
29. Occupation du domaine public - Foire à la brocante à Saint-Gilles-Les-Bains.
30. Modification des POS Saint-Paul Centre, Cambaie et Reste du territoire valant PLU avec la déclaration d'utilité publique du projet d'intérêt général irrigation ouest - Avis du conseil municipal.
31. 27 LLTS - Opération la Calade - Demande de garantie d'emprunt.
32. 40 LLS - Opération Bato - Demande de garantie d'emprunt.
33. 56 LLS - Opération Bato - Demande de garantie d'emprunt.
34. 16 LLS - Opération Morphose - Demande de garantie d'emprunt.
35. 43 LLS - Opération Le Sextant - Demande de garantie d'emprunt.
36. 56 LLTS - Opération Saint-Coeur - Demande de garantie d'emprunt.
37. 14 LLTS - Opération Les Comptines  - Demande de garantie d'emprunt.
38. 22 LLTS - Opération Les Comptines  - Demande de garantie d'emprunt.
39. 34 LLS - Mézambo - Demande de garantie d'emprunt.
40. Etudes préopérationnelles de RHI Bouillon - Tranche 1 - Prolongement de la mission d'animation du PACT Réunion.
41. ZAC/RHI Bouillon I - Approbation de la convention publique d'aménagement avec la SIDR.
42. Quartier Bouillon II - Approbation du cahier des charges et du mandat d'études préopérationnelles.
43. Composition urbaine et définition de programme du pôle sports et loisirs Oméga/Cambaie.
44. ZAC Chemin Summer - Principe de mise en oeuvre.
45. ZAC Saline-Les-Bains/Hermitage-Les-Bains - Principe de mise en oeuvre.
46. ZAC Eperon - Avenant de prorogation au traité de concession.
47. Validation du schéma directeur de La Saline.
48. Approbation d'une  convention publique d'aménagement en vue de la réalisation du projet de restructuration de La Saline.
49. Lancement des études préopérationnelles de la RHI Grand Contour - La Saline.
50. Structuration urbaine du centre ville - Approbation de la convention publique d'aménagement.
51. ZAC Corbeil Bout de l'Etang - Maison de la vie associative - Approbation du CRAC 2003.
52. Opération "Le Ruisseau" - Approbation du schéma d'aménagement.
53. Opération Saint-Coeur 56 LLTS - Participation communale au FRAFU secondaire.
54. Regroupement d'habitat rural de Barrage - Approbation de la convention de rétrocession des voiries et réseaux divers à la commune.
55. Cession de terrains communaux aux occupants sans titre - Etudes voiries et réseaux divers, urbaine et sociale.
56. Périmètre du droit de préemption urbain.
57. Principe de mise à disposition d'un local au profit de la ligue contre le cancer.
58. Droit de préemption urbain - Examen de déclaration d'intentions d'aliéner - Avis du conseil municipal.
59. Projet de cession du réservoir R3 sis à Bellemène et acquisition pour modernisation du chemin de l'ancienne poste.
60. Classement du chemin Fleur Jaune Le Guillaume.
61. Classement du chemin La Guillaumière Le Guillaume.
62. Classement du chemin Saint-Jean à Bois-de-Nèfles.
63. Rétrocession par la Société de Développement Immobilier à la Commune  des emprises publiques - ZAC Roquefeuil.
64. Route des Tamarins : offre  d'indemnisation.
65. Cession à la SHLMR d'un terrain sis à la Petite france pour la réalisation d'un programme de logements sociaux - Décision modificative.
66. Rétrocession par la SOFOND à la Commune d'un terrain sis rue de la Croix.
67. Projet d'aliénation d'un terrain sis au Guillaume Petite France au profit de [Information protégée].
68. Projet d'aliénation d'une parcelle de terrain sise à Saint-Paul - Impasse de Roseaux Grande Fontaine [Information protégée].
69. Projet d'aliénation d'une parcelle de terrain sise à Saint-Paul - Impasse de Roseaux Grande Fontaine [Information protégée].
70. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2003.
71. Construction de la nouvelle école de Roquefeuil et de ses équipements sportifs.
72. Réhabilitation complète de l'école Ravine Daniel - Attribution de marché.
73. Construction de 400 m² de bureaux modulaires par assemblage de modules - Avenant de travaux.
74. Aménagement paysager du square de Vue Belle à La Saline - Attribution de marché de travaux.
75. Assainissement des eaux usées de la zone balnéaire - Tranche 3.
76. Assainissement des eaux usées du quartier de La Plaine - Tranche 1.
78. Etudes préalables aux travaux de modernisation de la station d'épuration de l'Hermitage Les Bains.
79. Route des Tamarins - Avis sur dossier Loi sur l'Eau.
80. Avenant général concernant le changement de dénomination de la Société SOGREAH qui devient SOGREAH CONSULTANTS SAS à annexer aux marchés en cours.
81. Incident sur canalisation d'alimentation en eau potable à ZAC Mon Repos - Indemnisation de la CGE suite à réquisition.
82. Alimentation en eau potable à partir du forage FRH 13 - Autorisation de prélèvement et protection des ressources.
83. Alimentation en eau potable à partir du forage FRH 15 - Autorisation de prélèvement et protection des ressources.
84. Alimentation en eau potable à partir du forage FRH 5 - Autorisation de prélèvement et protection des ressources.
85. Renforcement d'alimentation en eau potable du quartier de La Plaine Bois-de-Nèfles - Réseau primaire d'alimentation en eau potable - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement.
86. Conventions entre la commune de Saint-Paul et les associations oeuvrant dans le domaine de l'embellissement et de l'amélioration du cadre de vie au sein de leur quartier.
87. Projet associatif de retenues collinaires - Convention avec l'association d'agriculteurs des hauts de l'ouest - CAPTAGE pour l'aménagement de trois bassins de captage dans la ravine "Tête dure".
88. Elaboration d'une charte de l'environnement à Saint-Paul - Marché d'étude.
89. Aménagement de l'espace Cormoran - Approbation du projet et du plan de financement.
90. Aménagement paysager du Mât de Vigie sur le Front de Mer de Saint-Paul.
91. Aménagement de diverses voies à Saint-Paul ville - Approbation du programme et consultation du maître d'ouvrage mandaté.
92. Avenant n° 11 à la convention de mandat de réalisation du nettoyage des plages et arrières-plages entre la Commune de Saint-Paul et la SEM Balnéaire de Saint-Gilles.
93. Résorption des dépôts sauvages sur la zone de la station balnéaire - Autorisation de signer la transaction avec le Territoire de la Côte Ouest.
94. Rétrocession de la voirie de la rue des Perdrix à la Commune par les riverains de Plateau Caillou.
95. Mise en lumière de la façade principale de l'hôtel de ville.
96. Desserte postale - Dénomination de voies: impasses Plaine Chabrier, Alexis, des Dombelias, Emmanuel, chemin du Maïs.
97. Déviation de la RD10 - Desserte du bourg de l'Eperon.
98. Travaux d'électrification rurale - FACE 2002.
99. Inventaire et valorisation de la voirie communale.
100. Création d'une SEM locale culturelle.
101. Nouvel An Tamoul 5105 - Programme des festivités du 18 avril 2004.
102. Remise de récompenses pour les finales municipale et départementale de la piste routière.
103. Aménagement paysager du giratoire de l'Etang Saint-Paul et de ses abords - Attribution des marchés de travaux.
104. Construction d'un centre nautique à Vue Belle - Ajustement de l'enveloppe financière globale et modification de l'autorisation de programme.
105. Construction d'un centre nautique à Vue Belle - Avis d'attribution et autorisation de signature de marchés de travaux.
106. Construction d'un centre nautique à Plateau Caillou - Ajustement de l'enveloppe financière globale et modification de l'autorisation de programme.
107. Construction d'un centre nautique à Plateau Caillou - Avis d'attribution et autorisations de signature de marchés de travaux.