24 février 2005

01. Faisons attention à la vie aquatique - Conseil municipal des enfants 2004-2005.
02. Dénomination de l'école primaire ZAC Renaissance "Ecole de l'Europe Jean Monnet" (1888 Cognac - 1979 Bazoches-sur-Gayonne, Yvelines).
03. Indemnité représentative de logement (IRL) pour l'année 2004 due aux instituteurs non logés.
04. Association Tennis Club la Baie - Convention de mise à disposition des terrains de tennis.
05. Approbation de la programmation 2005 de la Politique de la ville.
06. Cession du droit au bail et bâtiment de la parcelle n° 73 sise à Cambaie de la Société MNOI au profit de la SCI HIPPOCAMPE/SARL MAROI.
07. Desserte postale - Dénomination des voies: impasse des Ophrys.
08. Transfert EST/OUEST - Actualisation de la convention de fourniture d'eau brute à la commune de Saint-Paul.
09. Illuminations festives pour les fêtes de fin d'année et du 14 juillet .
10. Electrification du lotissement "Barrage à La Saline" - Attribution de marché.
11. Assainissement des eaux usées - Zone balnéaire - Tranche n° 2 - Attribution de marché de travaux.
12. Assainissement des eaux usées - Zone balnéaire - Tranche n° 2 - Attribution de marché de travaux.
13. Travaux de déplacement et de renforcement du réseau d'alimentation en eau potable - Marché à bons de commande - Lancement de l'appel d'offres.
14. ZAC Saint-Gilles : aménagement paysager de l'axe piéton à l'Hermitage-Les-Bains - Approbation du projet. (voir copie du procès verbal).
15. Aménagement paysager et touristique des abords du cimetière marin de Saint-Paul - Programme et plan de financement.
16. Aménagement d'une piste cyclable autour du stade olympique de Saint-Paul.
17. Aménagement touristique de l'Hermitage Les Bains.
18. Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation et la modernisation du réseau d'éclairage public sur plusieurs secteurs de la commune de Saint-Paul - Attribution de marché.
19. Demande d'autorisation concernant la réalisation d'une darse de pêche industrielle dans le Port ouest.
20. Restructuration du parc de la Grotte des Premiers Français - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre.
21. Restructuration du Square de l'Appel du 18 Juin 1940 à Saint-Paul - Avenant n° 1 au marché de travaux - Lot n° 2.
22. Convention de financement pour la mise en valeur de la forêt domaniale de la côte sous le vent entre l'ONF et la Commune de Saint-Paul.
23. Entretien des espaces verts et des espaces publics de la commune de Saint-Paul - Marché à bons de commande.
24. Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de mandat de l'aménagement touristique de Cap Homard/Grand Fond.
25. Marché à bons de commande pour l'installation, la réparation et la maintenance des réseaux d'irrigation sur les espaces verts de la commune de Saint-Paul - Attribution du marché.
26. Réalisation d'un réseau primaire sur le chemin Boutique Rouge - Plan de financement.
27. Incident sur la canalisation d'alimentation en eau potable - Front de Mer de Saint-Paul ville - Marchés passés sans formalité préalable vu l'urgence.
28. Aménagement touristique de Boucan Canot/Cap Homard.
29. Secteur de La Saline - Rectification des limites de propriété [Information protégée]/Commune de Saint-Paul.
30. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à déposer des demandes d'amélioration de l'habitat.
31. Parc hôtel du Maïdo - Principe de maintien en place de l'ancienne directrice.
32. Droit de préemption urbain (DPU) sur La Saline.
33. 69 LLTS - Opération "Le Lavoir" 6 Commune de Saint-Paul - Demande de garantie d'emprunt.
34. Elaboration de la charte de développement agricole.
35. ZAC Eperon - Lancement de l'étude de diagnostic social du "secteur aval du stade".
36. ZAC Célestin à La Saline-Les-Bains - Approbation de la convention d'aménagement.
37. Occupants sans titre des terrains communaux des lotissements Villèle, Gros Eucalyptus - Approbation du cahier des charges de la phase III.
38. Restructuration du centre ville de Saint-Paul - Désignation du lauréat du concours du Wharf (Ponton du débarcadère).
39. Restructuration du centre ville de Saint-Paul - Lancement de la concertation.
40. Construction et réaménagement de l'hôtel de ville - Attribution du mandat de maîtrise d'ouvrage.
41. Travaux d'aménagement de la mairie centrale - Attribution du marché.
42. Réhabilitation et extension de blocs sanitaires dans différentes écoles de la commune - Avenant de maîtrise d'oeuvre.
43. Construction de 3 blocs sanitaires dans les écoles de Bellemène, Fleurimont 2 et Plateau Caillou - Avenant du coordonnateur de sécurité, de la protection et de la santé (CSPS).
44. Programme pluriannuel de réhabilitation de diverses mairies annexes et bâtiments socio-culturels - Approbation du pré-programme, du coût prévisionnel et de la désignation d'un mandataire.
45. Réfection des installations électriques et de gaz dans dix huit écoles - Attribution du marché de travaux.
46. Demande d'adhésion de la commune de Saint-Paul à l'association Réseau des Elus et des Collectivités hors accord général sur le commerce des services (AGCS).
47. Passation d'une convention d'occupation du domaine public avec la SEM DINA MARGABIM.
48. Adhésion au groupement de commande relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le périmètre du coeur d'agglomération du territoire de la côte ouest.