27 janvier 2005

01. Orientations budgétaires 2005 : année de la proximité et de la structuration territoriale.
02. Versement d'acompte sur subventions communales pour l'exercice 2005 - Dossiers complémentaires.
03. Inscription par anticipation d'opérations d'investissement au budget primitif 2005 de la commune - Projets complémentaires.
04. Aide de la commune de Saint-Paul aux sinistrés d'Asie du sud est.
05. Demande de subvention de l'association Hockey Club de l'Ouest pour un déplacement de sportifs à Angers et à Blanc-Mesnil.
06. Demande de subvention de l'association Pwin Levé en vue du déplacement de trois boxeurs en Métropole.
07. Appel d'offre ouvert européen relatif à l'acquisition de carburants et de lubrifiants pour les besoins de la commune de Saint-Paul - Attribution.
08. Location de véhicules légers sans chauffeur, de camions et engins avec chauffeur - Attribution du marché.
09. Desserte postale - Dénomination de voies: impasses Tapioca, Fruit Délicieux, Eliard, chemin Jean-Baptiste Augustin, sentier Avenir de Sans-Souci.
10. Avenant n° 4 au règlement intérieur de la restauration scolaire.
11. Désaffectation des logements de fonction des écoles élémentaires Saline-Les-Bains, Grand Fond, primaire Hermitage Les hauts, élementaire Combavas.
12. Marché 04.050 : acquisition de petits matériels pour les équipements sportifs - Avenant n° 1 : modification des références des articles du bordereau des prix unitaires.
13. Appel d'offres ouvert - Travaux d'aménagement, de réhabilitation, de maintenance et mise aux normes des équipements sportifs de la commune de Saint-Paul - Marché à bons de commande.
14. Actions de promotion de la ville de Saint-Paul - Rotary Club de Saint-Paul Baie.
15. ZAC Eperon - Approbation du dossier d'incidence Loi sur l'Eau.
16. Acquisition de tenues et vêtements destinés aux services de la commune de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert européen.
17. Nouvel an chinois 2005 - Partenariat avec l'Association Amicale de l'Ecole franco-chinoise.
18. Port de Saint-Gilles-Les-Bains - Exploitation du terre plein de carénage.
19. Subventions aux pêcheurs de Saint-Paul - Aide au paiement du rôle.
20. Alimentation en eau potable - Renforcement du réseau d'alimentation en eau potable des quartiers de La Saline et Villentroy.
21. Alimentation en eau potable - Renforcement du réseau d'alimentation en eau potable des quartiers de La Plaine et Bois-de-Nèfles.
22. Marché à bons de commande de nettoyage des rues, trottoirs et espaces publics de la commune de Saint-Paul - Attribution du marché.
23. Etudes d'électrification rurale et de réseaux électriques - Attribution de marché.
24. Eclairage de divers sites sportifs sur la commune de Saint-Paul - Attribution de marché.
25. Travaux d'électrification rurale - Appel à projets pour la dotation 2005 des crédits FACE A/B.
26. Gestion et maintenance des installations d'éclairage public - Attribution de marché.
27. Trottoirs et éclairage public sur les rues Pothier, Paris, Marius et Ary Leblond et Saint-Louis - Attribution de marché.
28. Fourniture de matériaux de voirie pour les services techniques de la commune de Saint-Paul - Attribution de marché.
29. Constitution de la SEM Locale Culturelle DINA MARGABIM - Modification de la liste des actionnaires.
30. Elections prud'hommales complémentaires du 11 mai 2005 - Désignation des employeurs devant siéger au sein de la commission administrative communale.