31 mars 2005

01. Fixation des taux de la taxe d'habitation et de la taxe foncière pour l'année 2005.
02. Budget communal 2005 - Décision modificative n° 1.
03. Promotion du label Pavillon Bleu d'Europe 2004.
04. Convention internationale des droits de l'enfant.
05. Actions protocolaires de la commune de Saint-Paul - Principes généraux de prise en charge sur le budget communal.
06. Demandes de subvention exceptionnelle de l'association "Les Ti'Gâtés".
07. Demandes de subvention exceptionnelle de l'association "Les Petits Filous".
08. Don de livres à diverses associations et écoles.
09. Création d'une structure d'insertion sur le secteur de La Saline - Vote de subvention à l'association des projets.
10. Projet de reconstruction du "Volcan du Mascarin".
11. Les 100 ans du Rotary Club : demande de prise en charge du coût des affiches (200) dans le cadre d'un concert le samedi 12 mars 2005.
12. Désignation d'un coordonnateur du contrat de ville de Saint-Paul.
13. Organisation des championnats inter-quartiers de football et handball 2005.
14. Championnat de handball inter-quartiers 2005 - Association sportive de Saint-Gilles-Les-Hauts - Subvention complémentaire de fonctionnement.
15. Formation animateurs et initiateurs - Ligue Réunionnaise de foot-ball - Demande de subvention.
16. Appel d'offres ouvert - Entretien réhabilitation et rénovation des plateaux sportifs en enrobé de la commune de Saint-Paul.
17. Appel d'offres ouvert - Entretien, réfection et traçage des terrains sportifs engazonnés de la commune de Saint-Paul.
18. Marché de réhabilitation et rénovation des boulodromes et des pistes d'athlétisme de la commune de Saint-Paul - Avenant n° 2.
19. Liste des marchés notifiés en 2004 en application de l'article 138 du code des marchés publics.
20. Réhabilitation de l'école élémentaire de Villèle - Attribution de marchés.
21. Déclassement, vente et destruction de divers véhicules et accessoires réformés (année 2005).
22. Réhabilitation ou reconstruction de 5 postes MNS - Approbation du plan de financement actualisé.
23. Permis de construire sollicité par [Information protégée] - Désignation d'un conseiller municipal pour la délivrance de l'autorisation.
24. Révision du schéma d'aménagement régional (SAR) : désignation des membres de la commission de révision.
25. ZAC/RHI quartier Bouillon I - Création.
26. Approbation de l'avenant n° 1 au mandat d'étude de structuration du bourg de La Saline.
27. Marché à bons de commande pour l'entretien du patrimoine arboré de la commune de Saint-Paul - Attribution du marché.
28. Grosses réparations à la voirie communale - Marché à bons de commande.
29. Marché à bons de commande concernant la sécurité aux abords des écoles.
30. Mise à niveau de la signalisation horizontale et verticale - Marché à bons de commande.
31. Principe de classement de certains chemins privés dans le domaine public.
32. Réalisation de revêtement en enrobé sur le territoire communal.
33. Réparation des passerelles et des ouvrages d'art sur la commune de Saint-Paul.
34. Maintenance du mobilier urbain - Marché à bons de commande.
35. Electrification rurale - Extensions diverses et renforcements - Attribution du dossier technique et du plan de financement.
36. Entretien des hydrants incendie de la commune de Saint-Paul - Attribution du marché.
37. Endiguement des ravines 5, 6, 7 et 8 à la Grande Fontaine - Avis du conseil municipal sur la suite à donner. (cette affaire a été retirée de l'ordre du jour).
38. Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du parking de l'école des Fourmis - Avenant n° 1.
39. Renforcement du réseau d'eau potable du chemin Summer à Saint-Gilles-Les-Bains - Attribution du marché de travaux.
40. Route des Tamarins - Section 2 - RD10 Etang-Salé - Convention de financement entre la Commune de Saint-Paul et la Région.
41. Travaux divers d'intérêt local - Réparation 2005 - Aménagement paysager de la placette de l'ancienne police municipale, front de mer de Saint-Paul - Plan de financement.
42. Réhabilitation et extension de la station d'épuration de L'Hermitage - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement du traitement tertiaire.
43. Réparation d'une canalisation d'eau usées suite aux fortes pluies du 3 mars 2005 - Ravine Four à Chaux.
44. Secteur de La Saline - Acquisition du terrain des consorts [Information protégée].
45. Secteur de La Saline - Acquisition du terrain des consorts [Information protégée].
46. Secteur de Saint-Gilles-Les-Bains/Les Aigrettes - Projet d'acquisition de la maison de [Information protégée].
47. Classement de diverses voies et chemins sur le territoire de Saint-Paul.
48. ZAC Saint-Gilles - Bail à construction d'un terrain par la commune à la SARL SAIN-GYM.
49. Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux - Modification du barème indemnitaire.