28 avril 2005

01. Budget communal 2005 - Décision modificative n° 2.
02. Fixation des seuils de poursuite en matière de recouvrement de recettes communales.
03. Taxe locale d'équipement - Demande de remise gracieuse des pénalités de retard.
04. Création d'emplois à l'effectif communal.
05. Adhésion  à l'association des Maires de Grande Ville de France (AMGVF).
06. Participation de la commune à la Semaine Nationale du Développement durable.
07. Participation de la commune aux rendez-vous aux jardins 2005.
08. Adhésion à la commune à l'Association Nationale des Elus du Littoral (ANEL).
09. Adhésion à l'Association Nationale des Maires des Stations classées et des Communes touristiques.
10. Adhésion de la commune au Réseau Respect.
11. Remise de récompenses pour la finale municipale de la piste routière.
12. La recherche génétique "Aidons les enfants atteints de leucodystrophies".
13. Projet "Gran Mer Kal".
14. "Saint-Paul Loisirs de l'hiver austral 2005 : création d'emplois saisonniers et montant de la participation des familles".
15. Centres de loisirs sans hébergement maternels de l'hiver austral 2005 : création d'emplois saisonniers et montant de la participation financière des familles.
16. Désaffectation des logements de fonction de l'école primaire Paul Julius BENARD - Tan Rouge et du groupe scolaire Eugène Dayot - Saint-Paul.
17. Mise à disposition de l'établissement de la Caisse d'Allocations Familiales à la SEM balnéaire de Saint-Gilles.
18. Programme UNESCO : route de l'esclave - Stèles commémoratives historiques Fort Dauphin-Saint-Paul.
19. Avenant de transfert au marché 04.103 concernant marché  de travaux pour la mise à niveau de la signalisation horizontale et verticale - Société DOIS/Société SFER.
20. Avenant de transfert au marché 03.087 concernant l'acquisition de petits matériels pour la préparation des repas en cuisine, le service de table et le transport des denrées alimentaires.
21. Championnat de France de handball juniors-seniors - UNSS Evariste de Parny - Demande de subvention complémentaire.
22. Association LACROCHE - Demande de subvention.
23. Championnat de France de moringue - Association Batay Kréol - Demande de subvention.
23. Championnat de France de moringue - Association Batay Kréol - Demande de subvention.
24. Championnat de France de karaté - Centre d'étude de karaté de La Saline - Demande de subvention.
25. Championnat de France de karaté - Centre d'étude de karaté - Association pour l'essor du karaté à la Réunion (CER-AEKR) - Demande de subvention.
26. Mise à disposition d'un équipement sportif - Association Ouest Volley ball.
27. Réhabilitation et extension de 6 classes à l'école de Bernica - Approbation du dossier avant projet détaillé (APD).
28. Travaux de réhabilitation et d'extension de blocs sanitaires (marchés à bons de commande) - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
29. Extension de deux classes à l'école élémentaire de Grande Fontaine - Résiliation du marché de travaux initial - Nouvelle procédure de consultation.
30. Acquisition à France Telecom SA d'une parcelle sise à Saint-Gilles- Les-Bains. (voir copie procès verbal).
31. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser ls occupants à déposer des demandes d'amélioration de l'habitat. (voir copie procès verbal).
32. 20 LLTS - Opération "Fleurimont" commune de Saint-Paul - Demande de garantie d'emprunt. (voir copie procès verbal).
33. 20 LLTS - Opération "Petite France" commune de Saint-Paul - Demande de garantie d'emprunt. (voir copie procès verbal).
34. Modification de la délibération du conseil municipal du 30 octobre 2003, affaire n° 48, attribuant la parcelle n° 113 dans la zone de Cambaie à la Société EMIE.
35. Occupation du domaine public - Foire à la brocante à Sans Souci.
36. Attribution d'une subvention à l'association des Hauts de l'Ouest.
37. Etude de mise en valeur du parc de la Grotte des Premiers Français par une démarche géographique.
38. Transfert ponctuel de la maîtrise ponctuelle d'ouvrage ponctuelle des travaux d'électrification rurale concernant l'opération "Trapeze" sur la commune de Saint-Paul au SIDELEC Réunion.
39. Alimentation en eau potable - Equipement hydraulique du forage FRH 15 - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement.
40. Unité de traitement d'eau potable de l'Eperon - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre.
41. Révision simplifiée du POS valant PLU sur le secteur de l'Ermitage-Les-Bains - Bilan de la concertation et décision sur le projet.
42. Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de la STEP de Cambaie et de ses réseaux.
43. ZAC/RHI quartier Sans Souci - Approbation du cahier des charges de cession de terrain.
44. ZAC Eperon - Etude urbaine des quartiers de Saint-Gilles-Les-Hauts et de l'Eperon.
45. Structuration du bourg du Guillaume - Approbation de la proposition d'aménagement et lancement des études du pôle historique et du centre bourg.
46. Structuration du bourg du Guillaume - Approbation du compte-rendu d'activité au concédant 2003.
47. Motion concernant la mémoire de la traite négrière, de l'esclavage et de son abolition.
48. Motion concernant le projet de Parc National des Hauts à la Réunion.
49. Motion concernant la multiplication sauvage des tags.