4 octobre 2005

01. Budget communal 2005 - Décision modificative n° 7.
02. Budget annexe de l'eau 2005 - Décision modificative n° 2.
03. Indemnités de renégociation de la dette - Etalement des charges sur plusieurs exercices.
04. Attribution d'une subvention à l'Association Union Sportive Bellemène Canot.
05. Attribution d'une subvention complémentaire à l'Association Saint-Pauloise Football Club.
06. Attribution d'une subvention complémentaire à l'Association Racing Club de Saint-Gilles.
07. Attribution d'une subvention complémentaire à l'Association Club Sportif de Bellemène.
08. Attribution d'une subvention au collège des Aigrettes.
09. Mise en place d'un compte courant d'associé à la Société Anonyme d'Economie Mixte Locale "Dina Margabim".
10. Nouvelle procédure de recouvrement de la taxe de séjour en cas de non déclaration ou déclaration erronée de la part de logeurs.
11. Service de traiteur pour les besoins de la commune de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert.
12. Frais de mission pour préparation du nouvel an chinois 2006.
13. Mise à disposition d'un agent communal auprès de l'association Ouest Volley Ball.
14. Transfert à la Communauté d'Agglomération "Territoire de la Côte Ouest" d'un ingénieur en informatique.
15. Création d'emplois à l'effectif communal.
16. Mise en place d'une nouvelle version des logiciels de gestion financière et de gestion des ressources humaines (version dite "Fullweb").
17. Festival du Comité d'Oeuvres Sociales de la mairie de Saint-Paul - Attribution d'une subvention communale au COS.
18. Création d'un espace artistique à Saint-Paul - Partenariat avec l'UDAR.
19. Demande de subvention exceptionnelle de l'Office du Tourisme de Saint-Paul : organisation de l'édition 2005 de "Gran Mer Kal" le samedi 29 octobre 2005.
20. Dipavali 2005 - Convention de partenariat avec l'Association Développement Secteurs Saline (AD2S).
21. Programme UNESCO : route de l'Esclavage - Stèles commémoratives historiques Fort Dauphin-Saint-Paul (programme complémentaire).
22. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Union Jeunesse Réunionnaise pour la 2ème édition de la manifestation "Fête de la campagne".
23. Participation de la collectivité au co-financement de 2 postes "Emploi-Jeune" admis au titre du dispositif "Convention pluriannuelle" pour l'Association Omnisport de Grande Fontaine.
24. Participation de la collectivité au co-financement de 3 postes "Emploi-Jeune" admis au titre du dispositif "Convention pluriannuelle" pour l'Association Aides et Accompagnement.
25. Participation de la collectivité au co-financement d'un poste "Emploi-Jeune" admis au titre du dispositif "Convention pluriannuelle" pour l'Association Garderie Mini Club "Le petit Merveille".
26. Marché 04.050 : acquisition de petits matériels pour les équipements sportifs - Avenant n° 2 : ajout d'articles du bordereau des prix unitaires. (voir copie procès verbal).
27. Acquisition de peintures et adjuvants destinés aux services de la commune de Saint-Paul - Avenant n° 1 au marché 04.158 passé avec MAUVILAC.
28. Bilan de la zone d'activités de Cambaie.
29. Atelier relais n° 4 de la zone d'activités de Cambaie - [Information protégée], entreprise "Le Rechampi".
30. Aménagement d'une piste cyclable autour du stade olympique - Attribution de marché.
31. Principe de classement de certains chemins privés dans le domaine public.
32. Assainissement des eaux usées - Collecteur primaire de Mon Repos - Prolongation de délai - Avenant n° 1.
33. Rapports annuels sur le prix et la qualité des services de l'eau potable et de l'assainissement 2004.
34. Présentation du dossier définitif du zonage d'assainissement des eaux usées et de la notice d'enquête publique.
35. Route des Tamarins Section 1 - RD 10 - Convention de financement entre la Commune de Saint-Paul et la Région.
36. Alimentation en eu potable - Equipement  hydraulique du forage FRh13 Fond Déboulé - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement.
37. Aménagement aux abords de 3 écoles de la commune.
38. Réhabilitation et extension de la station d'épuration de L'Hermitage - Attribution du marché de contrôle technique.
39. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à déposer des demandes d'amélioration de l'habitat.
40. Opération "Le Ruisseau" - Cession de terrain à la SEMPRO.
41. Terrains communaux - Habilitation du maire afin de déposer les demandes de permis de construire pour divers projets communaux.
42. Secteur de La Plaine - Acquisition d'une parcelle de terrain à [Information protégée].
43. ZAC/RHI Bois Rouge - Dossier de création.
44. Approbation de la modification du "POS Reste de la commune" valant PLU sur le périmètre de la ZAC Eperon.
45. Déclassement de matériel de climatisation.
46. Dégradation de concessions funéraires suite à l'effondrement d'une partie du mur d'enceinte du cimetière du Guillaume - Prise en charge des travaux par la commune.
47. Signature de la convention de mise à disposition de la police intercommunale.
48. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Collectif Appel à la Fraternité dans le cadre de la charte municipale de la fraternité.
49. Etudes pré-opérationnelles de la RHI Bouillon II - Mandat de maîtrise d'ouvrage des études.
50. Elaboration du PLU - Avenant n° 2 au marché 01.144 passé avec le groupement CODRA-IDEM'S.
51. Cité Lacroix - Etude de faisabilité de sortie d'insalubrité - Modification du cahier des charges.
52. Mandat d'études pour la cession de terrains communaux - Lotissement Gros Eucalyptus - Villèle et Parc à Jacques.
53. Cession des terrains communaux aux occupants sans titre - Etudes voirie et réseaux divers, urbaines et sociales - Mandat de maîtrise d'ouvrage des études.
54. Appel d'offres ouvert - Mise en oeuvre d'une démarche de gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences (GPEEC).
55. Validation de la liste des membres du Conseil des Sages.
56. ZAC Eperon - RHI aval du stade - Lancement des études pré-opérationnelles.
57. Réhabilitation et extension de la station d'épuration de L'Hermitage - Lancement de l'enquête publique.
58. Demande d'autorisation concernant les travaux d'aménagement foncier sur le secteur de l'Antenne 4 situés sur le territoire de la commune de Saint-Paul.
59. Fourniture, mise en service, assistance et formation pour la billeterie, le contrôle des accès et la gestion des casiers informatisés du centre nautique de Vue Belle.
60. Fourniture, mise en service, assistance et formation pour la billeterie, le contrôle des accès et la gestion des casiers informatisés du centre nautique de Plateau Caillou.