25 août 2005

01. Budget communal 2005 - Décision modificative n° 6.
02. Budget annexe de l'eau 2005 - Décision modificative n° 1.
03. Budget annexe de l'assainissement 2005 - Décision modificative n° 1.
04. Rapport d'activités et compte administratif 2004 du TCO - Communication au conseil municipal.
05. Attribution d'une subvention à l'Association Mont Roquefeuille.
06. Attribution d'une subvention à l'Association Belle Jeunesse.
07. Taxe locale d'équipement - Demande de remise gracieuse des pénalités de retard.
08. Création d'emplois à l'effectif communal.
09. Semaine européenne de la mobilité 2005.
10. Organisation de jazz en plein air en partenariat avec l'ODC.
11. Organisation des Journées du Patrimoine.
12. Organisation de le fête du maïs - Edition 2005.
13. Modification des statuts du TCO.
14. Infraction dans le domaine de l'urbanisme - Plainte avec constitution de partie civile.
15. Infraction dans le domaine de l'environnement - Constitution de partie civile.
16. Violences exercées à l'encontre de [Information protégée] - Protection fonctionnelle.
17. Recensement complémentaire - Modification de la délibération n° 29 du 28 juin 2005.
18. Acquisition de véhicules neufs pour l'année 2005.
19. ZAC/RHI Corbeil Bout de l'Etang - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité.
20. Cession des terrains communaux aux occupants sans titre - Etudes voirie et réseaux divers, urbaines et sociales - Modification du cahier des charges.
21. Approbation de la modification des POS "Saint-Paul centre et Reste de la commune" valant PLU sur le périmètre de la ZAC/RHI Bouillon.
22. ZAC/RHI Bouillon - Approbation du dossier de réalisation.
23. ZAC/RHI Bois Rouge - Bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC/RHI Bois Rouge.
24. Secteur du Guillaume - Acquisition des emprises de voies de l'opération Ravine Divon.
25. Plate forme et bâtiment de l'ex Cuma Procanne à La Saline - Location à la SEMTO.
26. Acquisition d'un bien immobilier par le Conservatoire du Littoral - Avis de la commune.
27. Secteur de Saint-Gilles-Les-Bains - Acquisition à la SAFER  des emprises de voies de l'opération Les Tamarins.
28. Travaux de construction d'un plateau sportif polyvalent  à Villèle - Approbation du programme et du projet de l'opération - Approbation du coût de l'opération - Autorisation de lancer la consultation publique (MAPA).
29. Etudes et travaux de réalisation d'un terrain synthétique au Hangar - Approbation du programme - Approbation du coût de l'opération - Autorisation de lancer la consultation publique (MAPA).
30. Reconstruction de la mairie annexe de La Plaine Saint-Paul - Approbation du programme général et de l'enveloppe financière prévisionnelle.
31. Travaux d'électrification - Raccordement HTA du  forage FRH 15.
32. Etudes pour l'aménagement d'une piste cyclable sur le Front de Mer de Saint-Paul.
33. Alimentation en eau potable - Renforcement d'alimentation en eau potable du chemin Valin à Bel Air.
34. Conditions et procédures d'obtention d'un compteur d'eau sur l'ensemble du territoire de Saint-Paul.
35. Travaux d'installation de réducteurs de pression sur le réseau d'alimentation en eau potable - Approbation du programme.
36. Alimentation en eau potable du chemin Sainterne à Bois-de-Nèfles - Approbation des dossiers techniques.
37. Rétablissement des réseaux d'eau potable lié au tracé de la route des Tamarins - Attribution du marché de travaux.
38. Réhabilitation et extension de la station d'épuration de l'Hermitage - Traitement tertiaire - Attribution du marché de travaux.
39. Réalisation de la station d'épuration de Cambaie et de ses réseaux - Etudes préalables.
40. Aménagement de sécurité sur la RD4 à l'intersection avec la chemin Neuf.
41. Desserte postale - Dénomination des voies: chemin Clairivet.
42. Demande d'autorisation concernant le projet d'extension du silo de stockage de sucre sis au Port.
43. Frais de mission pour l'opération "ONE SCHOOL ONE COUNTRY" des jeux olympiques d'hiver de Turin 2006.
44. 1946-2006 - Soixante ans de départementalisation.
45. Motion.