CM

27 octobre 2005

Saint-Paul 64 délibérations
Document source

64

délibérations

18

Urbanisme & Travaux

15

Finances & Budget

10

Autres decisions

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Délibérations (64)

Urbanisme & Travaux 18 délibérations
8

Acquisition douvrages auprès de l'Association Lacroche

10

Acquisition de fourniture de quincaillerie, petits outillages et outillages destinés aux différents services de la commune - Appel doffres ouvert européen

11

Acquisition de matériaux de construction destinés aux différents services de la commune - Appel doffres ouvert européen

12

Acquisition de fourniture et matériel électrique destinés aux différents services de la commune - Appel doffres ouvert européen

14

Acquisition de mobiliers scolaires destinés aux différentes écoles de la commune - Appel doffres ouvert européen

20

Acquisition de livres scolaires et de matériels pédagogiques pour les établissements denseignement privé - Année scolaire 2005-2006 - Participation communale

33

Maîtrise doeuvre pour le suivi de travaux délectrification rurale - Marché à bons de commande - Attribution de marché

36

Aménagement de l'espace Cormoran — Avenant n° 1 au marché de maîtrise doeuvre du groupement CST/Y.CIRET/ETRE

37

Aménagement de l'espace Cormoran — Avenant aux marchés de travaux des entreprises SAS, TESTONI, SAPEF

39

Secteur de Saint — Gilles-Les-Bains - Acquisition à la SEDRE des emprises de voies des opérations Canneliers et Caramboles

40

Secteur de LHermitage — Les-Bains - Acquisition au Groupe Bourbon (CBO TERRITORIA) des emprises de voie de l'opération Dayot I

52

Réhabilitation des clôtures des écoles et des bâtiments communaux

53

Travaux de métallerie et de ferronnerie dans les écoles et bâtiments communaux

54

Etude et réalisation des aménagements extérieurs et des travaux de finition des salles polyvalentes de Saint-Paul - Approbation du programme

55

Etudes et réalisation des aménagements extérieurs et des travaux de finition des salles polyvalentes de Saint-Paul - Avenant n° 1 au marché de mandat

57

Aménagement des locaux informatiques "Ex-locaux FARGES" à Saint-Paul - Avenant n° 1 au marché de maîtrise

58

Travaux d'aménagement de la mairie centrale de Saint-Paul - Avenant n° 1 au marché de travaux

59

Demande de la SCCV "Crève C'oeur" pour la c'onstitution d'une s'ervitude hydraulique sur un terrain communal

Finances & Budget 15 délibérations
1

Budget communal 2005 — Décision modificative n° 8

2

Budget des pompes funèbres — Décision modificative n° 1

3

Demande de garantie d'emprunt formulée par l'Association L'evavasseur

4

Demande de subvention de l'Association S'afari

5

Demande de subvention de l'Association J'eunes de la C'averne

6

Demande de subvention de l'Association S'outien Scolaire Zone Ouest

15

Demande de subvention de l'Association Ziskakan

24

Nouvel an chinois 2006 : demande de subvention de l'Association Amicale de l'Ecole Franco-Chinoise de Saint-Paul

31

Station dépuration de Cambaie — Demande de subvention phase pré-opérationnelle

41

Demande de subvention de l'Association "Les Amis de l'Océan Indien"

46

Attribution d'une subvention à l'Association Grande Fontaine Bouillon Laperrière dans le cadre des opérations Ville Vie Vacances

47

Attribution d'une subvention à l'Association Développement harmonieux du Barrage dans le cadre des opérations Ville Vie Vacances

48

11ème édition de la mégavalanche Big Run - Demande de subvention de la Maison de la Montagne de la Réunion

49

Club nautique de Saint — Paul - Demande de subvention d'équipement

51

Demande de subvention de fonctionnement de l'Association Kick Boxing de Bellemène

Autres decisions 10 délibérations
16

Publication communale LArchipel : lancement d'un marché selon la procédure dappel doffres européen

26

Oeillades poétiques 2006 — Organisation d'un concours de poésies

29

Desserte postale — Dénomination des voies: rues Moulin Maïs, du Grainoire, Piker, des Martins Pêcheurs, des Navigateurs, impasses Verbard, Noël, Marie-Marthe

30

Endiguement de la ravine La Plaine — Choix du tracé

34

Principe de classement de certains chemins privés dans le domaine public

35

Modification des statuts de la communauté dagglomération du Territoire de la Côte Ouest

38

Voie urbaine de La Saline — Les-Bains - Convention financière Etat/Région/Commune de Saint-Paul

43

Intervention de conférenciers dans le cadre du congrès des conseils de quartier 2005

61

Maison de vie associative (Maison de la citoyenneté) - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2004

62

Adhésion à lARER

Enfance & Jeunesse 5 délibérations
7

Avenant à la convention dattribution de subvention à l'Association Parents délèves Ecole Primaire et Maternelle de Barrage signée en date du 6 juillet 2004

19

Désaffectation du logement de fonction de l'école maternelle Les caramboles à La Plaine Bois-de-Nèfles

25

Journée Internationale des droits de lEnfant le 20 novembre "Journée Ti Jean"

44

"Saint — Paul Loisirs de lété austral 2006 : création d'emplois saisonniers et montant de la participation des familles"

45

"Centres de loisirs sans hébergement maternels de lété austral 2006 : créations d'emplois saisonniers et montant de la participation des familles"

Sport 3 délibérations
17

Mise à disposition dagents communaux auprès d'associations sportives

50

Dénomination du terrain de football de Villèle "Stade Maurice Bluker"

60

Résorption habitat insalubre Corbeil Bout de lEtang - Modification du montant de la participation communale pour la création d'un plateau sportif

Parcs & Espaces verts 2 délibérations
13

Acquisition de matériel de plomberie et arrosage des espaces verts destinés aux différents services de la commune - Appel doffres ouvert européen

56

Etudes et réalisation de l' aménagement du cimetière de lEtang et la création de sa chambre funéraire

Ressources humaines 2 délibérations
18

Création d'emplois à leffectif communal

64

Atelier relais n° 12 de la zone d'activité agricole de Cambaie -[Information protégée], gérant de la société RB CUISINES

Social & Santé 2 délibérations
23

TELETHON 2005 : partenariat avec le CCAS de Saint-Paul

42

Participation communale au financement complémentaire de la mission dappui technique du projet social de territoire

Environnement 2 délibérations
27

Journées Réunionnaises de lEnvironnement 2005

32

Assainissement des eaux usées — Marché à bon de commande, travaux de réparations urgentes sur réseaux existants et extensions de réseaux - Attribution du marché

Administration 1 délibération
9

SEM SEDRE — Société dEquipement du département de la Réunion - Communication du rapport des élus administrateurs au conseil municipal au titre de l'année 2004

Culture & Patrimoine 1 délibération
21

Projet culturel de louest

Événementiel & Tourisme 1 délibération
22

Fête du 20 décembre 2005

Vie associative 1 délibération
28

Adhésion à l'Association "Villes marraines"

Transport & Mobilité 1 délibération
63

Droit de stationnement des taxis

Document intégral
6 373 car.
01. Budget communal 2005 - Décision modificative n° 8.
02. Budget des pompes funèbres - Décision modificative n° 1.
03. Demande de garantie d'emprunt formulée par l'Association Levavasseur.
04. Demande de subvention de l'Association Safari.
05. Demande de subvention de l'Association Jeunes de la Caverne.
06. Demande de subvention de l'Association Soutien Scolaire Zone Ouest.
07. Avenant à la convention d'attribution de subvention à l'Association Parents d'élèves Ecole Primaire et Maternelle de Barrage signée en date du 6 juillet 2004.
08. Acquisition d'ouvrages auprès de l'Association Lacroche.
09. SEM SEDRE - Société d'Equipement du département de la Réunion - Communication du rapport des élus administrateurs au conseil municipal au titre de l'année 2004.
10. Acquisition de fourniture de quincaillerie, petits outillages et outillages destinés aux différents services de la commune - Appel d'offres ouvert européen.
11. Acquisition de matériaux de construction destinés aux différents services de la commune - Appel d'offres ouvert européen.
12. Acquisition de fourniture et matériel électrique destinés aux différents services de la commune - Appel d'offres ouvert européen.
13. Acquisition de  matériel de plomberie et arrosage des espaces verts destinés aux différents services de la commune - Appel d'offres ouvert européen.
14. Acquisition de  mobiliers scolaires destinés aux différentes écoles de la commune - Appel d'offres ouvert européen.
15. Demande de subvention de l'Association Ziskakan.
16. Publication communale L'Archipel : lancement d'un marché selon la procédure d'appel d'offres européen.
17. Mise à disposition d'agents communaux auprès d'associations sportives.
18. Création d'emplois à l'effectif communal.
19. Désaffectation du logement de fonction de l'école maternelle Les caramboles à La Plaine Bois-de-Nèfles.
20. Acquisition de livres scolaires et de matériels pédagogiques pour les établissements d'enseignement privé - Année scolaire 2005-2006 - Participation communale.
21. Projet culturel de l'ouest.
22. Fête du 20 décembre 2005.
23. TELETHON 2005 : partenariat avec le CCAS de Saint-Paul.
24. Nouvel an chinois 2006 : demande de subvention de l'Association Amicale de l'Ecole Franco-Chinoise de Saint-Paul.
25. Journée Internationale des droits de l'Enfant le 20 novembre "Journée Ti Jean".
26. Oeillades poétiques 2006 - Organisation d'un concours de poésies.
27. Journées Réunionnaises de l'Environnement 2005.
28. Adhésion à l'Association "Villes marraines".
29. Desserte postale - Dénomination des voies: rues Moulin Maïs, du Grainoire, Piker, des Martins Pêcheurs, des Navigateurs, impasses Verbard, Noël, Marie-Marthe.
30. Endiguement de la ravine La Plaine - Choix du tracé.
31. Station d'épuration de Cambaie - Demande de subvention phase pré-opérationnelle.
32. Assainissement des eaux usées - Marché à bon de commande, travaux de réparations urgentes sur réseaux existants et extensions de réseaux - Attribution du marché.
33. Maîtrise d'oeuvre pour le suivi de travaux d'électrification rurale - Marché à bons de commande - Attribution de marché.
34. Principe de classement de certains chemins privés dans le domaine public.
35. Modification des statuts de la communauté d'agglomération du Territoire de la Côte Ouest.
36. Aménagement de l'espace Cormoran - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre du groupement CST/Y.CIRET/ETRE.
37. Aménagement de l'espace Cormoran - Avenant aux marchés de travaux des entreprises SAS, TESTONI, SAPEF.
38. Voie urbaine de La Saline-Les-Bains - Convention financière Etat/Région/Commune de Saint-Paul.
39. Secteur de Saint-Gilles-Les-Bains - Acquisition à la SEDRE des emprises de voies des opérations Canneliers et Caramboles.
40. Secteur de L'Hermitage-Les-Bains - Acquisition au Groupe Bourbon (CBO TERRITORIA) des emprises de voie de l'opération Dayot I.
41. Demande de subvention de l'Association "Les Amis de l'Océan Indien".
42. Participation communale au financement complémentaire de la mission d'appui technique du projet social de territoire.
43. Intervention de conférenciers dans le cadre du congrès des conseils de quartier 2005.
44. "Saint-Paul Loisirs de l'été austral 2006 : création d'emplois saisonniers et montant de la participation des familles".
45. "Centres de loisirs sans hébergement maternels de l'été austral 2006 : créations d'emplois saisonniers et montant de la participation des familles".
46. Attribution d'une subvention à l'Association Grande Fontaine Bouillon Laperrière dans le cadre des opérations Ville  Vie Vacances.
47. Attribution d'une subvention à l'Association Développement harmonieux du Barrage dans le cadre des opérations Ville  Vie Vacances.
48. 11ème édition de la mégavalanche Big Run - Demande de subvention de la Maison de la Montagne de la Réunion.
49. Club nautique de Saint-Paul - Demande de subvention d'équipement.
50. Dénomination du terrain de football de Villèle "Stade Maurice Bluker".
51. Demande de subvention de fonctionnement de l'Association Kick Boxing de Bellemène.
52. Réhabilitation des clôtures des écoles et des bâtiments communaux.
53. Travaux de métallerie et de ferronnerie dans les écoles et bâtiments communaux.
54. Etude et réalisation des aménagements extérieurs et des travaux de finition des salles polyvalentes de Saint-Paul - Approbation du programme.
55. Etudes et réalisation des aménagements extérieurs et des travaux de finition des salles polyvalentes de Saint-Paul - Avenant n° 1 au marché de mandat.
56. Etudes et réalisation de l' aménagement du cimetière de l'Etang et la création de sa chambre funéraire.
57. Aménagement des locaux informatiques "Ex-locaux FARGES" à Saint-Paul - Avenant n° 1 au marché de maîtrise.
58. Travaux d'aménagement de la mairie centrale de Saint-Paul - Avenant n° 1 au marché de travaux.
59. Demande de la SCCV "Crève Coeur" pour la constitution d'une servitude hydraulique sur un terrain communal.
60. Résorption habitat insalubre Corbeil Bout de l'Etang - Modification du montant de la participation communale pour la création d'un plateau sportif.
61. Maison de vie associative (Maison de la citoyenneté) - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2004.
62. Adhésion à l'ARER.
63. Droit de stationnement des taxis.
64. Atelier relais n° 12 de la zone d'activité agricole de Cambaie -[Information protégée], gérant de la société RB CUISINES.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2005-10-27
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