1 décembre 2005

01. Budget communal 2005 - Décision modificative n° 9.
02. Budget annexe de l'eau - Décision modificative n° 3.
03. Demande de subvention de l'Association Groupe de Recherches sur l'Archéologie et l'Histoire de la Terre Réunionnaise Ouest.
04. Demande de subvention de l'Association Théâtrale "Troupe Move Lang".
05. Attribution d'une subvention à l'Association Familles actives de la rue Jacquot.
06. Attribution d'une subvention à l'Association pour la Joie des Enfants (APJDE).
07. Demande de subvention de l'Association pour le Développement de la rue Jacquot.
08. Demande de subvention de l'Association Forum Social Local de Saint-Paul.
09. Demande de subvention complémentaire de l'Association Jeunesse Sportive Féminine de l'Eperon.
10. Création d'emplois saisonniers pour la surveillance des plages.
11. Avenant modificatif - Annule et remplace l'avenant n° 1 du marché 05.005 concernant l'encartage et le pliage de l'Archipel.
12. Création du comité local de suivi et de gestion du Pavillon Bleu d'Europe.
13. Promotion du label Papvillon Bleu d'europe 2005.
14. Avenant au marché 04.185 concernant formation de cadres aux techniques de communication interne et externe.
15. Avenant au marché 00.072 concernant étude pour la réalisation du projet politique stratégique de la commune de Saint-Paul.
16. Logement de fonction des écoles maternelles élémentaires et primaires - Révision du loyer appliqué aux professeurs des écoles bénéficiaires à compter du 1er décembre 2005.
17. Règlement intérieur des établissements municipaux d'accueil de jeunes enfants.
18. Convention d'objectifs et de moyens avec le théâtre TALIPOT pour son installation à Vue Belle.
19. Noël Enchanté au centre ville de Saint-Paul.
20. Attribution d'une subvention de  fonctionnement à l'Association Entente Sportive et Culturelle de Bois Rouge Guillaume.
21. 17 ème Meeting International de Natation de l'Océan Indien - Mise à  disposition des moyens logistiques.
22. ASEC Natation Saint-Paul - 17 ème meeting international de l'Océan Indien - Demande de subvention exceptionnelle.
22. ASEC Natation Saint-Paul - 17 ème meeting international de l'Océan Indien - Demande de subvention exceptionnelle.
23. Association Tennis Club de La Baie de Saint-Paul - Demande de remise de créance - loyers période de 1996-1999.
24. Demande de subvention de fonctionnement de la Ligue Réunionnaise de Canyoning.
25. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive et Culturelle de La Plaine.
26. Attribution d'une subvention complémentaire à l'Association Sportive Culturelle Football Club de l'Ouest.
27. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Spin Surf Club - Déplacement au Championnat de France.
28. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Volley-ball Club de la Côte Ouest - Création de club.
29. Avenant de transfert - Marché 05.151 concernant acquisition de tenues et vêtements de travail - Lot n° 3.
30. Entretien et maintenance des équipements de cuisine des écoles de la commune de Saint-Paul et du magasin central.
31. Politique de la ville : 2ème modification de la programmation 2005.
32. Atelier relais n° 3 de la zone d'activité de Cambaie - Société Bourbon Hygiène Services, [Information protégée]
33. Zone d'activité Cambaie - Demande de la SCI Cambaie Plus - Renouvellement du bail à construction de la parcelle n° 49.
34. Port de Saint-Gilles-Les-Bains - Demande de versement d'indemnisation.
35. Construction de cinq rondavelles - Approbation du compte rendu financier et mandat pour l'année 2004.
36. Réhabilitation ou reconstruction des cinq postes maître nageurs sauveteurs - Approbation du compte rendu financier du mandat pour l'année 2004.
37. Présidence de la SEM station balnéaire.
38. SEM station balnéaire de Saint-Gilles - Approbation du rapport des élus au conseil municipal au titre de l'année 2004.
39. Aménagement touristique de Boucan Canot/Cap Homard - Approbation du compte-rendu financier du mandat pour l'année 2004.
40. Aménagement touristique de Cap Homard/Grand Fond - Approbation du compte-rendu financier du mandat pour l'année 2004.
41. Aménagement touristique de L'Hermitage-Les-Bains - Approbation du compte-rendu financier du mandat pour l'année 2004.
42. Aménagement touristique de La rue des Mouettes - Approbation du compte-rendu financier du mandat pour l'année 2004.
43. Approbation du compte rendu annuel au concédant pour les exercices 2001-2002-2003-2004.
44. Festival du Comité d'Oeuvres Sociales de la mairie de Saint-Paul - Attribution d'une subvention communale au COS - Bilan financier définitif de l'opération.
45. Travaux de sécurisation du local informatique "Ex-locaux FARGES" - Attribution du marché de travaux.
46. Transfert du Service Restauration Scolaire et aménagement de nouveaux locaux à Cambaie - Avenant au marché de travaux.
47. Réhabilitation et extension de sis classes à l'école élémentaire du Bernica - Approbation avenant maîtrise d'oeuvre.
48. Etudes et travaux d'homologation et de réhabilitation du stade de savannah - Approbation du programme - Approbation du coût de l'opération - Consultation du maître d'oeuvre.
49. Réalisation de :  - Equipements sportifs du lycée Saint-Paul IV - Stade de Bois Rouge - Complexe sportif de l'eperon - Réhabilitation de la piscine du centre ville Approbation du programme et du coût de l'opération - Désignation d'un mandataire.
50. ZAC Mon Repos - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2004.
51. La Plaine - ZAC Mon Repos - Avenant de prorogation à la convention d'aménagement.
52. Saline-Les-Bains - ZAC Célestin - Etudes pré-opérationnelles pour le relogement des occupants sans titre de la ZAC Célestin.
53. Saline-Les-Bains - ZAC Célestin - Etudes pré-opérationnelles pour le relogement des occupants sans titre de la ZAC Célestin - Approbation du projet de mandat.
54. Fleurimont - RHI Flamboyants - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2004.
55. Saint-Gilles-Les-Bains ZAC Saint-Gilles - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2004.
56. Plateau Caillou - ZAC Renaissance I - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2004.
57. Plateau Caillou - ZAC Renaissance I - Avenant de prorogation à la concession d'aménagement.
58. Plateau Caillou - ZAC Renaissance II  - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2004.
59. Saline-Les-Bains - RHI Bruniquel - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2004.
60. Saline-Les-Bains - RHI Bruniquel - Avenant de prorogation à la concession d'aménagement.
61. Aménagements aux abords de la passerelle de L'Hermitage - Résiliation des marchés 02.15 et 02.14.
62. Unité de traitement d'eau potable de grand fond - Extension et réhabilitation - Attribution du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage.
63. Demande d'autorisation concernant le projet de l'"Irrigation du littoral ouest" - Exploitation des venues d'eau rencontrées dans les galeries de Salazie situées sur le territoire des communes de Saint-Denis, Sainte-Suzanne, Sainte-Marie, Le Port, La Possession, Trois-Bassins, Saint-Paul et Saint-Leu.
64. Assainissement des eaux usées - Zone balnéaire tranche 2 - Prix nouveaux et prolongation du délai - Avenant n° 1.
65. Assainissement semi-collectif - Réhabilitation des installations - Maîtrise d'oeuvre - Conception et suivi des travaux.
66. Sécurisation des traversées de bourg sur routes départementales (voir procès verbal).
67. Aménagement de l'espace Cormoran - Avenant n° 1 au marché de coordination de sécurité et de protection de la santé (CSPS) de REUNION PREVENTION.
68. Secteur de Saint-Paul ville - Bail à location au profit de [Information protégée].
69. Secteur de La Plaine - Projet d'acquisition d'un terrain appartenant à [Information protégée].
70. Projet de cession à l'état des emprises foncières de la route des Tamarins - Traité d'adhésion.
71. Secteur de Cambaie/Grand Pourpier - Projet d'acquisition de la propriété de [Information protégée].
72. Acquisition foncière au Guillaume - Convention d'acquisition foncière avec l'E.P.F.R.
73. Acquisition foncière au Guillaume - Convention d'acquisition foncière avec l'E.P.F.R.
74. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à déposer des demandes d'amélioration de l'habitat.
75. Nomination de [Information protégée] en tant que citoyen d'honneur de la ville de Saint-Paul.
76. Motion concernant la multiplication sauvage des tags.