27 mars 2006

01. Reprise anticipée des résultats et des restes à réaliser de l'exercice 2005 de la commune et affectation prévisionnelle.
02. Vote du budget primitif 2006 de la commune.
03. Fixation des taux de la taxe d'habitation et des taxes foncières pour l'année 2006.
04. Reprise anticipée des résultats et des restes à réaliser de l'exercice 2005 du service public de l'eau - Affectation prévisionnelle.
05. Vote  du budget primitif 2006 du service public de l'eau.
06. Reprise anticipée des résultats et des restes à réaliser de l'exercice 2005 du service public de l'assainissement - Affectation prévisionnelle.
07. Vote du budget primitif 2006 du service public de l'assainissement.
08. Vote du budget primitif 2006 du service public de l'assainissement non collectif.
09. Reprise anticipée des résultats et des restes à réaliser de l'exercice 2005 du service public des pompes funèbres - Affectation prévisionnelle.
10. Vote du budget primitif 2006 du service des pompes funèbres.
11. Approbation du budget primitif 2006 de l'Office de Tourisme de Saint-Paul.
12. Subventions communales aux associations et divers organismes pour l'exercice 2006.
13. Convention de gestion de l'aide de la commune aux employeurs dans le cadre du dispositif "Contrat Avenir et Contrat Accompagnement dans l'Emploi".
14. Acquisition de tenues et vêtements destinés aux services de la commune de Saint-Paul (lots 5 et 6) - Attribution du marché.
15. Approbation de la programmation 2006 de la politique de la ville.
16. Animation de Sciences Réunion.
17. Acquisition de denrées alimentaires pour les différents services de la commune de Saint-Paul - Avenant n° 1 au marché 04.025, produits laitiers "yaourts" avec SORELAIT.
18. Animation culturelle en partenariat avec l'Association Can'Mapou et l'Association des Riverains de l'Etang Saint-Paul.
19. Quinzaine des arts à Saint-Paul.
20. Appel d'offres ouvert : prestation de sonorisation - Eclairage dans le cadre de diverses manifestations organisées par la ville de Saint-Paul.
21. Appel d'offres ouvert suite à appel d'offres ouvert infructueux - Entretien, réfection et traçage des terrains sportifs engazonnés de la commune de Saint-Paul - Marché : fourniture de produits pour le traçage des terrains de football et de rugby - Avis d'attribution du marché.
22. Appel d'offres ouvert - Entretien des enceintes et des équipements des sites sportifs de la commune de Saint-Paul.
23. 1er rallye national de la ville de Saint-Paul - Demande de subvention et de moyens logistiques.
24. Organisation des championnats inter-quartier de football et handball 2006.
25. Championnat de handball inter-quartiers 2006 - Association sportive de Saint-Gilles-Les-Hauts - Subvention complémentaire de fonctionnement.
26. Opération Grand Stade 2006 - Demande de subvention et de moyens logistiques - Ligue Réunionnaise de Handball.
27. Travaux de réalisation d'un boulodrome sur le site de barrage - Approbation du programme - Approbation du coût de l'opération - Autorisation de lancer la consultation publique (Procédure adaptée).
28. Etudes et travaux d'électrification de l'école de Marla - Approbation du projet - Approbation du coût de l'opération - Consultation du bureau d'études.
29. Déclassement des panneaux solaires de l'école primaire Marla à Mafate.
30. Construction d'une école primaire de huit classes à Boucan Canot - Avenant de travaux n° 1 - Annule et remplace la délibération n° 37 du conseil municipal du 29 décembre 2005.
31. Aménagement du local environnement de Cambaie - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre.
32. Aménagement paysager du site de l'ancienne police municipale : une place fruitière - Approbation du plan de financement modifié.
33. Principe de classement de certains chemins privés dans le domaine public.
34. Renforcement de la chaîne d'adduction de Bouillon - Marché de travaux - Avenant n° 1.
35. Renforcement de la chaîne d'adduction de Bouillon - Etage T2/T1 - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2.
36. Présentation du dossier définitif du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de l'Ouest ("SAGE OUEST") et validation.
37. Desserte postale - Dénomination des voies: impasse Cardion.
38. Réalisation de trois chemins bétonnés - Attribution de marchés.
39. Opérations immobilières avec le TCO  sur les secteurs de Savanna et La Saline Vue Belle.
40. Multiplexe  de Cambaie - Convention de mutualisation de parkings et autorisation d'occupation du domaine public.
41. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à déposer des demandes d'amélioration de l'habitat.
42. Modification du POS " Saint-Paul centre" valant PLU sur le périmètre des ZAC Renaissance I et II.
43. Mise en comptabilité du POS "Reste de la commune" valant PLU sur le périmètre de la ZAC/RHI Bois Rouge.
44. Elaboration du PLU : bilan de la concertation préalable.
45. Elaboration du PLU : arrêt du projet.
46. ZAC Parc de la Poudrière - Modification du programme de construction.
47. ZAC/RHI  Bois Rouge - Approbation du dossier de réalisation.
48. Approbation du montant du marché de maîtrise d'oeuvre urbaine pour le projet coeur d'agglomération.
49. Action judiciaire pour diffamation - Protection fonctionnelle du maire - Prise en charge par la commune des frais de justice et honoraires d'avocat.
50. Motion : " La Route du Littoral - Un projet d'intérêt national".
51. Motion relative au chikungunya.