4 mai 2006

01. Budget communal 2006 - Décision modificative n° 1.
02. Taxe locale d'équipement - Demande de remise gracieuse des pénalités de retard.
03. Evaluation des charges transférées au TCO - Attribution de compensation 2004.
04. Création d'emplois à l'effectif communal.
05. Recrutement d'un attaché chargé de développement économique et touristique.
06. Annonces présentant les coordonnées des services de la mairie de Saint-Paul dans l'annuaire.
06. Annonces présentant les coordonnées des services de la mairie de Saint-Paul dans l'annuaire.
07. Déclassement, vente et destruction de divers véhicules, engins et matériels (année 2006).
08. Désaffectation des logements de fonction des écoles élementaire Jean Albany (1 villa) et primaire Palmistes (1 villa).
09. "Centres de loisirs sans hébergement maternels de l'hiver austral 2006 : création d'emplois saisonniers et montant de la participation financière des familles".
10. "Saint-Paul Loisirs de l'hiver austral 2006 : création d'emplois saisonniers et montant de la participation financière des familles".
11. Mission d'échanges et de formation des présidents de conseils de quartier d'élus et d'agents de la commune de Saint-Paul sur la Métropole.
12. Demande d'une subvention exceptionnelle de l'Association des résidents du lotissement Gayet.
13. Demande de subvention du lycée agricole Emile Boyer de la Giroday.
14. Organisation de "Immeubles en Fête".
15. Organisation de conférences sur l'histoire de La Réunion - Convention de partenariat avec l'Université de La Réunion.
16. Acquisition d'appareils sanitaires destinés aux différents services de la commune de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert européen.
17. Acquisition de petites fournitures courantes destinées aux services de la commune de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert européen.
18. Avenant de transfert - Marché 05.152 concernant acquisition de tenues et vêtements de travail - lot n° 4 : petits équipements individuels de protection.
19. Réhabilitation du complexe sportif Jules SOLESSE - Validation du programme de l'opération - Lancement de la procédure de concours d'architecture.
20. Réhabilitation du CASE de Tan Rouge et de ses abords - Approbation du programme et du coût de l'opération - Consultation du maître d'oeuvre.
21. Construction d'une école primaire de huit classes au Hangar - Avenant n° 1 au marché de travaux.
22. Construction d'une école primaire de huit classes à Boucan Canot - Avenant de travaux n° 2.
23. Construction d'un préau à l'école élémentaire Jean Albany de La Saline - Plan de financement.
24. RHI Grand Contour - Approbation du projet et du bilan prévisionnel.
25. ZAC Sans Souci - Principe de mise en oeuvre de la concertation préalable.
26. Structuration du bourg de La Saline - Approbation du bilan de la concertation préalable.
26. Structuration du bourg de La Saline - Approbation du bilan de la concertation préalable.
27. Attribution du marché de mandat d'études préopérationnelles pour la RHI Bouillon Laperrière.
28. Attribution du marché à bons  de commande pour des prestations de travaux topographiques et fonciers.
29. Assainissement des eaux usées - Extension du réseau Chemin Combavas La Plaine Saint-Paul : attribution du marché de travaux.
30. Assainissement des eaux usées - Redevance d'assainissement : application des dispositions du Code de la Santé Publique et tarification de branchement au réseau et nombre de branchements par parcelle.
31. Station d'épuration de Cambaie - Etude de faisabilité géotechnique.
32. Avis du conseil municipal concernant une demande d'autorisation d'exploiter une installation classée pour la protection de l'environnement dans le cadre de l'extension de l'activité de la Société METAL REUNION.
33. Unité de traitement d'eau potable de Grand Fond - Extension et réhabilitation - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre.
34. Desserte postale - Dénomination des voies: impasse Pierre Miranville, rue André Meyen.
35. Travaux de réparation de clôtures des ouvrages d'alimentation en eau potable, assainissement d'eaux usées et espaces communaux.
35. Travaux de réparation de clôtures des ouvrages d'alimentation en eau potable, assainissement d'eaux usées et espaces communaux.
36. Aménagement paysager du site de l'ancien bâtiment des sports  une place jardin - Approbation du plan de financement définitif.
37. Aménagement paysager de la  traversée de Plateau Caillou - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre.
38. Réparation des passerelles et des ouvrages d'art sur la commune de Saint-Paul - Approbation du plan de financement définitif.
39. Secteur de la Grande Fontaine - Acte rectificatif SEDRE/Commune.
40. Secteur du Guillaume - Acquisition aux consorts [Information protégée] d'une emprise de voie.
41. Secteur de l'Hermitage-Les-Bains - Acquisition d'un bien immobilier bâti appartenant à [Information protégée].
42. Secteur de La Saline - Aménagement des abords du collège Célimène GAUDIEUX - Cession d'un terrain au Département.
43. Secteur de La Plaine - Acquisition à SHLMR pour réalisation d'une crèche et extension de l'école des Combavas.
44. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à déposer des demandes d'amélioration de l'habitat.
45. Espace culturel Leconte De Lisle - Indemnisation pour résiliation du bail commercial de la SARL G. CONSULTANT (Walid café). (Cette affaire a été retirée de l'ordre du jour).
46. Prise en charge des coûts d'inscription à l'Ordre des Architectes de [Information protégée].