26 octobre 2006

01. Budget communal 2006 – Décision modificative n° 7.
02. SAEML « DINA MARGABIM » - Communication du rapport des élus administrateurs au Conseil Municipal au titre de l’année 2005.
03. TAMARUN SEM STATION BALNEAIRE - Communication du rapport des élus administrateurs au Conseil Municipal au titre de l’année 2005.
04. SEDRE - Communication du rapport des élus administrateurs au Conseil Municipal au titre de l’année 2005.
05. SEMTO - Communication du rapport des élus administrateurs au Conseil Municipal au titre de l’année 2005.
06. Recapitalisation de la SEMTO – Autorisation accordée aux élus représentant la Commune au Conseil d'Administration à se prononcer à l’Assemblée Générale Mixte du 07.11.06.
07. Budget annexe de l’Eau – Décision modificative n° 1.
08. Demande de subvention complémentaire de l’Association Familles Actives de la rue Jacquot.
09. Prestation de sécurité-gardiennage concernant les bâtiments communaux, sites municipaux, les manifestations organisées par la commune et la protection rapprochée.
10. Déclassement de matériels informatiques et téléphoniques.
11. Marché de formation et d’assistance spécifiques pour les utilisateurs des applications de gestion des ressources humaines, de gestion financière et de gestion du patrimoine.
12. Création d’emplois saisonniers pour la surveillance des plages.
13. Création d’emplois à l’effectif communal.
14. Mandat spécial – Frais de mission (VERGOZ).
15. Mandat spécial – Frais de mission (PELOPS et AURE).
16. Mandat spécial – Frais de mission [Information protégée].
17. Mandat Spécial – Frais de mission.
18. Association SPIN-SURF-CLUB – Déplacement aux championnats de France – Demande de subvention exceptionnelle.
19. Organisation de « La Ville des enfants et des Jeunes » le lundi 20 novembre 2006 au Parc des Expositions.
20. Plans de financement dans le cadre du Contrat Social Local pour la demande de subvention d’investissement et de fonctionnement concernant le projet du Relais Assistantes Maternelles situé à l’Etang Saint-Paul.
21. Modification des périmètres scolaires des écoles primaire Grand Fond et primaire Boucan.
22. Dénomination des écoles : élémentaire Plateau Caillou – maternelle Saline-Les-Bains et primaire Boucan: élémentaire Blanche Pierson, maternelle Anne Mousse, primaire Evenor Lucas .
23. Création d’emplois saisonniers de directeurs de centres de loisirs sans hébergement.
24. Atelier relais n° 9 de l a ZA de Cambaie – [Information protégée], entreprise « FRILOG ».
25. ZA de Cambaie – Demande de la SARL SCMP – Renouvellement des baux à construction des parcelles n° 74-76 et 78.
26. Atelier d’accueil n° 48 de la ZA de Cambaie – [Information protégée] SARL JARDIN IMPORT.
27. Location de camions et engins avec chauffeurs destinés aux services de la Commune de Saint-Paul – Appel d’offres européen ouvert.
28. Démocratie Participative – 3èmes marches citoyennes de Saint-Paul – Prise en charge des frais de cette action.
29. Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L 2122.22 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales.
30. Terrains communaux – Habilitation du Maire afin de déposer les demandes de permis de construire pour divers projets communaux.
31. Construction d’une structure d’accueil pour les enfants de moins de 3 ans – Validation du pré-programme et de la mission haute qualité environnementale (H.Q.E.) – Actualisation du bilan prévisionnel de l’opération - Lancement de la procédure de concours d'architecture.
32. Installation d’une stèle en mémoire des engagés indiens le 11 novembre 2006.
33. Organisation de « la semaine du développement durable 2007 ».
34. Enquête publique sur le projet de création du Parc National – Avis du Conseil Municipal.
35. Approbation de la modification du « POS Saint-Paul Centre » valant PLU sur le secteur des ZAC Renaissance I et II.
36. Structuration du bourg de La Saline – Choix du scénario pour la restructuration du bourg.
37. RHI Grand Contour – Approbation du bilan prévisionnel et demande de financement RHI.
38. Marché de fourniture de matériaux de voirie pour les Services Techniques de la Commune de Saint-Paul – Avenant n° 1.
39. Restructuration du square du 18 juin 1940 – Lot n° 5 : Bâtiment – Appel d’offres infructueux – Relance d’une consultation.
40. Classement de « délaissés » de la route nationale n° 1 dans le domaine public routier communal.
41. Demande d’autorisation d’occupation de site de l’Association Collectif du Tour des Roches.
42. Entretien des espaces verts sur la Commune de Saint-Paul – Attribution du marché.
43. Marché en appel d’offres ouvert européen – Enlèvement des tags et des affiches sauvages sur la Commune de Saint-Paul.
44. Desserte postale – Dénomination de voies: impasse Tino.
45. 37 LLS – Opération « Jacinthe » à la ZAC La Poudrière à Saint-Paul – SHLMR – Demande de garantie d’emprunt PLUS Foncier.
46. 37 LLS – Opération « Jacinthe » à la ZAC La Poudrière à Saint-Paul – SHLMR – Demande de garantie d’emprunt - P.L.U.S. Construction.
47. 19 LLS – Opération « Phinardo» à la ZAC Rocquefeuil – SHLMR – demande de garantie d’emprunt – PLUS Foncier.
47. 19 LLS – Opération " Phinardo " à la ZAC Rocquefeuil – SHLMR – demande de garantie d’emprunt – PLUS Foncier.
48. 19 LLS – Opération " Phinardo " à la ZAC Rocquefeuil – SHLMR – demande de garantie d’emprunt – PLUS Construction.
49. 19 LLTS – Opération " Phinardo" à la ZAC Rocquefeuil – SHLMR – Demande de garantie d’emprunt – P.L.A.I. Construction.
49. 19 LLTS – Opération " Phinardo " à la ZAC Rocquefeuil – SHLMR – Demande de garantie d’emprunt – P.L.A.I. Construction.
50. 19 LLTS – Opération " Phinardo "  à la ZAC Rocquefeuil – SHLMR – Demande de garantie d’emprunt – P.L.A.I. Foncier.
51. 34 LLS – Opération « Mézambo» à Villèle – SHLMR – Demande de garantie d’emprunt – PLUS Construction.
52. 34 LLS – Opération « Mézambo» à Villèle – SHLMR – Demande de garantie d’emprunt - - PLUS Foncier.
53. Terrains communaux – Habilitation du Maire afin d’autoriser les occupants à déposer des demandes d’amélioration de l’habitat.
54. Marché à bons de commande pour travaux topographiques et fonciers - Avenant pour changement de dénomination et de création de prix unitaires nouveaux.
55. Secteur du Guillaume – Acquisition à la SNC SOBEPRE – Opération Ravine Divon.
56. Secteur de Fleurimont – Approbation de l’acquisition par la SEDRE à la SCCV HELIOS de la parcelle CV 814.
57. Acquisition foncière pour la protection des forages et captages de la Ravine Saint-Gilles.
58. Secteur du Guillaume / Palmistes – Projet d’acquisition des constructions édifiées sur le terrain communal par [Information protégée].
59. Secteur de l’Etang / La Perrière - Projet de cession d’un terrain à [Information protégée].
60. Prise en charge par la Commune de Saint-Paul des billets d’avion et remboursement des frais de mission pour le voyage d’études à Barcelone (Espagne) et à Bordeaux (France) du 29 mai au 2 juin 2006.
61. Prise en charge par la Commune de Saint-Paul des billets d’avion et remboursement des frais de mission pour le voyage d’études à Shangaï et à Singapour du 3 au 10 septembre 2006.
62. Budget annexe de l’Assainissement – Décision modificative n°2.