30 novembre 2006

01. Budget communal 2006 - Décision modificative n° 8.
02. Budget de l’assainissement - Admission en non valeur de créances irrécouvrables (exercices 2001 à 2003) présentées par le Receveur Municipal.
03. Budget communal - Admission en non valeur de créances irrécouvrables (exercices 1995 à 2005) présentées par le Receveur Municipal.
04. Budget des Pompes Funèbres - Admission en non valeur de créances irrécouvrables (exercices 2000 et 2004) présentées par le Receveur Municipal.
05. SIDELEC - Communication au Conseil Municipal du rapport d’activités de l’établissement accompagné du compte administratif au titre de l’année 2005.
06. Souscription à l’augmentation du capital de la SEMTO.
07. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association “ La Relève ”.
08. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association Fleurimont N°1 Top-Team.
09. Demande de modification partielle d’affectation des subventions 2004 et 2005 de l’Association “ Vélo Club de l’Ouest ”.
10. Demande de modification du montant de la subvention allouée à l’Association Festival d’Art Métis.
11. Marché de services : Acquisition de services de télécommunications.
12. Journées réunionnaises de l’environnement 2006.
13. Demande de subvention exceptionnelle et de moyens de l’Association Festival du Film de la Réunion.
14. Recrutement d’un responsable de la Cellule Eau.
15. Recrutement d’un directeur chargé de la Direction de la Démocratie Participative.
16. Validation de la liste des membres du Conseil Consultatif des personnes à mobilité réduite.
17. Démocratie participative - Conférences de [Information protégée] - Prise en charge des frais de cette action.
18. Demande de subvention exceptionnelle de l’Agence des Projets.
19. Acquisition d’enveloppes administratives destinées aux services de la Commune de Saint-Paul - Appel d’offres ouvert européen.
20. Projet d’aménagement de la signalétique réglementaire des plages (complément), - Approbation du programme, du financement et de la consultation du mandataire.
21. Opération de restructuration du centre ville de Saint-Paul - Lancement d’une déclaration d’utilité publique pour l’extension de la gare routière vers la rue Mangalon.
22. Demande de subvention complémentaire et exceptionnelle de l’Association “ Les Ti’Gâtés ” afin de régler un arriéré de loyer.
23. Logement de fonction des écoles maternelles, élémentaires et primaires - Révision du loyer appliqué aux professeurs des écoles bénéficiaires, à compter du 1er décembre 2006.
24. Attribution d’une subvention à l’Association Développement du secteur de la Saline dans le cadre des Opérations Ville Vie Vacances (O.V.V.V).
25. Attribution d’une subvention à l’Association Omnisports de la Grande Fontaine dans le cadre des Opérations Ville Vie Vacances (O.V.V.V).
26. Attribution d’une subvention à l’Association Développement de la rue Jacquot dans le cadre des Opérations Ville Vie Vacances (O.V.V.V).
27. Centres de loisirs sans hébergement maternels de l’été austral 2007 : création d’emplois saisonniers et montant de la participation financière des familles.
28. “ Saint-Paul Loisirs ” de l’été austral 2007 : création d’emplois saisonniers et montant de la participation des familles.
29. Règlement intérieur des Centres de Loisirs sans hébergement.
30. Association Kick Boxing Balance Fleurimont - Demande de subvention complémentaire.
31. Association Equipe de Football de Barrage 2005 - Demande de subvention de fonctionnement.
32. Club sportif de Saint-Gilles - Demande de subvention complémentaire.
33. Comité régional de cyclisme - 12ème édition de la Mégavalanche - Demande de subvention exceptionnelle.
34. Association française contre la myopathie - Téléthon 2006 les 8 et 9 décembre 2006.
35. Célébration de la fête du 20 décembre - Edition 2006 - Programme de la manifestation.
36. Animation culturelle en partenariat avec l’Association Boules de Bois de Nèfles.
37. Organisation de l’animation du centre ville de Saint-Paul pour les fêtes de fin d’année du 22 au 23 et du 29 au 30 décembre 2006.
38. Appel d’offres ouvert européen - Maintenance, réparations et prestations annexes sur l’ensemble des véhicules et engins de la collectivité. (voir copie procès verbal).
39. Dératisation, désinfection, désinsectisation des écoles et bâtiments de la Commune de Saint-Paul.
40. Elaboration du plan local d’urbanisme - Avenant n° 3 au marché n° 01.144 passé avec le groupement Codra-Idem’s.
41. Structuration du bourg du Guillaume - Demande de subvention DOCUP/FEDER pour la réalisation des études de conception sur le pôle historique.
42. RHI Bois Rouge - Demande de subvention et bilan prévisionnel - Tranche II A.
43. Aménagement du chemin Auberval - Attribution de marché.
44. Aménagement du chemin Valin - Attribution de marché.
45. Principe de classement de certains chemins privés dans le domaine public.
46. Travaux d’aménagement de la RD4 à Savanna  - Convention de financement.
47. Convention de gestion de service liée à la mise en valeur et à la protection de l’environnement et du cadre de vie.
48. Mise en œuvre de ralentisseurs sur les voies communales – Marché à bons de commande passé en appel d’offres ouvert européen – Lancement du marché.
49. Critères d’attribution et d’obtention de compteurs d’eau et d’électricité pour les habitations existantes.
50. AEP Secteur de La Plaine - Acquisition à [Information protégée].
51. ZAC de l’Eperon – Protocole d’accord transactionnel entre la SEDRE et LA SCI « Les COCOS ».
52. Réhabilitation et extension de 15 blocs sanitaires dans différentes écoles – Approbation avenant n° 1 au marché de travaux du lot n° 4.
53. Réhabilitation et extension de blocs sanitaires dans différentes écoles de la Commune – Approbation avenant n° 2 de maîtrise d’œuvre.
54. Plainte avec constitution de partie civile contre le ou les anciens dirigeants de l’association sportive Bellemène Canot.
55. Prise en charge par la Commune de Saint-Paul de billets d’avion et remboursement des frais de mission pour la préparation de la mission d’échange et de formation des Conseils de Quartiers de 2007 (18 au 19 octobre 2006) et pour les 10èmes Rencontres de la démocratie locale (du 20 au 21 octobre 2006).
56. Prise en charge par la Commune de Saint-Paul des billets d’avion et remboursement des frais de mission pour le 89ème Congrès des Maires du 20 au 23 novembre 2006.