25 janvier 2007

01. Souscription à l’augmentation du capital de la SEMTO / Modificatif.
02. Acquisition de services de télécommunications – Avenant n° 1 du lot n° 1 – Marché n° 9741500 06.223.
03. Deuxième mission d’échanges et de formation des Présidents de conseils de quartier, d’élus et d’agents de la Commune de Saint-Paul sur la métropole.
04. 2ème Rallye national de la Ville de Saint Paul – Demande de subvention et de moyens logistiques.
05. Secteur de Bois de Nèfles – Demande de constitution de servitude sur la propriété communale cadastrée AZ 1192 au profit de la SCI Les Ravenales.
06. Secteur de Saint-Paul Ville – Avenant relatif au renouvellement de la convention d’occupation du domaine public entre le Théâtre TALIPOT et la Commune de Saint-Paul.
07. ZA de Cambaie – Maîtrise de la parcelle HN 129.
08. ZA de Cambaie – Demande de la SCI GABEROLA Prorogation du bail à construction de la parcelle n° 110.
09. Modification de la délibération du conseil municipal du 29 juin 2006, affaire n° 29, attribuant la parcelle n° 47 dans la zone de Cambaie à la SCI IVOIR.
10. SARL CAPTAIN’MARMAILLE – Renouvellement de l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal sur le site des berges de la Ravine Saint-Gilles et approbation de la redevance correspondante.
11. Réparation des ouvrages d’art communaux – Lot n° 2 Ponts – Avenant n° 1 au marché de travaux.
12. Marché de fourniture de matériaux de voirie pour les services techniques de la Commune de Saint-Paul – Lot 4 - enrobés et émulsion – Marché à bons de commande passé en appel d’offres ouvert – Lancement du marché.
13. AEU – Transfert à la régie LA CREOLE des contrats, marchés, emprunts et conventions passés par la Commune pour la gestion du service public d’assainissement collectif et non collectif.
14. Prise en charge par la Commune de Saint-Paul des billets d’avion et remboursement des frais de mission relatifs aux entretiens en vue du recrutement du futur Directeur des Ressources Humaines du 12 au 15 janvier 2007.
15. Prise en charge par la Commune de Saint-Paul des billets d’avion et remboursement des frais de mission relatifs à une formation sur la sociocratie du 20 au 24 janvier 2007.
16. Prise en charge par la Commune de Saint-Paul des billets d’avion et remboursement des frais de mission relatifs à la visite de la ville de Troyes du 5 au 8 février 2007.
17. Terrains exondés de Cambaie – Avenant n° 1 au mandat confié au TCO.
18. 2ème Rallye National de la Ville de Saint Paul – Demande de parrainage.