22 février 2007

01. Orientations budgétaires de la commune de Saint-Paul pour l’année 2007.
02. Inscription par anticipation de projets d’investissement au budget primitif 2007 de la commune - Complément.
03. Délibération modificative relative à la Démocratie Participative - Troisièmes marches citoyennes - Prise en charge des frais de cette action.
04. Prise en charge par la Commune de Saint-Paul des billets d’avion et frais de mission liés au voyage d’échanges dans les villes du 3ème et 10ème arrondissement de Paris du 10 au 15 mars 2007.
05. Mandat spécial – Frais de mission – M. Jacques MOUROUGUIN ALAMELOU.
06. Adhésion de la Commune de Saint-Paul à l’Association Internationale des Villes Educatives (A.I.V.E).
07. Organisation de la journée de la Femme du 8 au 11 mars 2007.
08. Festivités du Nouvel An Tamoul 2007.
09. Organisation de la " Onzième édition du Grand Boucan 2007 " en partenariat avec la Compagnie Pôle Sud - Occupation du domaine public par les commerçants sédentaires de Saint-Gilles-Les-Bains.
10. Journée mondiale de l’Eau 2007.
11. Lancement d’un appel d’offres pour la conception et la réalisation d’ouvrages communaux : cahiers de liaison 2007-2008, cahiers de textes scolaires 2007-2008, agendas communaux 2008.
12. Recours à la procédure d’unité fonctionnelle pour le lancement d’un marché de formation de “ Communication non violente ”.
13. Contractualisation avec le Centre Français du droit de copie.
14. Modification du PAZ/RAZ de la ZAC Saint-Gilles.
15. Structuration du bourg du Guillaume/Programme “ Villa Urbaine Durable ”.
16. Port de Saint-Gilles-Les-Bains - Nouvelles dispositions tarifaires 2007.
17. Demande de subvention pour retenue collinaire.
18. Travaux d'aménagement des cours d'écoles et autres bâtiments communaux.
19. Réhabilitation et extension de 15 blocs sanitaires dans différentes écoles - Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux du lot n° 1.
20. Déchetterie de Plateau Caillou - Autorisation de réalisation et de dépôt de permis de construire.
21. Secteur de l’Hermitage Les Bains - Acquisition à [Information protégée].
22. Terrains communaux - Habilitation du Maire afin d’autoriser les occupants à déposer des demandes d’amélioration de l’habitat.
23. Aménagement paysager COH (Contrat Objectif Habitat) Paul & Virginie à Bois de Nèfles - Lancement du marché de travaux et approbation du plan de financement.
24. Mise en oeuvre de ralentisseurs sur les voies communales - Marché à bons de commande passé en Appel d’Offres Ouvert - Attribution du marché.
25. Marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de 14 voies d’exploitations rurales sur divers secteurs de la commune de Saint-Paul - Attribution de marché.
26. Aménagement aux abords de 3 écoles de la commune - Approbation du plan de financement définitif.
27. Travaux de réhabilitation d’éclairage public sur divers secteurs de la commune de Saint-Paul - Attribution de marché.
28. Extensions et renforcements du réseau électrique relatifs au programme FACE 2002/2003/2004 - Lot n° 1 - Avenant n° 1 au marché de travaux.
29. Extensions et renforcements du réseau électrique relatifs au programme FACE 2002/2003/2004 - Lot n° 2 - Avenant n° 1 au marché de travaux.
30. Extensions et renforcements du réseau électrique relatifs au programme FACE 2002/2003/2004 - Lot n° 3 - Avenant n° 1 au marché de travaux.
31. Desserte postale – Dénomination des voies: rue de l'Ecurie.
32. Réélection des membres de la Commission d’Appel d’Offres, du Jury de Concours, de la Commission composée en Jury et de la Commission des Délégations de Service Public.
33. Constitution d’une commission chargée d’émettre un avis sur les candidatures à l’attribution des concessions d’aménagement.
34. Inscription par anticipation de crédits au Budget Primitif 2007 au profit du CNASEA dans le cadre des  Contrats Aidés cofinancés par la Commune.