Précédent Tous les conseils Suivant
CM

2 avril 2008

Saint-Paul 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Autres decisions

3

Administration

2

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Autres decisions 7 délibérations
1

Orientations budgétaires 2008

4

Création de commissions techniques en application de larticle L 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

8

Désignation des délégués du conseil municipal au sein du Comité dAdministration de la Caisse des Ecoles

10

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des Conseils dAdministration des SEM

13

Fixation des indemnités de fonction

14

Périmètre du droit de préemption urbain

15

Festivités du Nouvel An Tamoul 2008

Administration 3 délibérations
2

Délégation du conseil municipal au maire

5

Election des membres de la Commission dAppel dOffres, du Jury de Concours et de la Commission composée en Jury

9

Election des délégués du Conseil municipal appelés à siéger au sein du conseil communautaire du TCO

Social & Santé 2 délibérations
3

Fixation du nombre dadministrateurs et désignation des représentants du conseil municipal au Conseil dAdministration du CCAS

11

Désignation des délégués du conseil municipal au sein de divers organismes oeuvrant dans le domaine de l'aménagement et dans le domaine sanitaire et social

Urbanisme & Travaux 1 délibération
6

Election des membres de la Commission chargée démettre un avis sur les candidatures à lattribution des concessions d'aménagement

Environnement 1 délibération
7

Election des membres composant le Conseil dAdministration de la régie LA CREOLE Compagnie Réunionnaise des Eaux

Éducation 1 délibération
12

Désignation des délégués du conseil municipal au sein des collèges, lycées et instituts-médico pédagogiques implantés sur la commune

Document intégral
1 453 car. 
01. Orientations budgétaires 2008.
02. Délégation du conseil municipal au maire.
03. Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil municipal au Conseil d'Administration du CCAS.
04. Création de commissions techniques en application de l'article L 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
05. Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres, du Jury de Concours et de la Commission composée en Jury.
06. Election des membres de la Commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures à l'attribution des concessions d'aménagement.
07. Election des membres composant le Conseil d'Administration de la régie LA CREOLE Compagnie Réunionnaise des Eaux.
08. Désignation des délégués du conseil municipal au sein du Comité d'Administration de la Caisse des Ecoles.
09. Election des délégués du Conseil municipal appelés à siéger au sein du conseil communautaire du TCO.
10. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des Conseils d'Administration des SEM.
11. Désignation des délégués du conseil municipal au sein de divers organismes oeuvrant dans le domaine de l'aménagement et dans le domaine sanitaire et social.
12. Désignation des délégués du conseil municipal au sein des collèges, lycées et instituts-médico pédagogiques implantés sur la commune.
13. Fixation des indemnités de fonction.
14. Périmètre du droit de préemption urbain.
15. Festivités du Nouvel An Tamoul 2008.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2008-04-02
Ouvrir →
Précédent Suivant

📬 Suivre Saint-Paul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.