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14 avril 2008

Saint-Paul 11 délibérations
Document source

11

délibérations

7

Finances & Budget

2

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (11)

Finances & Budget 7 délibérations
1

Vote du budget primitif 2008 de la commune

2

Reprise anticipée des résultats et des restes à réaliser de l'exercice 2007 de la commune et affectation prévisionnelle

3

Fixation des taux de la taxe dhabitation et des taxes foncières pour l'année 2008

6

Vote du budget primitif 2008 du service des pompes funèbres

7

Reprise anticipée des résultats et des restes à réaliser de l'exercice 2007 du service public des pompes funèbres - Affectation prévisionnelle

8

Approbation du budget primitif 2008 de lOffice du Tourisme de Saint-Paul

9

Subventions communales aux associations pour l'exercice 2008

Environnement 2 délibérations
4

Vote du budget primitif 2008 du service public de leau

5

Reprise anticipée des résultats et des restes à réaliser de l'exercice 2007 du service public de l'eau - Affectation prévisionnelle

Urbanisme & Travaux 1 délibération
10

Acquisition de livres scolaires et de matériel pédagogique pour les établissements denseignement privé - Année scolaire 2007-2008 - Participation communale

Éducation 1 délibération
11

Motion relative à lutilisation des OGM dans la restauration scolaire et communale

Document intégral
1 066 car. 
01. Vote du budget primitif 2008 de la commune.
02. Reprise anticipée des résultats et des restes à réaliser de l'exercice 2007 de la commune et affectation prévisionnelle.
03. Fixation des taux de la taxe d'habitation et des taxes foncières pour l'année 2008.
04. Vote du budget primitif 2008 du service public de l'eau.
05. Reprise anticipée des résultats et des restes à réaliser de l'exercice 2007 du service public de l'eau - Affectation prévisionnelle.
06. Vote du budget primitif 2008 du service des pompes funèbres.
07. Reprise anticipée des résultats et des restes à réaliser de l'exercice 2007 du service public des pompes funèbres - Affectation prévisionnelle.
08. Approbation du budget primitif 2008 de l'Office du Tourisme de Saint-Paul.
09. Subventions communales aux associations pour l'exercice 2008.
10. Acquisition de livres scolaires et de matériel pédagogique pour les établissements d'enseignement privé - Année scolaire 2007-2008 - Participation communale.
11. Motion relative à l'utilisation des OGM dans la restauration scolaire et communale.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2008-04-14
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