30 janvier 2009

01. Orientations budgétaires 2009 de la commune de Saint-Paul.
02. Nouvelle désignation des délégués du Conseil municipal au sein du Conseil d'administration des collèges et lycées implantés sur la commune.
03. Attribution d'une subvention à l'Association Reso Artistik Sozio Kiltirel dans le cadre des opérations "Ville Vie Vacances" (O.V.V.V.)
04. Attribution d'une subvention à l'Association Développement Secteur Saline (AD2S) dans le cadre des opérations Ville Vie vacances (V.V.F.)
05. Construction de 5 classes à l'école primaire Adèle Ferrand (ex-Fleurimont 1) : - approbation de l'avant projet définitif - approbation de l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération - passation d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre fixant le forfait définitif de rémunération.
06. Construction d'une structure d'accueil pour les enfants de -3 ans - Approbation et signature du contrat de maître d'oeuvre à l'issue de la procédure de recours.
07. Aménagement et rénovation des vestiaires du stade SABIANI à l'Etang - Construction d'un terrain noir - Etudes et travaux :  - approbation du programme - approbation du coût de l'opération - consultation du maître d'oeuvre, du contrôleur technique et du coordonnateur SPS.
08. Réhabilitation du gymnase de saint-Paul centre : - approbation du dossier de consultation des entreprises - autorisation de lancer la consultation publique (appel d'offres) et la procédure de passation.
09. Approbation d'une convention d'objectifs et de moyens au profit de l'Office Municipal d'Animation et de Promotion du Sport (OMAPS).
10. Association sportive et culturelle Albert Batteux "la Copa Tennis Ballon Ultimate Challenge Tour 2009" - Convention de partenariat - Demande de subvention.
11. Déviation de la route départementale de Savanna - RD4.
12. ZAC/RHI quartier Bouillon - Approbation du cahier des charges de cession de terrains.
13. Vente à l'occupant - Terrain communal cadastré AZ 1414 - Acquisition [Information protégée].
14. Approbation d'un projet acquisition-amélioration.
15. 12 LLTS "Opération Chemin pavé" - Demande de garantie d'emprunt pour le foncier.
16. 12 LLTS "Opération Chemin pavé" - Demande de garantie d'emprunt pour la construction.
17. RHI Bois Rouge - Tranche 2B - Reversement de la subvention Etat à la Commune.
18. ZAC Eperon - RHI ruelle des Fleurs - Versement de la subvention Etat à la Commune.
19. ZAC Roquefeuil - Approbation du CRAC 2008.
20. Convention avec le Conseil Architectural d'urbanisme et de l'Environnement (CAUE) et l'Agence Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL).
21. Délibération de principe pour la construction de la Gendarmerie de Saint-Gilles-Les-Bains à Roquefeuil.
22. Délibération de principe pour la construction de la Gendarmerie de Plateau Caillou.
23. Délibération de principe - Restructuration de la gendarmerie de Bois-de-Nèfles.
24. Convention relative à l'ouverture du cordon littoral de l'étang de saint-Paul sur demande de la Commune.
25. Rétrocession du système  d'assainissement non collectif regroupé du lotissement Bac Rouge au Guillaume à la CREOLE  pour l'intégrer dans son patrimoine d'assainissement collectif.
26. Convention pour l'année 2009 avec l'Agence Régionale de l'energie réunion (ARER).
27. Inscription par anticipation de projets d'investissement au budget primitif 2009 de la commune et du service public de l'eau.
28. Versement d'acompte sur subventions communales pour l'exercice 2009.
29. Approbation de la programmation initiale du contrat urbain de cohésion sociale.
30. Appel d'offres ouvert relatif à l'acquisition de carburants en vrac, en station avec carte à puce, ainsi que de lubrifiants pour les besoins de la commune de Saint-Paul - Attribution.
31. Avenant de transfert du marché 08.006 relatif à l'acquisition de matériels de restauration et de cuisine - Lots 2 et 4.
32. Avenant de transfert du marché 04.120 relatif à l'acquisition de produits d'entretien - Lot 3 : produits destinés au parc auto.
33. Personnel communal - création d'un emploi de coordination et d'assistant de gestion du projet Réussite Educative.
34. Adhésion de la commune de saint-Paul au régime d'assurance chômage géré par l'ASSEDIC.
35. Recrutement d'agents non titulaires occasionnels ou saisonniers.
36. Concours du receveur municipal - Attribution d'indemnité.
37. Motion/Hôpital public.