11 décembre 2008

01. Modification des périmètres des écoles élémentaires Chocas et Combavas, maternelles Caramboles et Combavas, primaire Louis Henri Hubert Delisle.
02. Modification du périmètre de l'école maternelle Carrosse pour la rentrée d'août 2009.
03. Logement de fonction des écoles maternelles, élémentaires et primaires - Révision du loyer appliqué aux professeurs des écoles bénéficiaires à compter du 1er janvier 2009.
04. Mise à disposition à titre exceptionnel de personnel communal à une association.
05. Mise en place du Saint-Paul Caravane Tour" pour l'été austral 2009 à l'attention des pré-adolescents et adolescents.
06. Mise à disposition de locaux communaux du domaine public au Comité Départemental de USEP.
07. Animation autour de la vie et l'oeuvre de Luc DONAT dans les centres de loisirs du 5 janvier au 13 janvier 2009.
08. 2009 = Année Luc DONAT - Organisation de concerts dans les écoles et dans les différents quartiers de la ville de Saint-Paul.
09. Préfiguration du Conservatoire de musique et de danse - Mise en place de 3 ateliers d'éveil et d'initiation musicale pour l'année 2009.
10. Organisation des festivités du 20 désamb du 20 au 21 décembre 2008 à Villèle.
11. Demande de subvention exceptionnelle de l'Association GRAHTER pour le représentation de la fresque théâtrale "L'Esclave".
12. Jour de l'an chinois 2009 - Partenariat avec l'Amicale de l'Ecole Franco-Chinoise ( AEFC).
13. Réhabilitation du gymnase de Saint-Paul centre - Approbation de l'avant projet définitif - Approbation de la modification du programme et de l'actualisation de l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération - Passation d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre fixant le forfait définitif de rémunération.
14. Travaux de réalisation d'un terrain de sport au Hangar - Approbation du programme - Approbation de l'opération - Consultation du maître d'oeuvre, du contrôleur technique et du coordonnateur SPS.
15. Association française contre les Myopathies - Téléthon 2008 les 6 et 7 décembre 2008.
16. Association Club Nautique de Saint-Paul - Convention de mise à disposition pour l'occupation des locaux sis à saint-Paul - 78 80 rue de La Baie.
17. Demande de changement de bénéficiaire de la subvention versée au titre de l'année 2008 au Club Nautique de Bourbon dans le cadre de l'organisation du Round Créolia.
18. Réalisation de 4 boulodromes - Etude et travaux - Approbation du programme - Approbation du coût de l'opération - Autorisation de lancer la consultation publique.
19. Alimentation en eau potable du chemin Luciano.
20. Mise en place d'une convention spéciale de branchement agricole.
21. Avenant n° 2 au contrat d'affermage du service public de distribution d'eau potable en date du 6 février 2002.
22. Mise en place d'une convention de fourniture d'eau potable par la commune de Saint-Paul à la commune de Trois-Bassins.
23. Mise à niveau de la signalisation horizontale et verticale - Avenant n° 1 - Prix nouveaux.
24. Marché de maîtrise d'oeuvre du Bureau et Etudes GETEC pour la réalisation de travaux de confortement des ouvrages d'art - Avenant n° 1.
25. Demande de financement au titre du Fonds de Solidarité de l'Union Européenne (FSUE) pour les opérations d'alimentation en eau potable suite au passage du cyclone Gamède en 2007.
26. Secteur de Sans Souci - Acquisition d'un terrain à [Information protégée].
27. Secteur du Guillaume Saint-Paul - Acquisition d'un terrain cadastré HO 176  aux consorts [Information protégée].
28. Réservoir d'alimentation en eau potable du secteur de la Plaine - Acquisition par voie d'expropriation du terrain de [Information protégée] - AV 507 P.
29. 55 LLTS "Les Frangipaniers" ZAC de l'Eperon - Garantie d'emprunt pour la charge foncière.
30. 55 LLTS "Les Frangipaniers" ZAC de l'Eperon - Garantie d'emprunt pour la construction.
31. 19 LLS " Les Haubans" ex "Phinardo" ZAC Roquefeuil - SHLMR - Demande de garantie d'emprunt PLUS.
32. 19 LLS " Les Haubans" ex "Phinardo" ZAC Roquefeuil - SHLMR - Demande de garantie d'emprunt PLUS foncier.
33. 19 LLS " Les Haubans" ex "Phinardo" ZAC Roquefeuil - SHLMR - Demande de garantie d'emprunt PLAI.
34. 19 LLS " Les Haubans" ex "Phinardo" ZAC Roquefeuil - SHLMR - Demande de garantie d'emprunt PLAI Foncier.
35. ZAC RHI Bois Rouge - Approbation du cahier des charges - Cession de terrain.
36. ZAC Eperon - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2007.
37. ZAC Renaissance I - Approbation de l'avenant n° 2 de prorogation du traité de concession.
38. ZAC Renaissance II - Approbation de l'avenant n° 4 de prorogation du traité de concession.
39. Saline-Les-Bains - RHI Bruniquel - Avenant n° 2 de prorogation à la concession d'aménagement.
40. ZAC Saint-Gilles - Approbation du CRAC arrêté au 31 décembre 2007 - Avenant de prolongation de lal concession d'aménagement avec la SEDRE.
41. Opération de restructuration du centre ville de Saint-Paul - Cession à la SICA-HABITAT RURAL de la parcelle communale BN 216.
42. Opération de restructuration du centre ville de Saint-Paul - Acquisition des parcelles BO 373 et BO 374.
43. Opération de restructuration du centre ville de Saint-Paul - Approbation du CRAC arrêté au 31 décembre 2007 - Approbation de l'application des dispositions de l'article L 1615-11 du CGCT dans le cadre de la convention passée par la ville de Saint-Paul pour la restructuration de son centre ville.
44. Opération de restructuration du centre ville de Saint-Paul - Garantie d'emprunt.
45. Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU) - Débats sur les orientations d'aménagement (retirée de l'ordre du jour).
46. Recensement annuel de la population - Recrutement d'agents externes.
47. Engagement de la commune de Saint-Paul dans la campagne "Territoire de commerce équitable".
48. Personnel communal - Création d'emplois à l'effectif communal.
49. Personnel communal - Création d'emplois saisonniers pour la surveillance des  plages.
50. Autorisation du dépassement du contingent mensuel de 25 heures supplémentaires - Recensement annuel 2009.
51. Mise à disposition d'un fonctionnement communal auprès de l'Association des maires du département de La Réunion.
52. Adhésion au Groupement d'Intérêt public (GIP) - Réserve Nationale Marine de La Réunion.
53. Desserte postale - Dénomination de voies. (Retirée de l'ordre du jour).
54. Instauration de tarifs d'occupation du domaine public à l'occasion des manifestations organisées par la commune.
55. Information sur l'élaboration du plan communal de sauvegarde (PCS) et du Document d'Information communal sur les risques majeurs (DICRIM).
56. Intégration de demandes de cofinancement de contrats aidés d'associations dans le cadre du dispositif "Contrat d'Avenir et Contrat Unique d'Insertion" - Liste n° 2.
57. Subventions communales aux associations pour l'exercice 2008 - Liste complémentaire n° 5.
58. Budget 2008 - Décision modificative n° 7.
59. Remplacement de M. Jean Luc NATIO au sein de divers organismes.
60. Motion - Création du Pôle Sanitaire Ouest (PSO).
61. Motion - Education et justice des mineurs : menaces sur les libertés.
62. Motion - L'Education publique en danger.
63. Motion - L'Ecole est en danger de l'école maternelle à l'Université.