29 juillet 2009

01. Projet "Ecole numérique rurale" concernant les trois écoles de Mafate.
02. Travaux de couverture à l'école élémentaire Ermitage-Les-bains - Approbation du plan de financement.
03. Construction de 6 préaux dans les écoles de Saint-Paul - Approbation du plan de financement.
04. Travaux de réhabilitation de six écoles communales - Approbation des dossiers avant projet sommaire - Approbation du coût prévisionnel.
05. Championnats de france de Waveski Surfing 2009 - demande de subvention et de mise à disposition de moyens logistiques.
06. Réhabilitation de la piscine du centre ville - Modification de l'enveloppe travaux sans modification de l'enveloppe globale - Autorisation de la maire ou de son mandataire à signer les marchés de travaux.
07. Travaux de réhabilitation et extension de la salle polyvalente de l'étang - Approbation de l'avenant n° 1 au marché de travaux.
08. Délégation de service public par voie de concession pour la gestion et l'exploitation du Casino de Saint-Gilles.
09. Délégation du conseil municipal à la maire.
10. Exonération de cinq ans de la taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des terrains exploités selon les modes de production biologique.
11. Budget communal 2009 - Décision modificative 4.
12. Projets d'insertion présentés dans le cadre du contrat de coopération communale 2008-2010 - Volet priorités départementales : favoriser l'insertion sociale et professionnelle 15 actions d'insertion.
13. Partenariat avec la brigade de prévention de la délinquance juvénile.
14. Demande de subvention d'investissement exceptionnelle au titre de l'année 2009 de l'association Club Nautique de Saint-Paul.
15. Subventions communales aux associations et divers organismes pour l'exercice 2009 - Liste n° 4.
16. Approbation du programme d'installation d'aires de jeux et du plan de financement.
17. Routes nationales - Entrée nord de Saint-Paul - Convention Région /Commune.
18. Travaux d'électrification rurale lots 2 et 3 du programme FACE 2003 - Pénalités de retard appliquées à l'entrepreneur.
19. Avenant modificatif de la convention de groupement de commandes relatif au marché "Assainissement des eaux usées et renforcement du réseau alimentation en eau potable CD10/CD6".
20. Choix du mode de gestion du service public de l'eau potable à l'échéance du traité d'affermage.
21. Convention avec l'Office National des Forêts.
22. Gestion des espaces naturels sensibles de l'Etang de Saint-Paul : approbation de l'avenant n° 7 à la convention entre la Commune de Saint-Paul et le Conseil Général de La Réunion.
23. 14 logements locatifs très sociaux (LLTS) "Opération Malte" RHI Bouillon - Demande de garantie d'emprunt pour le foncier.
24. 14 logements locatifs très sociaux (LLTS) "Opération Malte" RHI Bouillon - Demande de garantie d'emprunt pour la construction.
25. Autorisation d'amélioration de logements sur les terrains communaux en cours de cession.
26. Structuration du bourg du Guillaume - Attribution du fonds de concours du Territoire de la Côte Ouest.
27. Zone d'aménagement concerté - Résorption de l'habitat insalubre sur Bois Rouge - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2008.
28. Approbation de la modification du règlement d'aménagement de zone de la zone d'aménagement concerté de Saint-Gilles.
29. Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Avenant n° 2.
30. Garantie d'emprunt dans le cadre du programme de restructuration du centre ville de Saint-Paul.