30 juin 2009

01. Approbation des comptes administratifs 2008 de la commune, des services publics de l'eau et des pompes funèbres.
02. Approbation des comptes de gestion du receveur-percepteur - Exercice 2008 - Compte principal et comptes annexes des services publics de l'eau et des pompes funèbres.
03. Demandes de cofinancement de contrats aidés d'associations dans le cadre du dispositif "Contrat d'Avenir et Contrat Unique d'Insertion" - Liste n° 6.
04. Attribution d'une subvention à l'Organisation Non Gouvernementale "Groupe Réfugiés Chagos" pour la construction d'un centre de formation et de ressources.
05. Subventions communales aux associations et divers organismes pour l'exercice 2009 - Liste complémentaire n° 3.
06. Budget communal 2009 - Décision modificative n° 3.
07. Mise en place du concept "Caravane Tour" de l'hiver austral 2009 en direction des préadolescents et adolescents.
08. Accueil d'enfants porteurs de handicap au sein des Accueils de Loisirs sans hébergement (ALSH) - Convention avec le Service Educatif de Soins Spécialisés à domicile" (SESSAD) de la Maison Notre-Dame".
09. Centre du Maïdo - Nouvelle affectation : Centre de Vacances et de Loisirs et Centre de Lecture et d'Ecriture.
10. Appel d'offres ouvert européen pour l'acquisition et la maintenance de deux médiabus d'un poids total autorisé en charge de 3,5 tonnes maximum, destinés aux services de la commune de Saint-Paul.
11. Prise en charge des frais de contrôle des manèges pour les fêtes de juillet 2009.
12. Convention cadre avec FRANCE TELECOM pour la mise en souterrain de réseaux aériens de communication électronique.
13. Pose de conduites d'eau potable en tranchée commune dans le cadre du projet "Irrigation du Littoral Ouest - Antenne 1 " - Première tranche.
14. Convention pour la gestion de la Réserve Naturelle de l'Etang.
15. Demande d'autorisation d'occupation du site du lavoir par l'Association Respect pour la Nature.
16. Restructuration du Parc de la Grotte des Premiers Français - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre.
17. Convention d'acquisition foncière avec l'Etablissement Public Foncier de La Réunion (EPFR) sur le secteur du Guillaume.
18. Occupation du domaine forestier géré par l'Office National des Forêts (ONF) sur le secteur de Mafate.
19. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2008.
20. Vente de la parcelle HI 411 pour la construction d'un logement évolutif social (LES).
21. Subvention accordée à la Société d'Equipement de La Réunion (SEDRE) pour la construction de 30 logements locatifs très sociaux (LLTS) dans le cadre de l'opération Les Terrasses de Bois Rouge à Bellemène.
22. Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Mon Repos - Avenant 3 à la convention d'aménagement.
23. Garantie d'emprunt pour l'opération de résorption de l'habitat insalubre du quartier de Sans Souci.
24. Validation de la convention cadre concernant le projet TRAM TRAIN.
25. Convention avec la CCIR concernant le port de Saint-Gilles-Les-Bains.
26. Mise en oeuvre d'un agenda 21 communal.
27. Avenant n° 1 à la convention de coordination entre la police municipale et les forces de sécurité de l'Etat.
28. Convention de participation de la Gendarmerie à l'entraînement au tir des agents de police municipale.
29. Accord-cadre pour les prestations de sécurité-gardiennage concernant les manifestations et les sites municipaux.
30. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal.
31. 40ème Tour Auto : demandes d'occupation de lieux publics et de mise à disposition des moyens logistiques.
32. Convention tripartite de partenariat : collège de l'étang - Ligue Réunionnaise de Football et Ville de saint-Paul / Section Sportive Football.
33. Marché à bons de commande pour les travaux de maintenance et de rénovation de l'éclairage des sites sportifs et de loisirs.