15 octobre 2009

01. Délégations du conseil municipal à la maire.
02. Désignation des délégués du conseil municipal au sein du Comité d'Administration de la caisse des écoles.
03. Désignation des membres composant le Conseil d'Administration de la Régie La Créole - Compagnie Réunionnaise des Eaux.
04. Désignation des délégués du conseil municipal au sein des sociétés d'économie mixte (SEM).
05. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger au sein du Comité de Direction de l'Office du Tourisme de Saint-Paul.
06. Désignation des délégués du conseil municipal au sein de divers organismes.
07. Désignation des délégués du conseil municipal au sein du Conseil d'Administration des collèges et des lycées de la commune de Saint-Paul.
08. Election des délégués du conseil municipal appelés à siéger au sein du conseil communautaire du Territoire de la Côte Ouest (TCO).
09. Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).
10. Election des membres : - de la Commission d'appel d'offres prévue à l'article 22 du code des marchés publics - du jury de concours prévu à l'article 24 du code des marchés publics.
11. Election des membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures à l'attribution des concessions d'aménagement.
12. Election des membres de la Commission des délégations de service public.
13. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
14. Fixation des indemnités de fonction.
15. Acquisition de livres non scolaires destinés aux écoles publiques et privées ainsi qu'aux instituts médico-pédagogiques de la commune de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert.