25 février 2010

01. Inscription par anticipation des projets d'investissement au budget primitif 2010 de la Commune.
02. Vie associative - Acomptes aux associations et autres organismes au titre de l'exercice 2010.
03. Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2007 -2010 / Programmation 2010.
04. Mise en oeuvre d'un service d'écrivains publics sur la commune de Saint-Paul - Adoption de la charte des écrivains publics.
05. Désignation des représentants de la ville auprès du Conseil de discipline de recours du Centre de gestion de la fonction publique de la Réunion.
06. Désignation de deux délégués communautaires au sein de la Commission Intercommunale d'Accessibilité.
07. Institution d'indemnités de fonction au profit des Conseillers Municipaux ne bénéficiant pas de délégations de fonction.
08. Indemnité représentative de logement (IRL) pour l'année 2009 due aux instituteurs non logés.
09. Aquisition de livres scolaires et de matériels pédagogiques pour les établissements d'enseignement privé - Année scolaire 2009-2010 Participation communale.
10. Déclassement du matériel des restaurants scolaires.
11. Construction d'une structure d'accueil pour les enfants de moins de 3 ans Approbation du dossier A.P.D (Avant Projet Définitif) Approbation de la rémunération définitive du maître d'oeuvre Approbation du coût réactualisé d'opération.
12. Réhabilitation et mise aux normes des cuisines et réfectoires des écoles suivantes: Ecole maternelle  Saline les Hauts  - Ecole maternelle Paille en Queue- Plateau Caillou- Ecole primaire Sans Souci- Ecole primaire Bellemène- Ecole primaire Hangar -Ecole primaire Bac Rouge.
13. Construction de trois salles de classe à l'école maternelle " Les Caramboles"- Approbation de l'Avant Projet Définitif (A.P.D) - Actualisation de l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération - Passation d'un avenant au marché de Maîtrise d'Oeuvre fixant le forfait définitif de rémunération.
14. Travaux de réhabilitation de six écoles de la commune de Saint-Paul Validation de la procédure de passation des marchés de travaux.
15. TELETHON 2009 - Association Française contre les myopathies.
16. 2ème TRIATHLON de Saint-Paul - Demande d'occupation de lieux publics et de mise à disposition de moyens logistiques.
17. 4ème Edition du Rallye de Saint-Paul Demande d'occupation de lieux publics, de mise à disposition des moyens logistiques et de subvention.
18. Organisation des championnats inter-quartiers de football et de handball 2010.
19. Appel d'Offres Ouvert pour l'acquisition de produits pour le traçage des terrains sportifs engazonnés de la commune de Saint-Paul.
20. Désignation des représentants de la commune de Saint-Paul au sein de l'association Réserves Naturelles de France.
21. Appel d'offres pour l'acquisition d'une mini-pelle flottante amphibie pour la gestion de la Réserve Naturelle de l'Etang - Attribution
22. Restructuration du Parc de la Grotte des Premiers Réunionnais - Lancement du marché de travaux en procédure adaptée.
23. Aménagements paysager et touristique des abords du cimetière marin - Lancement du marché de travaux en procédure adaptée.
24. Déchetterie de Plateau Caillou - Convention d'occupation d'un terrain communal par le T.C.O - Régularisation.
25. Acquisition à la SAFER d'une partie de l'ancienne pépinière de la Saline.
26. Budget " Actions spécifiques " liées au développement durable.
27. Acquisition d'un terrain à [Information protégée] - Secteur du Hangar.
28. Acquisition par voie d'adjudication de la parcelle cadastrée CT 766 - Secteur de Saint-Gilles les Hauts.
29. Résolution de la vente au TCO de l'ancienne distillerie de Savanna.
30. Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Saint-Gilles - Rétrocession du Mail de Rodrigues de la SEDRE à la Commune.
31. Villas urbaines durables du Guillaume - Vente à la  SHLMR du terrain d'assiette de l'opération.
32. Aménagement des 14 voiries d'exploitation rurale sur la commune de Saint-Paul.
33. Approbation de la mise en compatibilité du plan d'Occupation des sols (POS) " Reste de la Commune " valant plan Local d'Urbanisme (PLU) avec déclaration de projet dans le cadre de la réalisation de la station d'observation du Maïdo.
34. Convention avec le Conseil Architectural d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) et l'Agence Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL).
35. Structuration du bourg du Guillaume - Lancement de la déclaration d'utilité publique.
36. Offre de concours de CBO Territoria pour l'opération " Vert Lagon".
37. Offre de concours de CBO Territoria pour l'opération " La Balance" à Savanna.
38. Marché à bons de commande pour les travaux d'installation de mobilier urbain sur le domaine public communal.
39. Marché à bons de commande pour la mise à niveau de la signalisation horizontale et verticale sur les voiries communales.
40. Accord cadre relatif à la fourniture de matériels, matériaux, équipements et autres prestations de services pour les besoins des services opérationnels de la commune de Saint-Paul.
41. Réactualisation des tarifs de location du parc des expositions de Saint-Paul dans le cas de demandes hors organisation de concerts.
42. Motion du conseil Municipal  " Centre d'Hébergement d'Urgence".
43. Motion du conseil Municipal " Revalorisation des retraites".
44. Motion du conseil Municipal " Dispositifs d'éducation prioritaire".