17 décembre 2009

01. Convention triennale avec l'Agence Régionale de l'Energie Réunion (ARER).
02. Appel à proposition : "Installation et exploitation de panneaux photovoltaïques et chauffe-eau solaires".
03. Convention d'attribution de subvention au titre du régime d'aides du Plan de déplacements Urbains 2009.
04. Demande de subvention de l'Agence pour la recherche et la valorisation marines (ARVAM).
05. Participation de la Commune de Saint-Paul à la semaine européenne de la mobilité et de la sécurité routière.
06. Location de terrain pour l'établissement d'un centre de recyclage et de production de matière première.
07. Demande d'autorisation présentée par l'Association Moulin à Eau afin d'intervenir sur l'espace naturel sensible de l'Etang.
08. Sentier Pavé Plateau Caillou - Cofinancement de contrats aidés - Association Les Amis de l'Océan Indien - Contrat de coopération communale.
09. Subventions communales aux associations et divers organismes pour l'exercice 2009 - Liste complémentaire n° 5.
10. Desserte postale - Dénomination de voies: impasse Tropicale, chemin de l'Elevage, impasse des Tuits-Tuits, impasse Bertil, chemin des Artichauts, impasse Calebasse, chemin des Pâtissons, impasse Voie Lactée.
11. Procédure de déclassement des matériels informatiques, bureautiques et téléphoniques hors d'usage.
12. Jour de l'An chinois 2010 du 17 au 28 février 2010 - Partenariat avec l'Amicale de l'Ecole franco-chinoise (AEFC).
13. 4ème édition de la fête du moringue organisée par l'association Ecole Batay'Coq les 9 et 10 janvier 2010 à Saint-Gilles-Les-Hauts - Partenariat avec la Commune de Saint-Paul.
14. Organisation des festivités des 19 et 20 décembre 2009 à Villèle.
15. Reconstruction de la maison de quartier de Carosse - Approbation des études du projet /Dossier de consultation des entreprises (PRO/DCE) - Approbation du coût de l'opération - Consultation du contrôleur technique et du coordonnateur sécurité et prévention de la santé - Autorisation de lancer la procédure publique pour les travaux (procédure adaptée).
16. Mise à la réforme d'une partie des fonds du réseau de lecture publique pour l'année 2009.
17. Passation d'une convention territoriale globale de services aux familles.
18. Construction d'une structure d'accueil pour les enfants de moins de trois ans à L'Etang - Approbation de l'avant projet sommaire.
19. Exploitation de micro-crèche par une association - Convention de mise à disposition de locaux communaux.
20. Travaux de réhabilitation de l'ancien logement de fonction de La Saline en micro-crèche - Approbation du programme de l'opération.
21. Travaux de réhabilitation de l'ancienne école maternelle des Roches Noires à Saint-Gilles-Les-Bains - Approbation du programme de l'opération - Approbation du coût de l'opération - Lancement des travaux en procédure adaptée.
22. Fixation de la participation financière des familles et validation de la rémunération des emplois saisonniers dans le cadre des accueils de loisirs sans hébergement pour les vacances de janvier 2010.
23. Mise en place du concept "Caravane Tour" de l'été austral, vacances de janvier 2010, en direction des pré-adolescents et des adolescents.
24. Distribution de fruits dans les écoles et les accueils de loisirs sans hébergement de la Commune de Saint-Paul avec accompagnement pédagogique.
25. Ligue Réunion Echecs "Les échecs pour réussir".
26. Partenariat avec la brigade de prévention de la délinquance juvénile : modification de la destination du budget
27. Association française contre les myopathies - Téléthon 2009.
28. Comité régional de natation - Demande de subvention exceptionnelle et de mise à disposition de moyens logistiques.
29. Convention de mise à disposition d'un local communal.
30. Organisation des championnats loisirs de football et handball 2009.
31. Acquisition de matériels de sport - Appel d'offres ouvert.
32. Réhabilitation du complexe Jules SOLESSE - Approbation du nouveau délai global de travaux suite à la défaillance de l'entreprise AFDOI - Validation de l'avenant n° 2 au marché lot 2 GTOI.
33. Réalisation d'une salle de moringue à Villèle - Avenant n° 1 au marché de travaux.
34. Aménagement et amélioration des plateaux sportifs de l'école élémentaire du Guillaume - Approbation des études d'avant projet définitif (APD) - Approbation du coût réactualisé de l'opération.
35. Construction d'une salle d'haltérophilie et réhabilitation des vestiaires du complexe sportif de La Plaine - Approbation des études d'avant projet définitif (APD) - Approbation du coût réactualisé de l'opération.
36. Modification du tarif de location du parc des expositions et des loisirs dans le cadre de l'organisation d'une manifestation.
37. Dératisation, désinfection et/ou désinsectisation des écoles et autres établissements gérés par la commune - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
38. Mission de contrôle technique des établissements gérés par la commune de Saint-Paul - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
39. Travaux de réhabilitation de la chapelle de Saint-Gilles-Les-Bains - Approbation du programme de l'opération - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
40. Opération de restructuration du centre ville de Saint-Paul - Acquisition foncière par la SEDRE.
41. Avenant à la convention d'acquisition foncière n° 15.05.04 signée entre l'EPFR et la Commune.
42. Passation d'une convention d'acquisition foncière et de portage n° 15 09 04 entre l'E.P.F.R. et la Commune.
43. Signature d'une convention de 12 logements locatifs très sociaux "Chemin Pavé" - Résorption de l'habitat insalubre - Bois Rouge - Garantie d'emprunt pour la charge foncière.
44. 12 logements locatifs très sociaux "Chemin Pavé" - Résorption de l'habitat insalubre - Bois Rouge - Garantie d'emprunt pour la construction.
45. Signature d'une convention de 14 logements locatifs sociaux "Marjolaine" Saint-Gilles-Les-Hauts - Villèle : garantie d'emprunt pour la charge foncière.
46. 14 logements locatifs sociaux "Marjolaine" - Villèle - Garantie d'emprunt pour la construction.
47. 51 logements locatifs très sociaux "Ravine Daniel"  Saline - Garantie d'emprunt pour la construction.
48. 51 logements locatifs très sociaux " Ravine Daniel "  Saline - Garantie d'emprunt pour la charge foncière.
49. Acquisition foncière à l'euro symbolique à Ravine Daniel.
50. Lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique et procédure d'expropriation - Opération RHI Grand Contour - Structuration du bourg du Guillaume.
51. Prise en considération du projet de restructuration du bourg de La Saline.
52. Saline les Bains - RHI Bruniquel - Avenant n°4 de prorogation à la concession d'aménagement.
53. RHI Bois Rouge - Mise en oeuvre des dispositions de l'article L.1615-11 du CGCT - Eligibilité de l'opération au FCTVA.
54. Zone d'aménagement concerté de l'Eperon - Résorption de l'habitat insalubre Champdemerle - Lancement de la déclaration d'utilité publique.
55. Zone d'aménagement concerté - Résorption de l'habitat insalubre Grand Contour - Approbation du cahier des charges de cession de terrain.
56. Résorption de l'habitat insalubre de Bouillon - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2008 (CRAC).
57. Signature d'une convention avec le BRGM pour une expertise de risques mouvements de terrain sur la zone d'aménagement concerté Sans Souci à Saint-Paul.
58. Renforcement du réseau de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Saint-Paul - Déclaration d'utilité publique du projet des réservoirs "Filaos et Tan Rouge".
59. Renforcement du réseau de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Saint-Paul - Déclaration d'utilité publique du projet de 8 réservoirs.
60. Renforcement du réseau de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Saint-Paul - Demande de subvention auprès de l'Office de l'eau.
61. Groupement de commandes dans le cadre de l'opération "Assainissement des eaux usées et renforcement du réseau AEP -Zone balnéaire n°3" -Avenant n°1.
62. Groupement de commandes pour la passation d'un marché de travaux dans le cadre de l'opération "Assainissement des eaux usées Chemin Eperon" - Saint-Gilles-Les-Hauts - Avenant n° 1.
63. Convention d'entretien des stations de refoulement d'eaux pluviales de la commune de Saint-Paul par la régie La Créole.
64. Marché d'étude de mise en valeur par la lumière de Saint-Gilles-Les-Bains et de son port de plaisance.
65. Travaux d'amélioration de la sécurité sur le domaine public communal - Marché à bons de commande - Attribution de marché.
66. Modifications du périmètre de stationnement payant centre dans le cadre des travaux de restructuration du centre ville de Saint-Paul - Approbation des propositions de réglementation, des nouveaux tronçons payants et des travaux.
67. Classement en voirie d'intérêt communautaire de la rue Saint-Louis.
68. Budget communal - Décision modificative n° 6.
69. Budget communal - Admission en non valeur de créances irrécouvrables (exercice 1986 à 2005) présentées par le receveur municipal.
70. Concours du receveur municipal - Attribution d'indemnité.
71. SEDRE - Présidence du Conseil d'Administration.
72. Instauration d'une gratuité d'accès aux piscines municipales.
73. Motion du Conseil Municipal contre la suppression de l'histoire géographique en Terminale Scientifique.
74. Motion du Conseil Municipal "Sauvons les Sciences de l'Education".
75. Motion du Conseil Municipal " Soutien aux étudiants, stagiaires et personnels IATOSS, enseignants de l'IUFM de La Réunion".
76. Motion du Conseil Municipal " Service d'aide à la personne".