14 avril 2011

01. Reprise anticipée des résultats et des restes à réaliser de l'exercice 2010 de la Commune et affectation prévisionnelle.
02. Reprise anticipée des résultats et des restes à réaliser de l'exercice 2010 du service public des pompes funèbres / Affectation prévisionnelle.
03. Fixation des taux de la taxe d'habitation et des taxes foncières pour l'année 2011.
04. Vote du budget primitif 2011 de la Commune.
05. Vote du budget primitif 2011 du service des pompes funèbres.
06. Approbation du budget primitif 2011 de l'Office du Tourisme de Saint-Paul.
07. Vie associative - Subvention 2011.
08. Personnel communal : mise à jour du tableau des effectifs.
09. Mise en place de l'opération " Caravane Tour " de l'été austral - Vacances de juillet / août 2011 en direction des préadolescents et des adolescents.
10. Fixation de la participation financière des familles et de la validation des implantations  des différents accueils de loisirs sans hébergement pour les vacances scolaires de juillet / août 2011.
11. Déclassement du matériel des restaurants scolaires.
12. Appel d'offres ouvert pour l'acquisition de produits pour le traitement de l'eau de baignade et d'hygiène pour l'entretien des piscines municipales de Saint-Paul.
13. Organisation des championnats de football et de handball loisirs 2011.
14. Avis préalable sur la passation de conventions entre le Casino de Saint-Gilles et les associations " Théâtres des Alberts ", " Festival du film de la Réunion " et " Théâtres départementaux " au titre des manifestations artistiques de qualité (MAQ).
15. Acquisition de fonds documentaires pour le réseau de lecture publique.
16. Création d'un dispositif d'Ateliers municipaux de pratique  artistique.
17. Appel d'offres ouvert européen pour l'achat d'instruments de musique pour les ateliers de pratique instrumentale de la Commune de Saint-Paul.
18. Programmation 2011 du Contrat urbain de cohésion sociale.
19. Chantier d'insertion " Réhabilitation du local de quartier de l'Ilet des Orangers " - Approbation de la convention avec l'ONF pour la mission d'encadrement technique.
20. Vie associative - Recueil de procédures de l'Aide financière apportée au développement de la vie associative.
21. Convention " d'actions spécifiques " ARER 2011.
22. Mise à disposition du centre de vacances des Argonautes en contrepartie de la mise à disposition du centre de vacances de l'Ermitage les Bains.
23. Portage par l'EPFR de l'acquisition d'un terrain appartenant aux consorts [Information protégée] situé à l'Etang Saint-Paul.
24. Acquisition foncière des emprises du chemin Terrain Bleu sur le secteur de Sans Souci - Parcelles cadastrées AI 255 - AI 256 - AI 260.
25. Mise en place de la concertation préalable en vue de la création de la zone d'aménagement concerté de la Saline (article L.300-2 du code de l'urbanisme).
26. Garantie d'emprunt pour des logements sociaux - Opérations couvertes par le protocole SHLMR - CDC du 9 juin 2010.
27. Amélioration du dispositif d'accostage du débarcadère dans le cadre du programme de renouvellement urbain (PLU).
28. Garantie d'emprunt pour l'opération de renouvellement urbain du centre ville de Saint-Paul.
29. Desserte postale - Dénomination de voies à Saint-Gilles les Hauts: impasse Mauricia.
30. Desserte postale - Dénomination de voies à Bellemène: impasse GERARD.
31. Avis du Conseil Municipal sur le projet de plan de prévention des risques inondations (PPRI) sur une partie de la Commune de Saint-Paul.
32. Principe de location de terrain à Cambaie pour la création d'une plateforme de gestion des déchets du BTP.
33. Attribution de deux parcelles de terrain dans la zone d'activité de Cambaie (lots n°117 et 118).
34. Attribution de deux parcelles de terrain dans la zone d'activité de Cambaie (lots n° 29 et 31).
35. Attribution d'une parcelle de terrain dans la zone d'activité de Cambaie (lot n°28).
36. Attribution d'une parcelle de terrain dans la zone d'activité de Cambaie (lot n°25).
37. Attribution d'une parcelle de terrain dans la zone d'activité de Cambaie (lot n°27).
38. Gestion des banderoles.
39. Plan de financement prévisionnel des travaux relatifs à l'aménagement touristique des  Roches Noires aux Brisants à Saint-Gilles les Bains.
40. Participation de la Mairie de Saint-Paul à l'édition 2011 de la Semaine du développement durable.
41. Participation de la Mairie de Saint-Paul à l'édition 2011 des " Nuits sans lumières ".
42. Lancement de marché pour l'entretien des espaces verts.
43. Marché à bons de commande pour la fourniture d'enrobés et d'émulsion pour la Commune de Saint-Paul.
44. Lancement de marché pour la fourniture, la location, la pose et la dépose d'illuminations festives.
45. Lancement de marché relatif à la maintenance et à la modernisation des installations d'éclairage public.
46. Tarifs de location pour la mise à disposition des infrastructures de télécommunication: convention cadre, convention particulière.
47. Avenant n° 1 relatif à la durée des marchés d'acquisition de pièces mécaniques pour le parc existant des matériels des espaces verts.
48. Approbation du nouveau plan de financement prévisionnel pour la réhabilitation du CASE de la Saline et l'aménagement de ses abords.
49. Construction de l'école de Champdemerle à Saint-Gilles-les-Hauts.
50. Construction de kiosques sur la Commune de Saint-Paul , signature d'un protocole transactionnel au marché n° 97415 000 163 avec l'entreprise  KD.
51. Convention d'appui technique avec le BRGM dans le cadre de l'aménagement global de la plage des Roches Noires à Saint-Gilles-les-Bains.
52. Autorisation de signer un avenant de transfert d'un bail à loyer pour la location de la parcelle  de terrain appartenant à [Information protégée] à Bois de Nèfles.
53. Autorisation de signature d'une convention de projet urbain partenarial pour la réalisation du lycée de Maison Blanche.
54. Convention cadre 2011-2014 relative à un programme de partenariat avec l'ONF - Réalisation de travaux courants et opérations d'investissement de faibles montants sur les équipements publics communaux de Mafate.
55. Motion " LOGEMENT ".
56. Motion pour un " Centre d'hébergement d'urgence ".