CM

26 mai 2011

Saint-Paul 38 délibérations
Document source

38

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

8

Autres decisions

6

Sport

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Délibérations (38)

Urbanisme & Travaux 12 délibérations
4

Réhabilitation des locaux de restauration des écoles de Mafate

8

Construction de l'école de Champdemerle à Saint-Gilles les Hauts - Approbation du programme de l'opération, de son bilan financier et de son financement

13

Réhabilitation du complexe de tennis du front de mer de Saint-Paul- Approbation du programme de l'opération, de son bilan financier et de son financement

14

Réalisation de terrains synthétiques multi sites (Bellemène / Bernica / Guillaume / La Saline)- Approbation du programme de l'opération, de son bilan financier et de son financement

18

Réhabilitation de la Longère de la place de lHôtel de ville et création d'une dépendance - Approbation du programme de l'opération, de son bilan financier et de son financement

19

Réhabilitation de lHôtel LACAY — Approbation du programme de l'opération, de son bilan financier et de son financement

23

Approbation de la modification du POS " Reste de la Commune " valant PLU sur le secteur de la Saline

24

Etat des acquisitions et cessions foncières 2010

28

Zone d'aménagement concerté (ZAC Mon Repos) - Vente du foncier communal à laménageur pour la réalisation d'un programme de logements et d'équipements

29

Zone d'aménagement Concerté (ZAC) de Mon Repos- Modification du dossier de réalisation et avenant n°5 à la concession d'aménagement

31

Marché de Maîtrise doeuvre complète avec les missions complémentaires pour l'aménagement et le classement de 16 voies dans le domaine public communal

33

Plan de financement des travaux d'aménagement d'une aire de jeux sur le Front de Mer de Saint-Paul

Autres decisions 8 délibérations
1

Expérimentation de l'entretien professionnel au cours des années 2011 et 2012

3

Déclassement, vente et destruction de divers véhicules et accessoires réformés pour l'année 2011

6

Lancement de 3 études de diagnostics patrimoniaux et d'une étude sur la conservation et la restauration des matières ferreuses

25

Lancement de la déclaration dutilité publique relative à l'opération de résorption de lhabitat insalubre multi sites du Centre-ville

32

Classement de diverses voies sur le territoire de la Commune de Saint-Paul

35

Edition 2011 de la manifestation "Rendez-vous aux jardins"

36

Elaboration d'un règlement local de publicité pour Saint-Paul

38

Indemnités de fonction des élus municipaux- Modification partielle de la délibération n°14 en date du 15 octobre 2009

Sport 6 délibérations
9

Rénovation et amélioration du plateau sportif de Carrosse- Approbation du programme de l'opération, de son bilan financier et de son financement

10

Restructuration du complexe sportif de Grand Fond -Approbation du programme de l'opération, et son bilan financier et de son financement

11

Aménagement et rénovation du stade SABIANI à lEtang- Approbation du programme de l'opération, de son bilan financier et de son financement

15

Restructuration et mise aux normes du complexe sportif de Plateau Caillou- Approbation du programme de l'opération, de son bilan financier et de son financement

16

Réhabilitation du Stade Willy AUBRAS — Approbation du programme de l'opération, de son bilan financier et de son financement

17

Aménagement et rénovation des vestiaires du complexe sportif de la Saline les Bains- Approbation du programme de l'opération, de son bilan financier et de son financement

Finances & Budget 4 délibérations
5

Attribution d'une subvention à la Ligue de lEnseignement - Fédération de la Réunion, pour la mise en place d'une formation BAFA (Brevet daptitude aux fonctions danimateur)

21

Rénovation et mise aux normes de cinq églises- Approbation du programme de l'opération, de son bilan financier et de son financement

30

Organisation des fêtes de juillet 2011 à Saint-Paul et réactualisation des tarifs communaux lors des fêtes foraines et commerciales au Centre-ville et au Parc des Expositions et des loisirs

37

Vie Associative — Cofinancement de 34 contrats aidés à la demande de onze associations

Ressources humaines 3 délibérations
2

Passation d'un contrat d'objectifs et de moyens avec l'Association Télé Kréol pour la réalisation d'un service de télévision destiné aux informations sur la vie locale

26

RHI Sans Souci Secteur 1 — Approbation du lancement d'une étude pré- opérationnelle de RHI et du cahier des charges associé

27

RHI sans Souci Secteur 3 — Approbation du lancement d'une étude de faisabilité et du cahier des charges associé

Environnement 3 délibérations
12

Remise à niveau des aires de Beach Volley et de Beach Rugby du front de mer de Saint-Paul. Approbation du programme de l'opération de son bilan financier et de son financement

20

Réhabilitation de la Maison Serveaux — Approbation du bilan financier et son financement

34

Attribution d'un marché à bons de c'ommande pour la mise à n'iveau de la s'ignalisation horizontale et verticale sur les voiries communales

Vie associative 1 délibération
7

Occupation du domaine public de Saint — Gilles les Bains par les commerçants sédentaires durant la 15ème édition du Grand Boucan 2011, en partenariat avec l'Association " Compagnie Pôle Sud "

Transport & Mobilité 1 délibération
22

Institution de la participation pour non réalisation daires de stationnement dans le cadre d'une autorisation d'urbanisme

Document intégral
5 051 car.
01. Expérimentation de l'entretien professionnel au cours des années 2011 et 2012.
02. Passation d'un contrat d'objectifs et de moyens avec l'Association Télé Kréol pour la réalisation d'un service de télévision destiné aux informations sur la vie locale.
03. Déclassement, vente et destruction de divers véhicules et accessoires réformés pour l'année 2011.
04. Réhabilitation des locaux de restauration des écoles de Mafate.
05. Attribution d'une subvention à la Ligue de l'Enseignement - Fédération de la Réunion, pour la mise en place d'une formation BAFA (Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur).
06. Lancement de 3 études de diagnostics patrimoniaux et d'une étude sur la conservation et la restauration des matières ferreuses.
07. Occupation du domaine public de Saint-Gilles les Bains par les commerçants sédentaires durant la 15ème édition du Grand Boucan 2011, en partenariat avec l'Association " Compagnie Pôle Sud ".
08. Construction de l'école de Champdemerle à Saint-Gilles les Hauts - Approbation du programme de l'opération, de son bilan financier et de son financement.
09. Rénovation et amélioration du plateau sportif de Carrosse- Approbation du programme de l'opération, de son bilan financier et de son financement.
10. Restructuration du complexe sportif de Grand Fond -Approbation du programme de l'opération, et son bilan financier et de son financement.
11. Aménagement et rénovation du stade SABIANI à l'Etang- Approbation du programme de l'opération, de son bilan financier et de son financement.
12. Remise à niveau des aires de Beach Volley et de Beach Rugby du front de mer de Saint-Paul. Approbation du programme de l'opération de son bilan financier et de son financement.
13. Réhabilitation du complexe de tennis du front de mer de Saint-Paul- Approbation du programme de l'opération, de son bilan financier et de son financement.
14. Réalisation de terrains synthétiques multi sites (Bellemène / Bernica / Guillaume / La Saline)- Approbation du programme de l'opération, de son bilan financier et de son financement.
15. Restructuration et mise aux normes du complexe sportif de Plateau Caillou- Approbation du programme de l'opération, de son bilan financier et de son financement.
16 . Réhabilitation du Stade Willy AUBRAS- Approbation du programme de l'opération, de son bilan financier et de son financement.
17. Aménagement et rénovation des vestiaires du complexe sportif de la Saline les Bains- Approbation du programme de l'opération, de son bilan financier et de son financement.
18. Réhabilitation de la Longère de la place de l'Hôtel de ville et création d'une dépendance - Approbation du programme de l'opération, de son bilan financier et de son financement.
19. Réhabilitation de l'Hôtel LACAY- Approbation du programme de l'opération, de son bilan financier et de son financement.
20. Réhabilitation de la Maison Serveaux- Approbation du bilan financier et son financement.
21. Rénovation et mise aux normes de cinq églises- Approbation du programme de l'opération, de son bilan financier et de son financement.
22. Institution de la participation pour non réalisation d'aires de stationnement dans le cadre d'une autorisation d'urbanisme.
23. Approbation de la modification du POS " Reste de la Commune " valant PLU sur le secteur de la Saline.
24. Etat des acquisitions et cessions foncières 2010.
25. Lancement de la déclaration d'utilité publique relative à l'opération de résorption de l'habitat insalubre multi sites du Centre-ville.
26. RHI Sans Souci Secteur 1- Approbation du lancement d'une étude pré- opérationnelle de RHI et du cahier des charges associé.
27. RHI sans Souci Secteur 3- Approbation du lancement d'une étude de faisabilité et du cahier des charges associé.
28. Zone d'aménagement concerté (ZAC Mon Repos) - Vente du foncier communal à l'aménageur pour la réalisation d'un programme de logements et d'équipements.
29. Zone d'aménagement Concerté (ZAC) de Mon Repos- Modification du dossier de réalisation et avenant n°5 à la  concession d'aménagement
30. Organisation des fêtes de juillet 2011 à Saint-Paul et réactualisation des tarifs communaux  lors des fêtes foraines et commerciales au Centre-ville et au Parc des Expositions et des loisirs.
31. Marché de Maîtrise d'oeuvre complète avec les missions complémentaires pour l'aménagement et le classement de 16 voies dans le domaine public communal.
32. Classement de diverses voies sur le territoire de la Commune de Saint-Paul.
33. Plan de financement des travaux d'aménagement d'une aire de jeux sur le Front de Mer de Saint-Paul.
34. Attribution d'un marché à bons de commande pour la mise à niveau de la signalisation horizontale et verticale sur les voiries communales.
35. Edition 2011 de la manifestation "Rendez-vous aux jardins".
36. Elaboration d'un règlement local de publicité pour Saint-Paul.
37. Vie Associative- Cofinancement de 34 contrats aidés à la demande de onze associations.
38. Indemnités de fonction des élus municipaux- Modification partielle de la délibération n°14 en date du 15 octobre 2009
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2011-05-26
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