2 février 2012

01. Approbation du programme et du coût prévisionnel de l'opération relative à la rénovation de la cuisine et du réfectoire de l'école maternelle PAUSE à Tan Rouge - Saint-Gilles les Hauts.
02. Restructuration de l'école primaire Bellemène-Approbation du programme et du coût prévisionnel de l'opération -Autorisation de lancer la procédure de désignation de la maîtrise d'oeuvre.
03. Approbation du programme et du coût prévisionnel de l'opération relative à la rénovation de l'école maternelle  Ravine Trois Bassins Cinq Heure situé à la Saline.
04. Réhabilitation de la Maison Grand Cour (Ecole Franco Chinoise)-Approbation du pré-programme et du coût prévisionnel de l'opération- Autorisation  de lancer la procédure de la maîtrise d'oeuvre.
05. Approbation du choix de la procédure de consultation pour l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'Hôtel LACAY.
06. Schéma directeur de jalonnement -Signature d'un protocole transactionnel au marché 2009-002.
07. Programme d'actions 2012 de la Réserve Naturelle Nationale de l'Etang de Saint-Paul.
08. Appel d'offres européen ouvert pour la location de camion hydro cureur avec chauffeur destiné aux services de la Commune de Saint-Paul.
09. Avis du Conseil Municipal sur le projet d'exploitation d'une carrière de matériaux alluvionnaires sur la Commune de Saint-Paul par LAFARGE Granulat Béton Réunion.
10. Garanties d'emprunts pour l'opération de la SEDRE "Carré de l'Eperon" - 48 Logement Locatifs Sociaux à l'Eperon - Modifications.
11. Garanties d'emprunts pour l'opération de la SEDRE "Carré de l'Eperon" - 9 Logements PLS (Prêts Locatifs Sociaux) : modifications.
12. Dénomination de la piscine municipale du front de mer "Lisette TALATE".
13. Subvention à l'Office de Tourisme de Saint-Paul pour l'animation sur les plages.
14. Proposition de rachat des actions de la Région au sein de TAMARUN.
15. Télétransmission des documents budgétaires (procédures"Actes budgétaires") -Signature d'un avenant à la convention relative à la télétransmission des actes.
16. Aménagement des postes de maîtres nageurs sauveteurs (MNS) sur le territoire de la commune de Saint-Paul - Acquisition de moyens nautiques et d'équipements individuels - Plan de financement modifié.
17. Approbation des modifications statutaires de la communauté d'agglomération "Territoire de la Côte Ouest" relatives aux compétences " Aménagement " et " Environnement ".
18. Information de l'Assemblée sur les décisions prises par la Maire par délégation du Conseil Municipal.
19. Mise à disposition d'un fonctionnaire communal auprès du Groupement d'Intérêt Public de la Réserve Nationale  Marine de la Réunion.
20. Motion en faveur du développement de l'offre sanitaire et sociale sur le territoire Ouest de la Réunion.
21. Motion contre les suppressions de postes dans l'Education Nationale.
22. Motion contre le projet réformant l'évaluation des enseignants.
23. Motion " non à la réduction des bourses et des fonds sociaux".