26 septembre 2013

01. Accueils de loisirs sans hébergement - Séjour de l'été austral 2014 - Validation des lieux d'implantation et de la participation financière des familles.
02. Formation au Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA) pour l'année 2013.
03. Fonctionnement du jardin d'enfants les Libellules.
04. Fonctionnement du jardin d'enfants Les Combavas.
05. Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire.
06. Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance : Prise en charge du transport pour l'action " Tous ensemble contre les drogues" en partenariat avec la Brigade de prévention de la délinquance juvénile.
07. Subvention aux associations porteuses de manifestations de bassins de vie -Modification de la liste complémentaire.
08. 350e anniversaire du peuplement - Programme d'actions.
09. Programmation de la semaine créol et mise en oeuvre des nuits Wayo.
10. Approbation du programme d'actions dans le cadre du label "Ville d'art et d'Histoire" pour le 4ème trimestre 2013 - Approbation du bilan financier et du plan de financement.
11. Dénomination du CASE de l'Etang Saint-Paul CASE Jimmy Desamb.
12. Acquisition par l'Etablissement public foncier de la Réunion (E.P.F.R.) d'une parcelle cadastrée CM 1440 sise au Guillaume.
13. Acquisition par l'Etablissement public foncier de la Réunion (E.P.F.R) de deux parcelles cadastrées ET 1018 et ET 1019 sises à Barrage.
14. Modification du champ d'application de la délégation du droit de préemption urbain de la S.H.L.M.R. sur le secteur du Guillaume.
15. Délégation à l'Etablissement public foncier de la Réunion de l'exercice du droit de préemption urbain sur le périmètre du Guillaume.
16. Plan d'action foncière mis en place entre la Ville et l'Etablissement public foncier de la Réunion sur le périmètre du Guillaume.
17. Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Eperon - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant (CRAC) 2012.
18. Garantie d'emprunt pour la construction de 23 LLS Les Salins ( Logement Locatifs Sociaux) / Prêt Foncier.
19. Garantie d'emprunt pour la construction de 23 LLS Les Salins (Logements Locatifs Sociaux) / Prêt Construction.
20. Projet de fabrication de drones sur la base ULM de Cambaie.
21. Restauration de la Maison Grand Cour (Ecole Franco Chinoise) - Approbation du pré-programme et du coût prévisionnel de l'opération - Autorisation de lancer la procédure de consultation de la maîtrise d'oeuvre.
22. Construction de l'école Mathilde FRAPPIER de MONTBENOIT - Approbation de l'avenant n°1 dans le cadre des marchés de travaux des lots1,2,3,4,5,11&14, au marché de contrôle technique et au marché de maîtrise d'ouvrage mandatée.
23. Réhabilitation et restructuration de l'école primaire de Bellemène - Modification du programme prévisionnel de l'opération - Autorisation de lancer de procédure de la désignation de la maîtrise d'oeuvre.
24. Aménagement de la Ravine Bernica: proposition de programmation et attribution d'un Contrat de Prestations intégrées.
26. Réhabilitation d'un local communal situé à proximité de l'ancienne usine de la Saline en lieu de stockage de denrées alimentaires pour la Croix Rouge - Modification du bénéficiaire, du bilan financier, du plan de financement et de l'échéancier de l'opération.
27. Appel d'offres en vue l'acquisition de produits et fournitures d'entretien pour les services et les écoles de la Commune de Saint-Paul.
28. Accord-cadre en vue de l'acquisition de mobilier pour les services de la Commune de Saint-Paul.
29. Marché à bons de commande pour la fourniture et la pose de mobiliers urbains et de plaques de rues.
30. Grille tarifaire applicable aux prestations proposées par la régie des recettes et d'avances de la Réserve Naturelle Nationale de l'Etang de Saint-Paul.
31. Communication  du rapport des élus représentant la commune au conseil d'administration de la SPL TAMARUN -Exercice 2012.
32. Mise à disposition d'un fonctionnaire communal.
33. Information de mis à disposition d'un fonctionnaire communal au profit de la SPL TIBABA.
34. Budget communal 2013-Décision Modificative n° 5.