24 octobre 2013

01. Mise en place du concept " KARAVAN' TOUR " 2014 en direction des jeunes saint-paulois.
02. Contrat de Solidarité Départemental 2013- Validation de l'aide financière au structures privées.
03. Approbation d'une convention d'objectifs et de moyens au profit de l'Office Municipal des Sports de Saint-Paul (0.M.S.).
04. Vie Associative-Demande de subvention de l'Association des Sourds de la Réunion (ASR).
05. Atelier Chantier d'Insertion/ Projets 2013 ( dans le cadre du PLIE): attribution de subventions aux associations retenues pour l'appel à projets du TCO.
06. Vie Associative- Cofinancement de 84 contrats aidés à la demande de 12 associations.
07. Partenariat avec l'Amicale de l'Ecole franco-chinoise (AEFC) pour l'organisation du Jour de l'An Chinois 2014 du 4 au 20 février 2014.
08. Avenant n°2 au Contrat de Plan Déplacements Urbains (P.D.U.) 2010-2014 entre la Ville de Saint-Paul et le Territoire de la Côte Ouest.
09. Structuration du stationnement sur la parcelle  EW 322, rue des Mouettes à la Saline les Bains.
10. Lancement d'un marché à bons de commande pour l'assistance technique à maîtrise d'ouvrage sur le volet " HYDRAULIQUE ".
11. Maintenance, acquisition et mise en place des équipements de sécurité  incendie dans les établissements gérés par la commune de Saint-Paul - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
12. Appel d'offres pour location d'engins avec chauffeurs pour les besoins de la Réserve Naturelle de l'Etang Saint-Paul - Avis de lancement.
13. Vie Associative- Demande de subvention de l'Agence pour la Recherche et la Valorisation Marines (ARVAM).
14. Acquisition par l'Etablissement Public Foncier de la Réunion (E.P.F.R.) de la parcelle cadastrée CM 1031 sise au Guillaume.
15. Acquisition par l'Etablissement Public Foncier de la Réunion (E.P.F.R.) d'une parcelle cadastrée CP 1007p sise au Bernica.
16. Acquisition amiable de la parcelle cadastrée HI 355 sise à Carosse.
17 . Passation d'une convention foncière et de portage n° 15-13-24 entre l'Etablissement public foncier de la Réunion, la Commune et la SEMADER pour l'acquisition de la parcelle cadastrée EO 516p sise à la Saline.
18. Acquisition et classement des voies du lotissement Longuet à l'Ermitage cadastré EO 415 - Secteur La Saline.
19. Opération de résorption de l'habitat insalubre (RHI) " Grand Contour ". Prolongation de la mission de Maîtrise d'oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS).
20. Garantie d'emprunt à la SIDR - Prêt AFD pour la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saline.
21. Approbation du dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)  Saline.
22. Concession d'Aménagement de la Saline - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant (CRAC) 2012.
23. Structuration du Bourg du Guillaume - Travaux sur la Rue de l'Eglise et sur la Route départementale (RD7) - Prorogation de délai.
24. Zone d'aménagement concerté de l'Eperon - Convention de participation.
25. Résorption de l'Habitat Insalubre (RHI) Bassin Bleu : Approbation du dossier de demande de subvention opérationnelle.
26. Incorporation dans le domaine public communal de la parcelle attenante au Chemin Père Lafrite - Secteur de l'Ermitage les Bains.
27. Dénomination de voies.
28. Attribution de la concession d'Aménagement de Bellemène Macabit à la SHLMR -Travaux de viabilisation et régularisation foncière.
29. Cession de terrain dans le lotissement artisanal de Plateau-Caillou.
30. Résorption de l'habitat insalubre de Bouillon ( RHI) - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2011 - 2012/ Approbation de l'avenant n°5 à la convention d'avance de tresorerie Approbation de l'avenant n°8 à la concession d'aménagement.
31. Approbation du projet de convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale globale (Mous Globale) de la Zone d'Aménagement concerté Bouillon 1.
32. RHI Multisites centre-ville - Pré MOUS.
33. Restructuration du centre-ville de Saint-Paul - Aménagement d'aires de détente et loisir sur le front de mer de Saint-Paul, Site bleu - Validation du bilan financier de la phase PROJET.
34. Exclusion du champ d'application du droit de préemption dans les zones d'aménagement concerté et dans les lotissements.
35. Attribution de titres cadeaux d'une valeur de 100 € au personnel de la Ville.
36. Institution d'un jury de concours spécifique pour la procédure d'appel d'offres ouvert relative à la mise en oeuvre d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour l'assainissement pluvial des secteurs " Ermitage- Les Bains et la Saline-Les Bains".
37. Signature d'une convention entre la Créole et la Commune de Saint-Paul pour la gestion des postes communaux privatifs de refoulement des eaux usées et pour la gestion des réseaux de  collecte et de traitement des eaux usées du lotissement " Paul et Virginie ".
38. Signature d'une convention entre la Créole et la Commune de Saint-Paul relative à la gestion des postes de refoulement d'eaux brutes "Tamarins " et " Barroi" ; à la réparation du réseau communal d'eaux brutes pour l'irrigation et à l'exploitation de la télégestion de l'irrigation.
39. Opération " Charles Leconte Delisle " et " Simangavole " de la SEMADER au Bernica : Autorisation de signature d'un avenant n ° 1 à la convention de projet urbain partenarial.
40. Budget Communal 2013- Décision Modificative n° 6.
41. Information à l'Assemblée des décisions prises par la Maire par délégation du Conseil Municipal.
42. Motion contre l'ouverture d'une carrière à Bellevue.