CM

23 avril 2014

Saint-Paul 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Administration

2

Autres decisions

1

Éducation

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Délibérations (11)

Administration 3 délibérations
2

Délégation du conseil municipal au Maire

10

Election des membres de la commission dappel doffres

11

Election des membres du conseil municipal à siéger au sein de la commission de délégation des services publics

Autres decisions 2 délibérations
3

Désignation des délégués du conseil municipal appelés à siéger au sein du comité dadministration de la Caisse des Ecoles

8

Désignation de délégués du conseil municipal appelés à siéger au sein des divers organismes

Éducation 1 délibération
4

Désignation des délégués du conseil municipal appelés à siéger au sein des conseils dadministration des collèges et lycées de la Commune de Saint-Paul

Environnement 1 délibération
5

Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger au sein du conseil dadministration de la Régie La Créole - Compagnie Réunionnaise des Eaux

Culture & Patrimoine 1 délibération
6

Désignation des membres du conseil dadministration de la régie autonome personnalisée de l'espace culturel Leconte de Lisle

Finances & Budget 1 délibération
7

Désignation des délégués du conseil municipal appelés à siéger au sein des sociétés déconomie mixte (SEM) et des sociétés publiques locales (SPL)

Social & Santé 1 délibération
9

Fixation du nombre dadministrateurs et désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil dadministration du Centre Communal dAction Sociale (CCAS)

Urbanisme & Travaux 1 délibération
12

Election des membres du conseil municipal appelés à siéger au sein de la commission chargée démettre un avis sur les candidatures à lattribution des concessions d'aménagement

Document intégral
1 402 car.
02. Délégation du conseil municipal au Maire.
03. Désignation des délégués du conseil municipal appelés à siéger au sein du comité d'administration de la Caisse des Ecoles.
04. Désignation des délégués du conseil municipal appelés à siéger au sein des conseils d'administration des collèges et lycées de la Commune de Saint-Paul.
05. Désignation des membres du conseil municipal appelés à  siéger au sein du conseil d'administration de la Régie La Créole - Compagnie Réunionnaise des Eaux.
06. Désignation des membres du conseil d'administration de la régie autonome personnalisée de l'espace culturel Leconte de Lisle.
07. Désignation des délégués du conseil municipal appelés à siéger au sein des sociétés d'économie mixte (SEM) et des sociétés publiques locales (SPL).
08. Désignation de délégués du conseil municipal appelés à siéger au sein des divers organismes.
09. Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration  du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).
10. Election des membres de la commission d'appel d'offres.
11. Election des membres du conseil municipal à siéger au sein de la commission de délégation des services publics.
12. Election des membres du conseil municipal appelés à siéger au sein de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures à l'attribution des concessions d'aménagement.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2014-04-23
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