23 avril 2014
11
délibérations
3
Administration
2
Autres decisions
1
Éducation
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Délibérations (11)
Délégation du conseil municipal au Maire
Election des membres de la commission dappel doffres
Election des membres du conseil municipal à siéger au sein de la commission de délégation des services publics
Désignation des délégués du conseil municipal appelés à siéger au sein du comité dadministration de la Caisse des Ecoles
Désignation de délégués du conseil municipal appelés à siéger au sein des divers organismes
Désignation des délégués du conseil municipal appelés à siéger au sein des conseils dadministration des collèges et lycées de la Commune de Saint-Paul
Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger au sein du conseil dadministration de la Régie La Créole - Compagnie Réunionnaise des Eaux
Désignation des membres du conseil dadministration de la régie autonome personnalisée de l'espace culturel Leconte de Lisle
Désignation des délégués du conseil municipal appelés à siéger au sein des sociétés déconomie mixte (SEM) et des sociétés publiques locales (SPL)
Fixation du nombre dadministrateurs et désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil dadministration du Centre Communal dAction Sociale (CCAS)
Election des membres du conseil municipal appelés à siéger au sein de la commission chargée démettre un avis sur les candidatures à lattribution des concessions d'aménagement
Document intégral
1 402 car.
02. Délégation du conseil municipal au Maire. 03. Désignation des délégués du conseil municipal appelés à siéger au sein du comité d'administration de la Caisse des Ecoles. 04. Désignation des délégués du conseil municipal appelés à siéger au sein des conseils d'administration des collèges et lycées de la Commune de Saint-Paul. 05. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger au sein du conseil d'administration de la Régie La Créole - Compagnie Réunionnaise des Eaux. 06. Désignation des membres du conseil d'administration de la régie autonome personnalisée de l'espace culturel Leconte de Lisle. 07. Désignation des délégués du conseil municipal appelés à siéger au sein des sociétés d'économie mixte (SEM) et des sociétés publiques locales (SPL). 08. Désignation de délégués du conseil municipal appelés à siéger au sein des divers organismes. 09. Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). 10. Election des membres de la commission d'appel d'offres. 11. Election des membres du conseil municipal à siéger au sein de la commission de délégation des services publics. 12. Election des membres du conseil municipal appelés à siéger au sein de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures à l'attribution des concessions d'aménagement.
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