25 février 2015

01. Orientations budgétaires 2015.
02. Aménagement de la " Maison Pour Tous" de PAUSE dans le cadre d'un projet d'initiative locale.
03. Et si nos talents n'étaient plus facteurs de nuisances - Karefour Jeunesse.
04. Attribution de subvention aux associations retenues pour le portage des ateliers chantiers d'insertion (ACI)- Projets 2015.
05. Acquisition de la parcelle cadastrée AZ 1565 - Secteur de la Plaine.
06. Acquisition amiable de la parcelle cadastrée EK 37p auprès des consorts [Information protégée] pour pour la réalisation d'un parking paysager à la Ravine Daniel.
07. Acquisition par l'E.P.F.R. du terrain cadastrée CM 1031 [Information protégée] - Définition de la durée de portage.
08. Projet d'aquisition de la parcelle cadastrée CS 1056 sise  à Saint-Gilles les Hauts .
09. Projet d'acquisition de la parcelle cadastrée CS 1057 sise à Saint-Gilles les Hauts.
10. Projet d'aménagement  et projet de déviation de la Ravine Fleurimont, acquisition des emprises foncières CT 2094 et CT 2095 (ex CT 245p et CT 766p) auprès d'IMEO SARL - Secteur Fleurimont.
11. Cession à la SHLMR des parcelles CM 1641-1642 au Guillaume.
12. Cession de la parcelle cadastrée BN 857 au profit de [Information protégée].
13. Avenant au bail emphytéotique au profit de la de la société SCI COIAN sur la parcelle cadastrée HN 267 sise à Cambaie.
14. Dénominations de voies. Rue d'Eden à Saint Gilles les Hauts et ruelle Gratianne à La PLaine.
15. Instauration d'un périmètre soumis à permis de démolir sur le secteur de Saint-Gilles les Bains.
16. Opération de restructuration du centre-ville : avance de trésorerie et report des échéances de versements.
17. Restructuration  du centre-ville de Saint-Paul, aménagement  d'aires de détente et de loisirs sur le front de mer de Saint-Paul, site Bleu - Validation du projet et du plan de financement.
18. Zone d'aménagement concerté Renaissance III - Convention de participation.
19. Constitution de servitude légale pour la pose de canalisations d'eau potable et d'eaux usées sur la rue des Scalaires et la rue des Argonautes - Secteur de la Saline les Bains.
20. Partenariat avec la CCIR relatif au FISAC sur les centres-villes de Saint-Paul et de Saint-Gilles les Bains.
21. Installation de dispositifs publicitaires sur des parcelles communales.
22. Installation classée pour la protection de l'environnement : extension et régularisation d'un site de concassage et de fabrication de béton prêt à l'emploi présenté par HOLCIM Réunion.
23. Approbation de l'avenant n°1 à la convention entre la Créole et la Commune de Saint-Paul pour la réalisation d'une pépinière municipale sur le site de Cambaie.
24. Autorisation de déversement dans le réseau public d'assainissement de Saint-Paul des eaux usées non domestiques des installations de la société STAR situées à Cambaie.
25. Mise à disposition d'un agent auprès de l'Office Municipal des Sports (OMS).
26. Mises à disposition d'agents auprès du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).
27. Participation de Monsieur Maurice TEVANIN- SAINGAINY au salon international de l'agriculture et au salon international du machinisme agricole à Paris.
28. Participation de Madame Geneviève SEVAGAMY aux Assises des bibliothèques.
29. Indemnisation au titre de la protection fonctionnelle.
30. Indemnité représentative de logement (I.R.L.) due aux instituteurs non logés au titre de l'année 2014.
31. Prévention du risque requin sur le littoral communal - Projet CAP REQUINS II: Approbation du plan de financement et attribution de subvention au Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins.
32. Attribution d'une subvention à l'association de Communications et d'Informations des Agriculteurs de l'Ouest.
33. Casino de Saint-Gilles : Demande d'extension d'autorisations de jeux - Avis du conseil municipal.
34. Transfert de charges - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des charges Transférées (CLECT) du 19 décembre 2014.
35. Décision du conseil municipal sur le maintien de Monsieur Erick GANGAMA dans ses fonctions d'Adjoint de quartier.
36. Information à l'assemblée des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal.