8 avril 2015

01. Compte de gestion 2014: Budget Principal.
02. Compte des gestion 2014: régie de Pompes Funèbres.
03. Compte Administratif 2014: Budget Principal.
04. Compte Administratif 2014: Régie de Pompes Funèbres.
05. Affectation des résultats 2014: Budget Principal et Régie de Pompes Funèbres.
06. La fiscalité directe locale - Vote des taux pour l'année 2015.
07. Budget Primitif 2015: Budget Principal.
08. Budget Primitif 2015: Régie de Pompes Funèbres.
09. Création, révision et actualisation des AP/CP.
10. Attribution de subventions aux associations et autres organismes au titre de l'année 2015.
11. Cofinancement de 9 contrats aidés portés par 6 associations.
12. Régie de la Réserve Naturelle Nationale de l'Etang Saint-Paul : modification de la dotation initiale et attribution d'une subvention d'exploitation.
13. Mise à disposition d'un agent de la commune à la Réserve Naturelle Nationale de Saint-Paul.
14. Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'un système de protection contre les attaques de requins dans les zones d'activités nautiques sur la Commune de Saint-Paul : demande de subvention à la Région Réunion.
15. Coordination entre la Police municipale et la Gendarmerie nationale - Signature d'une convention.
16. Reconduction d'un contrat d'objectifs et de moyens avec l'association Télé Kréol pour la réalisation d'un service de télévision destiné aux informations sur la vie locale.
17. Désignation des représentants de la ville auprès du Conseil de discipline de recours.
18. Participation de Mme Geneviève SEVAGAMY au Salon du Livre à Paris.
19. Convention de prêt de matériel sportif communal.
20. Signature d'une convention de partenariat entre l'Académie de la Réunion et la Commune de Saint-Paul pour le développement du numérique éducatif dans les écoles publiques communales.
21. Approbation du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2014 à 2017 - Modification des financements.
22. Avis préalable sur la passation de convention entre le Casino de Saint-Gilles et les associations : Théâtres Départementaux, Théâtres des Alberts, Mov- A, Festival du film de la Réunion au titre des manifestations artistiques de qualité pour l'année 2015.
23. Reconduction du Contrat Local d'Education Artistique.
24. Protocole de préfiguration du Contrat de Ville de Saint-Paul 2015-2020.
25. Acquisition foncière des chemins Citerne Barel situé au Bernica - Kalmod situé au Guillaume - Moisson Lougnon situé à Bois de Nèfles - Didier situé à La Saline, dans le cadre du projet d'aménagement et de désenclavement de 14 voiries d'exploitations rurales.
26. Acquisition par l'Etablissement public foncier de la Réunion (E.P.F.R.) du terrain cadastré CW 664 appartenant à la Région Réunion situé dans le périmètre de la Zone d'Aménagement concerté (ZAC) Renaissance III.
27. ZAC RENAISSANCE III - Validation des dossiers de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et d'Enquêtes Parcellaires (EP) - Désignation de l'EPFR en tant que bénéficiaire de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) sur le périmètre de la ZAC Renaissance III et approbation de la convention de portage 15-15-01 DUP.
28. Secteur de Bellemène - Projet d'acquisition de la parcelle cadastrée CI 177 appartenant à [Information protégée].
29. Secteur du Guillaume - Acquisition par l'Etablissement public foncier de la Réunion (E.P.F.R.) d'un terrain cadastrée CM 1676.
30. Acquisition par l'E.P.F.R. des terrains cadastrées BR 62p et 63p, BR 71, BR 72, BR 73, sis à Saint-Paul ville.
31. Acquisition des emprises occupées cadastrées BR 62p et BR 63P - Secteur Saint-Paul ville.
32. Secteur de Bellemène - Passation d'une convention d'acquisition foncière et de portage n° 15 14 10 entre l'Etablissement public foncier de la Réunion (EPFR) et la Commune pour l'acquisition de la parcelle cadastrée CH 1748.
33. Secteur de la Plaine - Avenant 1 à la convention n° 15 09 04 entre l'E.P.F.R. et la Commune pour désigner la S.O.D.E.G.I.S.en tant que repreneur des parcelles cadastrées aw 1872-1873.
34. Secteur de la Saline - Avenant à la convention entre l'Etablissement public foncier de la Réunion (E.P.F.R.) et la Commune pour désigner la S.E.D.R.E. comme repreneur de la parcelle cadastrée ER 837.
35. Avenant en modification de la durée de portage du terrain cadastré CM 1877 - Convention n° 15 06 01.
36. Avenant en modification de la durée de portage du terrain cadastré BN 60 - Convention n° 15 11 13.
37. Avenant en modification de la durée de portage du terrain cadastré AW 2011 - Convention 15 12 05.
38. Cession de la parcelle bâtie BO 795p à la Région.
39. Secteur de La Saline- Classement dans le domaine public communal d'une portion de la parcelle cadastrée ES 458 - Ecole de Barrage.
40. Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Sans Souci - Approbation du dossier d'engagement de la prolongation de la PRE-MOUS globale pour l'année 2015.
41. ZAC de l'Eperon / RHI Terrain l'Avion - Approbation du projet d'aménagement et du bilan prévisionnel (phase II).
42. Concession d'aménagement de Bellemène Macabit - Concertation autour du projet.
43. Desserte Postale.
44. Attribution de la parcelle HN 46 dans la zone d'activité de Cambaie à la SARL BARCODES.
45. Attribution de la parcelle HN 49 dans la zone d'activité de Cambaie à la SARL KRUGELL.
46. Attribution de la parcelle AB 519 à Cambaie à la SAS FIBRES INDUSTRIES BOIS.
47. Approbation de la convention entre la CCIR et la Mairie de Saint-Paul pour le remboursement de l'avance de trésorerie au titre de la concession du Port de Saint-Gilles.
48. Reconstruction de l'école de Grand Fond - Approbation du programme prévisionnel de l'opération - Autorisation de lancer la procédure de désignation de la maîtrise d'oeuvre.