5 septembre 2019

00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 5 septembre 2019.
01. Contrat Enfance Jeunesse 2018-2021 (Cej) / avenant n°1 : intégration de nouvelles actions Petite Enfance au titre de l'année 2019.
02. Déclassement et cession des mobiliers de restauration scolaire.
03. Règlement intérieur à l'usage du réseau de la Lecture Publique.
04. Inventaire général des patrimoines matériels et immatériels du territoire de la porte de parc "Le Guillaume, Petite France, Le Maïdo".
05. Approbation d'une convention entre la commune, l'association ARNEMUSE et la Fondation GROUPAMA POUR LA SANTE, validant l'organisation de la " Balade Solidaire" annuelle de Saint-Paul pour l'année 2020, 2021 et 2022.
06. Projet Opération Ville Vie en Vacances 2019-2020.
07. Fixation des conditions de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) pour la suppression ou la réduction d'Emplacements Réservés (ER).
08. Projet d'opération d'aménagement économique " pôle d'activité Henri Cornu " portée par le groupe OPALE ALSEI - portée par le groupe OPALE ALSEI - lancement de la concertation préalable au titre du code de l'environnement.
09. Projet d'opération d'aménagement sur le Hangar portée par la SARL " Les Figuiers " - lancement de la concertation préalable au titre du code de l'environnement.
10. Régularisation foncière d'équipements publics - Parcelle cadastrée BW 45p Secteur de Bellemène.
11. Cession de la parcelle occupée par [information protégée]  sise Avenue du Stade.
12. Désaffectation de déclassement de la parcelle EW 1566p sise rue des Argonautes - affaire [information protégée].
13. Désaffectation et déclassement de la parcelle DM 654p sise à Villèle - Affaire [information protégée].
14. Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Parcelle occupée par [information protégée] sise rue des Argonautes.
15. Renouvellement  de mise à disposition d'un local à la Mission Intercommunale de l'Ouest (M.I.O.) - Parcelle CM 75- Secteur du Guillaume.
16. GIP ECOCITE LA REUNION : Désignation d'un représentant du conseil municipal et son suppléant appelé à siéger au sein du Conseil d'Administration du Groupement d'Intérêt Public ECOCITE de la REUNION.
17. GIP ECOCITE LA REUNION Attribution de la subvention d'investissement Année 2019.
18. OST- Cession des parcelles communales à  [information protégée].
19. OST Le Relais - La Saline - Cession parcelles communales [information protégée], changement de porteur de projet.
20. PROPRIE'TER : Actions de sensibilisation auprès des scolaires - validation du partenariat avec le CAUE.
21. Structuration du bourg du Guillaume - Etudes pré opérationnelles d'aménagement du Pôle La Croix ; FRAFU AVS sous mesure 1 Viabilisation du foncier ; validation du plan de financement.
22. Zac Eperon- Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité  arrêté au 31 décembre 2018.
23. ZAC SANS SOUCI - RHI ZAC Sans Souci Secteur bas-  Plan de financement prévisionnel pour la réalisation d'une aire de loisirs, du réaménagement d'un bassin de rétention et de la construction d'un local intergénérationnel.
24. ZAC Sans Souci ; Actions de sensibilisation auprès des scolaires - validation de partenariat avec le CAUE.
25. ZAC St Gilles - Convention de participation - SARL NAVIS.
26. Maîtrise foncière du chemin des ANTHURIUMS.
27. Appel à projets à destination des Associations Environnement 2019.
28. Avis de la commune sur la demande d'extension de l'élevage de volailles de l'Earl Ravine Daniel au titre des ICPE.
29. Information au conseil municipal sur l'autorisation de travaux d'amélioration foncière par la gestion des andains agricoles dans le secteur de l'antenne 4.
30. Personnel communal: Mise à jour du tableau des effectifs - Création de postes permaments.
31. Personnel communal - Mise à disposition de Monsieur Sully Adrien auprès de la Société Publique locale Ti Baba.
32. Modification de l'indemnité spéciale mensuelle de fonction applicable à la filière Police.
33. Participation des élus au congrès des maires 2019 et au salon des collectivités locales.
34. Déclassements de matériels informatiques.
35. Budget Principal - Exercice 2019 : Décision Modificative n° 2- Compléments de credits et Ajustements divers.
36. Retenues de garantie prescrites - Annulation des mandats.
37. Révision et actualisation des AP/CP, suite à la Décision Modificative n° 2/2019.
38. Transfert de la compétence GEMAPI : Approbation du Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
39. Annulation de subventions allouées à diverses associations.
40. Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Ti Lotiss.
41. Validation des avenants 2 et 3 à la convention d'attributions de subvention dans le cadre du Pacte de Solidarité Territoriale 2018-2020 entre le Département de la Réunion et la Commune de Saint Paul.